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unknown - Grand Annecy - DEL 2021 02 Transports scolaires Adhesion a l ANATEEP et a l ADATEEP
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 10h05
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2021 02 Transports scolaires Adhesion a l ANATEEP et a l ADATEEP)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
À
Grand
DEL-2021-02
ÆAIMNeECV
AGGLOMÉRATION
188$
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
DU
BUREAU
DU
GRAND
ANNECY
a
Bureau
de
|Organisation
Adm;
Nombre
de
a
,
|
|
membres
en
SEANCE
du
8
JANVIER
2021
15
JAN.
202
exercice
|
11
L'an
deux
mil vingt
et un
ARRIVÉE
Le
huit
du
mois
de
janvier
à
huit
heures
Présents
et
représentés
Le
BUREAU
du
Grand
Annecy,
dûment
convoqué
en
séance
officielle
le
vingt-quatre
25
décembre
deux
mil
vingt,
s'est
réuni
en
visioconférence
en
séance
Ordinaire
sous
la
Présidence
de
Frédérique
LARDET,
Présidente.
Etaient
présents
Etienne
ANDRÉYS,
Christian
ANSELME,
François
ASTORG,
Pierre
BRUYERE,
Délibération
Sandrine
DALL'AGLIO,
Samuel
DIXNEUF,
Fabienne
DULIEGE,
Denis
DUPERTHUY,
Elizabeth
EHRINGER-BATTAREL,
Gilles
FRANÇOIS,
Ségolène
GUICHARD,
Date
Frédérique
LARDET,
François
LAVIGNE-DELVILLE,
Bruno
LYONNAZ,
Viviane
MARLE,
d'affichage |
Jean-Claude
MARTIN,
Thomas
MESZAROS,
Alexandre
MULATIER-GACHET,
Eric
202!
PEUGNIEZ,
Monique
PEUGNIEZ,
Monique
PIMONOW,
Marc
ROLLIN,
Christian
{5
JAN.
ROPHILLE,
Didier SARDA,
Thomas TERRIER
Déborésien
Etaient
excusés
Préedurele |
n-Pascal
ALBRAN,
Charlotte JULIEN
5
JAN,
2021
Alexandre
MULATIER-GACHET
est
désigné
en
qualité
de
Secrétaire
de
séance
OBJET
TRANSPORTS
SCOLAIRES
— ADHÉSION
À
L'ANATEEP
ET
À
L'ADATEEP
L'Association
Nationale
pour
les
Transports
Educatifs
de
l'Enseignement
Public
(ANATEEP)
propose
différents
services
à
destination
des
autorités
organisatrices
des
transports:
un
service
« Assistance-
conseils
»
(veille
juridique,
information
sur
l’accidentologie,
assistance
directe
en
cas
d'évènement
imprévu,
etc),
un
tarif attractif
pour
les
manifestations
qu'elle
organise
(séminaires,
colloques,
formations),
ainsi
qu'un
accès
aux
formations
et documentations
de
son
bureau
d'études.
Son
antenne
départementale
(ADATEEP)
réalise,
à
destination
des
écoliers
et
des
collégiens,
des
séquences
théoriques
et
pratiques
d'éducation
à
la
sécurité
et
à
la
citoyenneté
dans
les
transports
collectifs
de
jeunes.
Les
cotisations
annuelles
s'élèvent
respectivement
à
1
500
€
et
100
€.
Ces
sommes
sont
inscrites
au
budget
primitif
2021.
LE
BUREAU
DECIDE
:
e
_D'approuver
l'adhésion
du
Grand
Annecy
à
l'ANATEEP
et
à
l'ADATEEP
;
e
D'autoriser
la
Présidente
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Voix
POUR
: 25
AINSI
DELIBERE,
LA
DÉCISION
A
ÉTÉ
ADOPTÉE
A
l’'UNANIMITÉ
ur
Général,
ARRIVEE|
éSidente
et
par
délégation,