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Ordre du Jour - cms du jour cm 270623
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Jasseron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour cm 270623)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AIN
Arrondissement de Bourg-en-Rrasce
Canton de St Etienne-du-Bois
ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE JASSERON Mardi 27 juin 2023 — 19 h 00
Salle du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal n°3 de la séance du 6 avril 2023
> Approbation du procès-verbal n°4 de la séance du 29 avril 2023
Désignation d’un secrétaire de séance
RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION
+ __n°062023-01 - Décision modificative n°1 — budget annexe des locaux commerciaux de la Commune
de Jasseron
+ __n°062023-02 - Modification du tableau des emplois permanents
°__n°062023-03 — Attribution d’une subvention à l'association des jeunes sapeurs-pompiers de La Val-
lière
°__n°062023-04 — Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire de Jasseron
+ n°062023-05 -— Projet de construction d’un pôle périscolaire et culturel — approbation du projet
e__n°062023-06 — Projet de construction d’un pôle périscolaire et culturel — approbation de la phase 2
du projet (construction d’un espace culturel à usage de bibliothèque) et de son plan de financement
+ __n°062023-07 - Projet de restauration de l’église Saint-Jean-Baptiste de Jasseron — approbation du
plan de financement des travaux
°__n°062023-08 — Avenant n°1 au contrat de délégation de service public conclu avec l'ADSEA
+ _n°062023-09 - Transfert de l’exercice du droit de préemption urbain sur le secteur de la zone d’acti-
vité économique Les Bruyères de Jasseron
°__n°062023-10 - Mise à disposition de composteurs collectifs par Grand Bourg Agglomération
e _n°062023-11-Installation de bornes d'observation par le Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze
à la source du Jugnon et chemin de Vicignat
RAPPORTS POUR INFORMATION
+ n°DM2023.04-03 — Permis de démolir les bâtiments actuels correspondant à la garderie, à la biblio-
thèque et aux anciens locaux techniques
+ n°’DM2023.05-01- Projet de restauration de l’église : programme de travaux - demande de subven-
tions
+ n°’DM2023.05-02 — Projet de construction d’un pôle périscolaire et culturel — phase 2 : construction
d’une bibliothèque — demande de subventions > Informations diverses
> Questions diverses : Néant