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Déliberation - tampon tdt 20220623DEL19
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20220623DEL19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 JUIN 2022
Compte-rendu affiché le : 30 juin 2022
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 juin 2022
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : Mme Marie BRUNET
Membres présents : 38
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Marion CARRIER, M. François-Xavier PENICAUD, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, M. Hervé THIBAUD, Mme Linda TABTE, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. René MAGLIANO, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-Francois DELAPIERRE, Mme Françoise KIRASSIAN, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Anne-Lise LANSAQUE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Jean-Baptiste DOZOLME, M. Stevens BOBI, M. Tarik EZ ZAJJARI, Mme Marie BRUNET, M. Rémi COURT, Mme Anne-Laure BADIN, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR
Membres ayant donnés pouvoir : 4
Mme Isabelle DA SILVA pouvoir à Mme Maryam EL GUIZANI
M. Djamel BOUDEBIBAH pouvoir à Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO
Monsieur Djamel BOUABDALLAH pouvoir à Madame Claire DURAND MOREL Monsieur Filipe GALVAO pouvoir à Mme Anne-Laure BADIN
Membre absent: 1
M. Fatih DEMIRAY
Délibération n°20220623DEL19
ECONOMIE
Création du tarif des chalets du marché de Noël
RAPPORTEUR : M. RAPHAËL SULTANA
Mesdames, Messieurs,
La Ville souhaite organiser son second marché de Noël pour les fêtes de fin d’année proposant une gamme de produits ou de prestations à destination de tous les publics.
Ce marché de Noël se tiendra sur la place Weingarten, en plein cœur du centre-ville du jeudi 8 décembre au dimanche 18 décembre 2022.
1/2 Dans le cadre du marché de Noël, il est prévu de proposer environ 20 chalets à la location.
Une consultation va d’ailleurs être lancée de façon à identifier des candidats susceptibles de répondre aux attentes de la Commune pour l’animation, la qualité et la diversité du marché de Noël.
Les exposants retenus devront s’acquitter d’une redevance d’occupation pour les chalets.
Il est proposé un montant unique de 20 € par jour d’occupation pour les chalets simples, ce qui correspond à une redevance de 200 € pour la durée totale du marché. Pour les chalets doubles, il est proposé un montant unique de 40 € par jour d’occupation, ce qui correspond à une redevance de 400 € pour la durée totale du marché.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- FIXER le tarif à 20 € par jour par exposant pour la location d’un chalet simple et à 40 € par jour par exposant pour la location d’un chalet double sur le marché de Noël.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A L’UNANIMITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
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