Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view docume
unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view
Document publié le Lundi 29 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
1/2
P a g e 1 | 2
Conseil communautaire
Lundi 29 septembre 2025 à 18h30 –Salle des fêtes « Relais du Fort » à Fort-Louis
Liste des délibérations, intervenant(s) et vote
N°
Délibération
OBJET INTERVENANT(S) VOTE
2025-1580AC Désignation du secrétaire de séance Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1581AC Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2025 Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1582AG Délégations au président : DIA – juillet et août 2025 Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1583AG Mise à jour du tableau du Conseil Communautaire - Installation de M. Jeannot
GABEL en qualité de conseiller communautaire, représentant la commune de Gambsheim
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1584BFIN Création d’un service commun en Comptabilité/Finances et adhésion de la
commune de Stattmatten
Francis LAAS 36 VOIX POUR
2 ABSTENTIONS
2025-1585BFIN Décision modificative n°1 - Budget Principal Francis LAAS UNANIMITÉ
2025-1586BFIN Décision modificative n°2 - Budget Principal Francis LAAS UNANIMITÉ
2025-1587PC Adhésion de la commune de Stattmatten au service commun RH Hubert HOFFMANN 36 VOIX POUR
2 ABSTENTIONS
2025-1588PC Actualisation du RIFSEEP Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ 2/2
P a g e 2 | 2
2025-1589SH Conventions de partenariat avec la CeA pour plusieurs projets de la mission seniors
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2025-1590DE Vente d’un terrain dans la zone d’activités du Ried à Kilstett - G2I Terrassements Jacky KELLER UNANIMITÉ
2025-1591ATE Convention de partenariat relative à la mise en place d’une station vélo libre- service Fluo Grand Est en gare de Gambsheim
Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2025-1592ATE Déclaration de projet pour mise en compatibilité au PLUi du site de Kilstett Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2025-1593ATE Renouvellement du Contrat de Territoire Eau et Climat du Plan Rhin Vivant sur la période 2025-2028
René STUMPF UNANIMITÉ
2025-1594ATE Attribution de l'aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2025-1595TEC Mise en place d'une ombrière photovoltaïque à la Maison du Pays Rhénan - Lancement des travaux
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1596TEC Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la piscine intercommunale du Pays Rhénan - Lancement des travaux
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1597RA Rapport d’activités 2024 du Pays Rhénan Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1598RA Rapport d’activités 2024 de l'Office de tourisme Camille SCHEYDECKER UNANIMITÉ
2025-1599RA Rapport d'activités 2024 de l'ALEF pour la Grande Crèche (multi accueil) Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2025-1600RA Rapport d'activités 2024 de la FDMJCA pour l'Animation Jeunesse du Pays Rhénan
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2025-1601RA AXIOPARC - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2023 (CRACL)
Jacky KELLER UNANIMITÉ
2025-1602RA AXIOPARC - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2024 (CRACL)
Jacky KELLER UNANIMITÉ