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Document publié le Lundi 10 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
P a g e 1 | 2
Conseil communautaire
Lundi 10 juillet 2023 à 18h30 – Pôle Culturel à Drusenheim
Liste des délibérations, intervenant(s) et vote
N°
Délibération
OBJET INTERVENANT(S) VOTE
2023-1336AC Désignation du secrétaire de séance Denis Hommel UNANIMITE
2023-1337AC Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2023 Denis Hommel UNANIMITE
2023-1338AG Délégations au Président : Liste des DIA de mai à juillet 2023 Denis Hommel UNANIMITE
2023-1339AG Liste des marchés conclus : 2ème trimestre 2023 Denis Hommel UNANIMITE
2023-1340AG Adoption d’une charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunication Denis Hommel UNANIMITE
2023-1341PC Action sociale en faveur du personnel – revalorisation du montant journalier de titre restaurant accordé par jour travaillé aux agents
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2023-1342PC Création de postes (dans le cadre d'avancements de grade) Denis Hommel UNANIMITE
2023-1343PC Mise à disposition de personnel (technicien voirie) entre la Communauté de communes du Pays Rhénan et la commune de Gambsheim
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2023-1344PC Adhésion au service intérim du Centre de Gestion du Bas-Rhin : mise à jour de la convention cadre
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2023-1345SH Convention d’objectifs et de moyens entre la Mission Locale d’Alsace du Nord 2023-2027 Bénédicte Klöpper UNANIMITE P a g e 2 | 2
2023-1346ADT Opération EcoDéfi des artisans et commerçants - Avenant n°2 à la convention avec la
Chambre de Métiers d’Alsace
Serge Schaeffer UNANIMITE
2023-1347ADT Indemnisation des agriculteurs suite à l'occupation illicite de leur terrain à Roeschwoog par les gens du voyage
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