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Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Démocratie,
P a g e 1 | 2
Conseil communautaire
Lundi 18 décembre 2023 à 18h30 – Céram à Soufflenheim
Liste des délibérations, intervenant(s) et vote
N°
Délibération
OBJET INTERVENANT(S) VOTE
2023-1380AC Désignation du secrétaire de séance Denis Hommel UNANIMITE
2023-1381AC Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023 Denis Hommel UNANIMITE
2023-1382AG Délégations au Président : Liste des DIA novembre 2023 Denis Hommel UNANIMITE
2023-1383AG Liste des marchés conclus : 4 ème trimestre 2023 Denis Hommel UNANIMITE
2023-1384AG Désignation des membres de la commission affaires générales et finances Francis Laas UNANIMITE
2023-1385AG Approbation du montant définitif des attributions de compensations Francis Laas 35 VOIX POUR 2 ABSTENTIONS
2023-1386AG Avis sur la renonciation au transfert de compétence de la police et de l’instruction de la publicité extérieure à la Communauté de communes
Serge Schaeffer UNANIMITE
2023-1387PC Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2024-2027 du Centre de Gestion du Bas-Rhin Denis Hommel UNANIMITE
2023-1388MP Délégation d’attribution du conseil communautaire au président dans le cadre des travaux d’extension de la ZAE de Kilstett
Francis Laas UNANIMITE
2023-1389TEC Mise en œuvre du schéma directeur cyclable – Programmation des travaux 2024 de l’itinéraire Gambsheim / rond-point RD94-RD502
Hubert Hoffmann 36 VOIX POUR
1 ABSTENTION
2023-1390SH Avenant 1 à la Convention d’objectifs et de moyens avec la Fédération Départementale des Maisons des Jeunes et de la Culture d'Alsace (FDMJC)
Bénédicte Klöpper UNANIMITE P a g e 2 | 2
2023-1391SH Convention financière 2024 avec la Fédération Départementale des Maisons des Jeunes et de la Culture d'Alsace (FDMJC)
Bénédicte Klöpper UNANIMITE
2023-1392SH Tarifs de la salle ESCAL à Dalhunden Bénédicte Klöpper UNANIMITE
2023-1393SH Conditions générales de vente de la piscine Odonates Bénédicte Klöpper UNANIMITE
2023-1394SH Maison du Pays Rhénan – Convention de mise à disposition des locaux pour le compte de la Collectivité européenne d’Alsace
Francis Laas UNANIMITE
2023-1395SH Maison du Pays Rhénan – Convention de mise à disposition des locaux pour la Fédération des Maisons des Jeunes et de la Culture d’Alsace et le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural de la Bande Rhénane Nord.
Francis Laas UNANIMITE
2023-1396SH Maison du Pays Rhénan – Bail de mise à disposition des locaux pour le compte de la Régie Intercommunale d’Enlèvement des Ordures Ménagères et de l’Office de Tourisme Intercommunal
Francis Laas UNANIMITE
2023-1397SH Maison du Pays Rhénan – Mise en place des redevances et charges à compter du 1er janvier 2024
Francis Laas UNANIMITE
2023-1398SH Maison du Pays Rhénan - Mise en place des tarifs à compter du 1er janvier 2024 Francis Laas UNANIMITE
2023-1399DE Approbation de l’inventaire des ZAE Jacky Keller 36 VOIX POUR 1 ABSTENTION
2023-1400DE AXIOPARC _ Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) Jacky Keller UNANIMITE