Procès Verbal - PV conseil municipal seance du 18 juillet 2024

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Procès Verbal - PV conseil municipal seance du 18 juillet 2024 Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Trévé. Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal seance du 18 juillet 2024)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Télécommunications et internet, PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2024 à 19H30

L'an deux mil vingt-quatre, le dix-huit juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune de TREVE, convoqué le 5 juin 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard MATHECADE, Maire.

Présents : MMES et MM. PERENNEZ G, JEGLOT B, FOULFOIN F, JOUANNO I, TREHOREL V, FRABOULET C, MAËE A, LAINE S, FERGUSON M, LE BORGNE PY, PASCO G

Absents excusés : OLLITRAULT $, qui a donné pouvoir à FRABOULET C. MAUVIEUX O. qui a donné pouvoir à LE BORGNE P.Y.

IVANOV L. qui a donné pouvoir à MATHECADE G.

BASSET A. qui a donné pouvoir à FOULFOIN F.

TRENY C. qui a donné pouvoir à PERENNEZ G.

ADELIS G. qui a donné pouvoir à FERGUSON M.

ROUXEL D. qui a donné pouvoir à JEGLOT B.

Secrétaire de séance : PERENNEZ Gildas

- Nombre de Conseillers Municipaux : 19

- Nombre de Conseillers Municipaux présents : 12

- Nombre de pouvoirs : 7

- Nombre d’absents : 7

L'ordre du jour de la séance est Le suivant :

- Eglise : travaux plâtrerie et intervention sur parafoudre

- Maison des Lutins : devis réparation chaudière

- Salle des fêtes : devis barre de fixation des projecteurs

- Voirie : devis panneaux de signalisation

- Personnel : renouvellement de contrat agent cantine/entretien des locaux — contrat agent surveillance de cour le midi - contrat agent aux services techniques — point sur le recrutement d’un agent titulaire aux services techniques — recrutement d’un agent saisonnier - Point sur le financement et le maintien des Caps Sports

- Renouvellement des conventions de mise à disposition des salles pour les Spadassins et le

SESSAD

- Compte-rendu du Conseil d’Ecole

- Renouvellement de l’adhésion à la Mutuelle Santé Communale

- Informations et questions diverses : visite de Monsieur le Préfet

N'ayant eu aucune observation, le procès-verbal de la séance du 16 mai 2024 est validé,

Monsieur le Maire présente Zoé Le Goff élue au Conseil Communautaire des Jeunes pour représenter la commune de Trévé pendant 2 ans, Zoé a 11 ans et entre en 6°" à la rentrée prochaine. Durant son mandat, elle souhaite s’investir dans le fleurissement de la commune, organiser un ramassage des déchets avec les deux écoles et organiser une action avec les personnes âgées ou handicapées. Son premier Conseil Communautaire aura lieu en septembre,1- TRAVAUX EGLISE

Rapporteur : Brigitte Jéglot, Adjointe au Maire

1- Travaux plâtrerie :

Note explicative :

Des fissures ont été constatées sur les voûtes surplombant l’autel. Il avait été prévu que les agents du service technique les bouchent mais devant la complexité des travaux, il a été demandé un devis à l’entreprise de plâtrerie Gourin.

Le devis d’un montant de 1 150 € HT n’est qu’une estimation car il ne sait pas précisément combien de temps il lui faudra.

Le coût horaire est de 55 € HT, Yann Gourin a mis un forfait de 1 000 € de main d'œuvre et 150 € HT de fournitures.

Discussion et vote :

Monsieur le Maire rappelle que ces travaux devaient être faits par un agent communal, la nacelle a donc été louée une journée, Un autre des deux jours de location prévus servira pour les travaux de peinture à l’automne. Monsieur le Maire doit se renseigner pour savoir si Yann Gourin prévoit une nacelle ou si c’est à la commune d’en louer une.

Pierre-Yves Le Borgne interroge sur le coût maximal que pourraient coûter ces travaux. Brigitte Jéglot précise qu’il n’est pas possible de savoir car il peut y avoir des imprévus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide ce devis. La dépense sera imputée en section d'investissement.

2- Intervention sur paratonnerre :

Note explicative :

Brigitte Jéglot informe que, suite au contrôle périodique du paratonnerre par l’entreprise Art Camp, il

nous a été signalé que le parafoudre n’est plus opérationnel depuis 2 ans.

Aussi, Art Camp, titulaire du contrat de maintenance, propose une réfection complète pour un coût de

6 940 €EHT.

Discussion et vote :

À la demande de certains élus, Monsieur le Maire informe que le paratonnerre se situe le long du clocher côté Nord.

Gaëlle Pasco demande pourquoi ce dysfonctionnement n’est remarqué que maintenant alors que la société Art Camp a fait le diagnostic depuis deux ans. Suite à l’intervention de Vincent Tréhorel, Gildas Pérennez précise les travaux portent, entre autres, sur les joints qui ne sont pas conformes, sur la nécessité d’avoir une seconde conduite de descente de paratonnerre et sur l’absence de panneaux avertisseurs.

Monsieur Le Maire signale que d’autres travaux seront à prévoir dans les prochaines années car l’échelle n’est plus aux normes et doit être remplacer par une échelle en acier avec garde-corps pour environ 4 000 €. La 4% cloche ne fonctionne plus et sa réparation est estimée à 2 700 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ces travaux et valide ce devis de mise en conformité du paratonnerre. La dépense sera imputée en section d'investissement.2- MAISON DES LUTINS : DEVIS REPARATION CHAUDIERE

Rapporteur : Brigitte Jéglot, Adjointe au Maire

Note explicative :

Au cours de l’hiver dernier, la chaudière de la Maison des Lutins est tombée plusieurs fois en panne. L'entreprise Serfo a fait un devis pour remplacer l’échangeur de chaleur secondaire. Ce dernier s’élève à 2686 € HT.

Au lieu de changer cette pièce, elle pourrait être ressoudée. Le devis est moins cher soit 1 280 € HT mais les travaux moins fiables que le remplacement de la pièce et ces travaux de soudure ne sont pas garantis.

Discussion et vote :

Morag Ferguson demande si la chaudière est adaptée à la taille de la Maison des Lutins suite à l’extension. Brigitte Jéglot précise que des études ont été faites avant les travaux et que la chaudière est suffisante pour chauffer tout le bâtiment.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de changer la pièce défectueuse de la chaudière et accepte le devis de SERFO de 2 686 EHT.

La dépense sera mandatée en section d'investissement.

3- SALLE DES FETES : DEVIS BARRE DE FIXATION DES PROJECTEURS

Rapporteur : Laurent Jouanno, Adjoint au Maire

Note explicative :

Lorsque les travaux de pose de plafonds suspendus seront terminés, il sera nécessaire d’installer une barre de fixations pour les projecteurs donnant sur la scène,

Deux devis ont été demandés :

- Excel Audio : 1 323 €HT

- Loops : 1 341,67 EHT

Discussion et vote :

Laurent Jouanno insiste sur le fait que cette barre de fixation est indispensable pour éclairer la scène pour les spectacles des écoles, les pièces de théâtre ou toute autre représentation artistique. Il faudra aussi investir dans de nouveaux projecteurs.

Les barres devront être installées avant les travaux de mise en place du plafond suspendu. Le Conseil Municipal retient le devis de la société Loops pour 1 341,67 € HT. La dépense sera mandatée en section d’investissement.

4-_ VOIRIE : DEVIS PANNEAUX DE SIGNALISATION

Rapporteur : Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire

Note explicative :

En haut de la Résidence des Trois Alouettes, au fond d’une impasse, il y a une place de retournement mais cette dernière sert très souvent de place de stationnement, gênant ainsi les riverains qui ont des difficultés à sortir de chez eux et empêchant les camions poubelles et livreurs de faire demi-tour.Frédéric Foulfoin présente Le devis de Décograph d’un montant est de 82 € HT pour un panneau à 13 € HT et un mât à 69 € HT. Ayant des mâts en réserve, seul le panneau sera à acheter.

Discussion et vote :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le devis de Décograph.

5- PERSONNEL

La commission personnel s’est réunie le 1° juillet dernier et a validé les points suivants :

» renouvellement de contrat agent cantine et entretien des locaux :

Rapporteur : Monsieur le Maire

Note explicative :

Le contrat d’Olivia Bourgeoisat prend fin le 31 août, il est proposé de le renouveler de septembre à

décembre. Sa DHS est actuellement de 21h mais sera à revoir lors de la commission personnel du 9 septembre.

Pour rappel, elle fait les états des lieux et le ménage de la salle des fêtes et de la salle Kergohy, le ménage

à la maison des lutins, terrain de foot ainsi que le service à la cantine chaque midi. Le mercredi, elle

s’occupe de la réchauffe des repas ainsi qu'une partie des vacances scolaires.

Il lui sera rajouter le ménage de la salle de sports et de la salle Men Glaz (ces heures sont actuellement

faites par Camille Léauté mais cette dernière va faire plus d’heures le mercredi en animation). De plus,

le service à la cantine se faisant sur plats pour le 2°" service, la responsable du service demande que cet

agent fasse ? heure de plus de 11h à 11h30 afin d’aider à dresser les plats.

Discussion et vote :

Le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement de ce contrat.

» contrat agent surveillance de cour le midi :

Rapporteur : Gérard Mathécade, Maire

Note explicative :

Il est proposé d’embaucher Madame Karima Moussaoui pour la surveillance de cour chaque midi de 12h à 13h20 en période scolaire du 2 septembre 2024 au 4 juillet 2025 en remplacement de Madame Yolande Léauté qui ne souhaite pas renouveler son contrat.

Cet agent sera rémunéré sur la base de l’indice brut 367 au prorata des heures effectuées. Madame Moussaoui est la nouvelle ATSEM à l’école Sainte-Jeanne d’Arc depuis le mois de juin.

Discussion et vote :

Le Conseil Municipal donne son accord pour cette embauche,

» contrat agent aux services techniques :

Rapporteur : Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire

Note explicative :

Le contrat aidé de Geoffrey Guérin arrive à son terme le 8 septembre prochain. Il a été embauché en 2019. Il n’est plus possible de le renouveler en contrat aidé.La commission personnel propose d’établir un contrat en CDD sur un emploi non permanent de type «accroissement temporaire d'activité », pour 12 mois maximum au cours d'une période de 18 mois consécutifs, Un contrat en CDD sera donc fait du 9 septembre 2024 au 8 septembre 2025. Il est également proposé d’augmenter sa rémunération de 5,62 %,.

Un rendez-vous sera organisé avec Cap Emploi fin août pour faire un bilan. Geoffrey Guérin étant toujours éligible au contrat aidé, il pourra quitter la collectivité s’il trouve un poste avant la fin du contrat.

Discussion et vote :

Gaëlle Pasco souhaite savoir si cet agent est d’accord pour rester une année. Frédéric Foulfoin informe que Le souhait de cet agent est de rester à la commune jusqu’à ia fin de son contrat. Le Conseil Municipal donne son accord pour embaucher cet agent en CDD pour une période d’un an et émet également un avis favorable quant à sa rémunération.

- point sur le recrutement d'un agent titulaire aux services techniques :

Rapporteur : Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire

Note explicative :

Sur la proposition de Monsieur le Maire et de Frédéric Foulfoin, la commission personnel a retenu trois candidatures.

Les entretiens d’embauche ont eu lieu lundi 15 juillet. Mickaël Crétien a été retenu pour occuper le poste. Frédéric Foulfoin va le contacter après le Conseil Municipal. Monsieur le Maire précise que Monsieur Crétien habite Loudéac et travaille aux services techniques de Noyal-Pontivy depuis 2011, Suite à la question de Gaëlle Pasco, Frédéric Foulfoin indique qu’il ÿ a d’autres candidats si ce dernier refuse le poste,

« embauche d'un agent saisonnier aux services techniques :

Rapporteur : Frédéric Foulfoin, Adjoint au Maire

Note explicative :

Un agent de chez DES était en contrat du 13 mai au 28 juin aux services techniques pour remplacer un agent en congé maladie puis un agent en congés d’été. Ce dernier n’a pas renouvelé son contrat pour des raisons de santé.

Ne trouvant aucun candidat, l’agence d'intérim Adecco a été missionnée et Vincent Cornet (de Saint- Barnabé) est embauché depuis le 8 juillet et jusqu’au 30 août.

Frédéric Foulfoin rappelle que les agents du service technique sont en sous-effectif à une période de l’année où il y a beaucoup de travail donc il est demandé de faire preuve d’indulgence et de le faire savoir à la population si celle-ci émet des remarques,

» embauche d'un animateur supplémentaire à l'accueil de loisirs :

Rapporteur : Gérard Mathécade, Maire

Note explicative :

Les effectifs de l’accueil de loisirs sont plus importants que prévu (entre 55 et 60 enfants par jour), Laure Ivanov a donné son accord à la responsable du service enfance pour qu’elle embauche une animatrice en plus du 8 juillet au 30 août. Ophélie Clairbaux (de Trévé) assurera cette mission. Elle sera rémunérée sur la base de l’indice brut 367 au prorata des heures effectuées.

De plus, le contrat de Valentin Le Bihan est prolongé du 26 au 30 août 2024,6- POINT SUR LE FINANCEMENT ET LE MAINTIEN DES CAP-SPORTS

Rapporteur : Gildas Pérennez, Adjoint au Maire

Note explicative :

Le Conseil Départemental se désengage du financement des Cap-Sports à compter du 1° septembre 2024. Chaque année, la somme versée par le Conseil Départemental était comprise entre 2 500 € et 3000€,

Afin de continuer à proposer les activités Cap-Sports aux enfants, l’ASCRL suggère que les communes financent cette perte financière au prorata de leur participation en fonction des heures d'utilisation, soit : - 40 % pour Trévé

- 37,1 % pour Saint-Caradec

- 12,9% pour Hémonstoir

- 10% pour Saint-Maudan

En 2023, le Conseil Départemental a versé 2 580 € à l'association pour les Cap-Sports Dans le budget prévisionnel des Cap-Sport 2024 de l’ASCRL, 2 900 € avaient été inscrits en subvention du Conseil Départemental,

Discussion et vote :

Gaëlle Pasco souhaite connaitre les raisons du désengagement du Département, Gildas Pérennez indique que plus de fonds sont attribués au service social au détriment du sport. A la question de Pierre-Yves Le Borgne, Gildas Pérennez répond que ce désengagement est probablement définitif. Chloé Fraboulet pense que les 4 communes doivent financer afin de ne pas pénaliser les enfants, ce qui est approuvé par l’ensemble du Conseil Municipal.

Toutefois, les élus se demandent ce qui se passera si une des communes ne veut pas verser de participation. Cette question sera posée à Laure Ivanov, Présidente de l’ASCRL.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide le versement de la somme de 1 160 € à l’ASCRL (40% de 2 900€) sous forme d’une subvention communale.

7- RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES SALLES AVEC LES SPADASSINS ET LE SESSAD

Rapporteur : Gildas Pérennez, Adjoint au Maire

Note explicative :

Comme les années précédentes, il est proposé de renouveler les conventions de mise à disposition de salles pour ces deux associations pour l’année scolaire 2024-2025.

- Club des Spadassins : occupation de la salle des fêtes tous les mercredis de 17h30 à 21h30 pour un forfait annuel de 200 €

-__ SESSAD : occupation de la salle omnisports tous les lundis de 17h à 19h pour un forfait annuel de 80 €. Cette année, si Les travaux commencent, le SESSAD ne pourrait occuper la salle que de septembre à décembre, Quel tarif appliqué ?

Discussion et vote :

Concernant la mise à disposition de la salle des fêtes pour le club des Spadassins, le Conseil Municipal émet un avis favorable et donne son accord pour un forfait annuel de location de 200 €.Concernant le SESSAD, Chloé Fraboulet précise que cette structure accueille des enfants en situation de handicap et que les activités sportives leur permettent de s’épanouir, Puisque la salle ne pourra être disponible que 3 mois, Chloé Fraboulet et Antoine Mahé proposent que la mise à disposition soit gratuite, ce qui est accepté par le Conseil Municipal.

8- COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ECOLE

Rapporteur : Gérard Mathécade, Maire

Le Conseil d’école a eu lieu Le 17 juin en présence de Monsieur le Maire et de Ozanne Mauvieux.

Les points suivants ont été abordés :

D effectifs et organisation des classes pour la rentrée

- TPS-PS-MS-GS : Cécile Mahec et Anita Urvoix — 24 élèves

- _ TPS-PS-MS-GS classe bilingue : Anne-Marine Revaud et Valérie Le Maire : 16 élèves -_ CP-CEI : Valérie Gorin : 17 élèves

- _ CE2-CMI1 : Nathalie Marouzé : 18 élèves

- CMI-CM2 : Charline Péru : 20 élèves

> bilan projets et sorties

- Projets musicaux pour les MS, GS et CP : les élèves ont reçu le prix coup de cœur au concours Kan Ar Bobl le 29 mars — Grand concert communautaire pour les CM le 2 juillet - Sorties scolaires : ferme pédagogique de Cléguérec et aquarium de Saint Malo pour les PS-MS- classe découverte en Dordogne pour les CE-CM

- Projets sportifs : cycle poney pour les GS, CP et CEI — cross de la solidarité pour les CP et CE- cycle natation des GS aux CM2

- Avec la bibliothèque : participation au prix littéraire des Incorruptibles - intervention d’une autrice pour les CE2 et CM] — intervention d’une illustratrice pour Les PS et MS — participation au championnat des petits lecteurs pour 2 élèves de CM

- Autres projets : rallye cartes postales pour les MS-GS et les CM- ateliers sur les émotions pour les maternelles et CP — ateliers pour apprendre à se défendre verbalement sans agressivité pour le CE et CM- projet Web Radio pour les CM — découverte du patrimoine de Trévé avec Monsieur le Maire pour les CM.

> travaux à prévoir :

- _ Nettoyage des deux préaux

- _ Demande d’une bibliothèque, d’un meuble à casiers pour les chaussons et cartables ainsi que des rideaux sur la porte dans la classe modulaire

9- RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION À LA MUTUELLE SANTE COMMUNALE

Rapporteur : Gérard Mathécade, Maire

Note explicative :

En 2022, ia commune avait signé une convention avec la société Axa pour l’assurance santé communale. Le but de cette convention est de permettre aux habitants de la commune de bénéficier d’une offre promotionnelle sur les contrats santé selon leur situation et leurs revenus. Trois formules sont proposées avec des remises de :

- 20% pour les personnes de 60 ans ou plus

- 20% pour les travailleurs non-salariés, agricoles ou non agricoles- 20% pour les fonctionnaires

- 10% pour tous les autres habitants.

En contrepartie, les actions demandées à la commune sont les suivantes : informer les administrés via Iliwap et le site Internet de la réunion d’informations et la mise à disposition d’un bureau pour les permanences.

La convention serait conclue à partir du 1% août 2024 pour une durée d’un an (au lieu de 2 ans précédemment).

Discussion et vote :

Le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement de l’adhésion.

10- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

D visite de Madame Le Houérou, Sénatrice des Côtes d’ Armor le lundi 22 juillet à 10h en présence de Monsieur le Maire, Brigitte Jéglot et Gildas Pérennez,

D visite de Monsieur le Préfet le vendredi 26 juillet à {5h

subventions salle omnisports : nous avons eu les accords de subventions suivants - Fonds verts : 240 000 €

- Leader : 75 000 €

- Contrat de Territoire : 170 000 €

- Région Bretagne : 126 930 €

Nous sommes en attente pour la DETR et l’ANS.

D remarque de Morag Ferguson sur les déjections canines autour de l’étang et au terrain de jeux du Presbytère. Elle suggère de mettre en place des panneaux et des distributeurs de sachets. Elle indique aussi que le panneau de signalisation devant les Genêts d'Or est caché par la végétation,

» Pierre-Yves Le Borgne indique que les serrures des sanitaires des femmes à la salle Kergohy ne fonctionnent pas

D Chloé Fraboulet demande si le Conseil a déjà pensé installer un ralentisseur à l’entrée de Trévé avant l’entrée du lotissement de Kermelin. Frédéric Foulfoin indique qu’il est prévu de mettre en place des chicanes mais plus bas dans la rue car il y a une distance à respecter entre le virage du Faux et les chicanes.

D Gaëlle Pasco souhaite savoir quand le city-stade sera terminé. Frédéric Foulfoin précise que le SDU vient la semaine prochaine et l’organisme de sécurité passe le 30 juillet puis il sera en accès libre.

> Monsieur le Maire indique que les travaux d'aménagement du parking de la rue des Perrières ont commencé ce jour,

p Laurent Jouanno remercie la commission communication pour la rédaction du bulletin et les bénévoles qui ont œuvré au Bois de Brocheboeuf.

La séance est levée à 21 heures.