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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 161436 173282 Maquette CFU 2025 BA crematoriums scelle
Document publié le Samedi 10 octobre 2026 à 01h55
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Thèmes du document : Banque, Environnement, Économie et finances,
METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
EPCI : METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (1)
(2) RELATIF AU BUDGET PRINCIPAL DE Principal
Numéro SIRET : 20005480700082
POSTE COMPTABLE : Receveur des finances de Marseille
M. 4(4)
Compte financier unique
Voté par nature
BUDGET : Crématoriums (3)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) Libellée du budget principal s’il s’agit d’un budget annexe
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
(4) Préciser le plan de comptes : M4, M41, M43 ou M49 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales et synthétiques
A - Présentation générale du compte financier - Vue d'ensemble 4
B - Résultats d'exécution du budget principal et du budget des services non personnalisés 5
C - Liste des services individualisés dans un budget annexe (1) Sans Objet
D1 - Détail des restes à réaliser - Dépenses 6
D2 - Détail des restes à réaliser - Recettes 7
E - Bilan synthétique 8
F - Compte de résultat synthétique 9
II - Exécution budgétaire
A - Modalités de vote du budget 10
Vue d'ensemble
A1.1 - Dépenses d'exploitation 11
A1.2 - Recettes d'exploitation 12
A2.1 - Dépenses d'investissement 13
A2.2 - Recettes d'investissement 14
Vue détaillée
B1 - Dépenses d'exploitation 15
B2 - Recettes d'exploitation 18
C1 - Dépenses d'investissement 20
C2 - Recettes d'investissement 22
D - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 24
III - États financiers
A - Bilan 30
B - Compte de résultat 35
III - Etats financiers
C - Balance des comptes 38
IV - États annexés
A - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes (1) Sans Objet
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
B1.8 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 50
B3 - Etat des provisions et des dépréciations 51
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B6.1 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B6.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.1- Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet
B8.1- Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B8.2 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B8.3 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B8.4 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B9.1 - Etat du personnel 52
B9.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet
C. États annexés budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 56
C1.2 - Équilibre budgétaire - Dépenses 57
C1.3 - Équilibre budgétaire - Recettes 58
C2.1 - Situation des autorisations de programme 59
C2.2 - Situation des autorisations dengagement Sans Objet
IV - Annexes METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 3
C. États annexés budgétaires
C3 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 60
IV - États annexés
D. Autres éléments d'information
D1.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (3) Sans Objet
D1.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (3) Sans Objet
D1.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (3) Sans Objet
D1.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (3) Sans Objet
E - État des Contrôles du Compte Financier 67
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 68
(1) Uniquement pour les services dotés de l’autonomie financière et de la personnalité morale.
(2) Cet état n’est obligatoire que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une
communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leur établissements publics.
(3) Ces états ne sont obligatoire que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d’établir un budget unique
pour leurs services de distribution d’eau potable et d’assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n’existent qu’en M49.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 4
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I PRÉSENTATION GÉNÉRALES DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE A
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Exploitation Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 893 622,25 3 665 362,50 4 558 984,75
Recettes Recettes réalisées (1) B 453 360,42 3 082 818,34 3 536 178,76
Restes à réaliser C 0,00 0,00 0,00
Autorisation budgétaire totale D 1 929 881,15 9 107 050,96 11 036 932,11
Dépenses Dépenses réalisées (1) E 601 677,51 8 184 685,40 8 786 362,91
Restes à réaliser F 0,00 0,00 0,00
Différences entre les titres et les
mandats
Solde des réalisations de l’exercice
(+/-)
G = B - E -148 317,09 -5 101 867,06 -5 250 184,15
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 1 036 258,90 5 441 688,46 6 477 947,36
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (exploitation)
Excédent /déficit G + H 887 941,81 339 821,40 1 227 763,21
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C – F 0,00 0,00 0,00
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 887 941,81 339 821,40 1 227 763,21
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL I 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II - Budgets des services à caractère
administratif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL II 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AMP CREMATORIUMS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Investissement 1 036 258,90 0,00 -148 317,09 0,00 887 941,81
Fonctionnement 5 441 688,46 0,00 -5 101 867,06 0,00 339 821,40
Sous-Total 6 477 947,36 0,00 -5 250 184,15 0,00 1 227 763,21
TOTAL III 6 477 947,36 0,00 -5 250 184,15 0,00 1 227 763,21
TOTAL I + II + III 6 477 947,36 0,00 -5 250 184,15 0,00 1 227 763,21 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER – RAR DEPENSES D1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I DETAIL DES RESTES A REALISER - RAR RECETTES D2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION D’EXPLOITATION – TOTAL (IV) 0,00 70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00
73 Produits issus de la fiscalité 0,00
74 Subventions d'exploitation 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante. 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) E
ACTIF NET (1) Total
Immobilisations incorporelles (nettes) 8,41
Terrains 0,00
Constructions 987,97
Réseaux et installations de voirie et réseaux divers 3 830,82
Immobilisations corporelles en cours 415,55
Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées 0,00
Autres immobilisations corporelles 239,41
Total immobilisations corporelles (nettes) 5 473,76
Immobilisations financières 0,74
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 5 482,92
Stocks 0,00
Créances 361,34
Valeurs mobilières de placement 0,00
Disponibilités 1 325,08
Autres actifs circulant 0,00
TOTAL ACTIF CIRCULANT 1 686,43
Comptes de régularisation 0,00
TOTAL ACTIF 7 169,34
PASSIF Total
Dotations 511,04
Fonds globalisés 0,00
Réserves 5 859,82
Différences sur réalisation d'immobilisations 0,00
Report à nouveau (1) 5 441,69
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) -5 101,87
Subventions transférables 0,00
Subventions non transférables 0,00
Droits de l'affectant, du concédant, de l'affermant et du remettant 0,00
Provisions réglementées 0,00
TOTAL FONDS PROPRES 6 710,68
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 29,27
Dettes financières à long terme 0,00
Fournisseurs (2) 222,64
Autres dettes à court terme 88,80
Total des dettes à court terme 311,44
TOTAL DETTES 311,44
Comptes de régularisation 117,95
TOTAL PASSIF 7 169,34
(1)Déduction faite des amortissements et dépréciations
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice N+1 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) F
POSTES Exercice N Exercice N-1
Impôts et taxes perçus 0,00 0,00
Dotations et subventions reçues 0,00 0,00
Produits des services 2 863,90 2 903,37
Autres produits 193,74 82,95
Transferts de charges 0,00 0,00
Produits courants non financiers 3 057,63 2 986,32
Traitements, salaires, charges sociales 1 395,96 1 262,24
Achats et charges externes 1 155,83 1 078,49
Participations et interventions 1,61 3,57
Dotations aux amortissements et provisions 461,98 572,79
Autres charges 25,73 24,31
Charges courantes non financières 3 041,11 2 941,39
RESULTAT COURANT NON FINANCIER 16,53 44,92
Produits courants financiers 0,00 0,00
Charges courantes financières 0,00 -0,18
RESULTAT COURANT FINANCIER 0,00 0,18
RESULTAT COURANT 16,53 45,11
Produits exceptionnels 0,01 36,24
Charges exceptionnelles 5 118,40 144,81
RESULTAT EXCEPTIONNEL -5 118,39 -108,57
Impôts sur les bénéfices 0,00 0,00
RESULTAT DE L'EXERCICE -5 101,87 -63,47 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 10
II – EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’exploitation ;
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état D1.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) Délibération n° FAG 013-495/16/CM du 30/06/2016.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 11
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.1
DEPENSES D’EXPLOITATION
Chapitre Intitulé Prévisions
(a)
Réalisations
Mandats
émis (b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation
(d/a)
Restes à
réaliser
(1)
Chapitre
011
Charges à caractère général 1 243 429,09 950 297,07 122 259,98 1 072 557,05 86,26 0,00
Chapitre
012
Charges de personnel, frais assimilés 1 665 974,56 1 530 136,75 0,00 1 530 136,75 91,85 0,00
Chapitre
014
Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
65
Autres charges de gestion courante 106 713,15 1 613,14 0,00 1 613,14 1,51 0,00
Total des dépenses de gestion courante 3 016 116,80 2 482 046,96 122 259,98 2 604 306,94 86,35 0,00
Chapitre
66
Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
67
Charges exceptionnelles 5 154 500,00 5 118 399,77 0,00 5 118 399,77 99,30 0,00
Chapitre
68
Dotations aux provisions et dépréciat° 23 618,63 23 618,27 0,00 23 618,27 100,00 0,00
Chapitre
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
022
Dépenses imprévues 34 193,28
Total des dépenses réelles d’exploitation 8 228 428,71 7 624 065,00 122 259,98 7 746 324,98 94,14 0,00
Chapitre
023
Virement à la section d'investissement 432 548,54
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections (3) 446 073,71 438 360,42 0,00 438 360,42 98,27 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’exploitation 878 622,25 438 360,42 0,00 438 360,42 49,89 0,00
Total des dépenses d’exploitation de
l’exercice
9 107 050,96 8 062 425,42 122 259,98 8 184 685,40 89,87 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 0,00
Total des dépenses de la section
d’exploitation
9 107 050,96 8 062 425,42 122 259,98 8 184 685,40 0,00
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) ce chapitre n’existe pas en M49
(3) DE 042 = RI 040 ; DE 043 = RE 043 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 12
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’EXPLOITATION – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé
Prévisions
(a)
Réalisations
Titres émis
(b)
Rattachements
(c)
Total
réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation
(d/a)
Restes à
réaliser (1)
Chapitre
013
Atténuations de charges 10 737,18 25 176,95 0,00 25 176,95 234,48 0,00
Chapitre
70
Ventes produits fabriqués, prestations 3 492 018,50 2 730 563,65 133 333,33 2 863 896,98 82,01 0,00
Chapitre
73
Produits issus de la fiscalité(2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
74
Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
75
Autres produits de gestion courante 152 001,17 186 723,41 0,00 186 723,41 122,84 0,00
Total des recettes de gestion courante 3 654 756,85 2 942 464,01 133 333,33 3 075 797,34 84,16 0,00
Chapitre
76
Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
77
Produits exceptionnels 0,00 6,50 0,00 6,50 0,00 0,00
Chapitre
78
Reprises sur provisions et
dépréciations
7 014,50 7 014,50 0,00 7 014,50 100,00 0,00
Total des recettes réelles d’exploitation 3 661 771,35 2 949 485,01 133 333,33 3 082 818,34 84,19 0,00
Chapitre
042
Opérat° ordre transfert entre sections
(3)
3 591,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
043
Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’exploitation 3 591,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’exploitation de
l’exercice
3 665 362,50 2 949 485,01 133 333,33 3 082 818,34 84,11 0,00
002 Résultat d’exploitation reporté 5 441 688,46
Total des recettes de la section
d’exploitation
9 107 050,96 2 949 485,01 133 333,33 3 082 818,34 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) ce chapitre existe uniquement en M4, M41 et M43
(3) RE 042 = DI 040 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
DÉPENSESD’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations Mandats émis (b) Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser (1)
Chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 1 832 990,00 586 677,51 32,01 0,00
Total des dépenses d’équipement 1 832 990,00 586 677,51 32,01 0,00
Chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
020
Dépenses imprévues 78 300,00
Total des dépenses financières 78 300,00 0,00 0,00 0,00
Total Chapitres d’opérations pour compte de tiers
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 911 290,00 586 677,51 30,70 0,00
Chapitre
040
Opérat° ordre transfert entre sections (5) 3 591,15 0,00 0,00 0,00
Chapitre
041
Opérations patrimoniales (6) 15 000,00 15 000,00 100,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 18 591,15 15 000,00 80,68 0,00
TOTAL DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
1 929 881,15 601 677,51 31,18 0,00
001 Solde d’exécution de la section
d’investissement reporté
0,00
TOTAL DES DÉPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
1 929 881,15 601 677,51 0,00
(1) dépenses engagées non mandatées
(2) voir l’état II-D1 pour le détail des opérations d’équipement
(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. (4) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation
(b/a)
Restes à réaliser
(1)
Chapitre
13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
22
Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
10
Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
18
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)(2)
0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
26
Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
27
Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (3)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
d’investissement
0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
021
Virement de la section d'exploitation
(4)
432 548,54
Chapitre
040
Opérat° ordre transfert entre sections
(5)
446 073,71 438 360,42 98,27 0,00
Chapitre
041
Opérations patrimoniales (6) 15 000,00 15 000,00 100,00 0,00
Total des recettes d’ordre
d’investissement
893 622,25 453 360,42 50,73 0,00
TOTAL DES RECETTES
D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
893 622,25 453 360,42 50,73 0,00
001 Solde d’exécution de la section
d’investissement reporté
1 036 258,90
TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
1 929 881,15 453 360,42 0,00
(1) recettes justifiées non titrées
(2) A servir uniquement, en recettes, lorsque le service non personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. (3) voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers (4) pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation) (5) DI 040 = RE 042
(6) DI 041 = RI 041 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie ...) 0,00 539 691,83 92 751,25 446 940,58 0,00
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 0,00 77 421,88 0,00 77 421,88 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 1 790,38 0,00 1 790,38 0,00
6066 Carburants 0,00 5 632,90 0,00 5 632,90 0,00
611 Sous-traitance générale 0,00 1 056,21 1 056,21 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 184,41 0,00 184,41 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 623,65 255,85 367,80 0,00
61521 Bâtiments publics 0,00 50 888,75 0,00 50 888,75 0,00
61528 Autres 0,00 7 823,14 0,00 7 823,14 0,00
61551 Matériel roulant 0,00 1 984,04 0,00 1 984,04 0,00
61558 Autres biens mobiliers 0,00 753,93 0,00 753,93 0,00
6156 Maintenance 0,00 202 138,21 0,00 202 138,21 0,00
6168 Autres 0,00 12 691,71 0,00 12 691,71 0,00
617 Études et recherches 0,00 4 750,00 3 450,00 1 300,00 0,00
618 Divers 0,00 2 087,96 0,00 2 087,96 0,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 0,00 639,90 0,00 639,90 0,00
6238 Divers 0,00 9 008,00 0,00 9 008,00 0,00
6241 Transports sur achats 0,00 19 485,00 0,00 19 485,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 2 484,04 0,00 2 484,04 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 55,80 0,00 55,80 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 1 541,67 0,00 1 541,67 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 32 107,77 7 305,18 24 802,59 0,00
62871 à la collectivité de rattachement 0,00 16 356,47 0,00 16 356,47 0,00
62878 à des tiers 0,00 246 727,39 73 791,52 172 935,87 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6288 Autres 0,00 18 040,93 6 250,00 11 790,93 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 221,00 111,00 110,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 1 604,00 1 604,00 0,00 0,00
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 0,00 341,09 0,00 341,09 0,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 243 429,09 1 259 132,06 186 575,01 1 072 557,05 170 872,04
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement 0,00 83 719,26 0,00 83 719,26 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 14 447,73 0,00 14 447,73 0,00
6332 Cotisations versées au FNAL 0,00 3 612,08 0,00 3 612,08 0,00
6336 Cotisations au centre national et aux centres de gestion de la fonction publique territoriale 0,00 7 223,87 0,00 7 223,87 0,00
6411 Salaires, appointements, commissions de base 0,00 725 498,97 0,00 725 498,97 0,00
6413 Primes et gratifications 0,00 293 231,14 0,00 293 231,14 0,00
6415 Supplément familial 0,00 2 676,49 0,00 2 676,49 0,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 0,00 140 444,64 0,00 140 444,64 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 0,00 198 222,87 0,00 198 222,87 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 4 107,70 0,00 4 107,70 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 56 952,00 0,00 56 952,00 0,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 665 974,56 1 530 136,75 0,00 1 530 136,75 135 837,81
total chapitre 014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6588 Autres charges diverses de gestion courante 0,00 1 613,14 0,00 1 613,14 0,00
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 106 713,15 1 613,14 0,00 1 613,14 105 100,01
Total des dépenses de
gestion courante 3 016 116,80 2 790 881,95 186 575,01 2 604 306,94 411 809,86
total chapitre 66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
672 Reversement de l'excédent à la collectivité de rattachement 0,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 0,00
6743 Subventions exceptionnelles de fonctionnement 0,00 118 399,77 0,00 118 399,77 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 17
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d’exploitation - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 67 Charges exceptionnelles 5 154 500,00 5 118 399,77 0,00 5 118 399,77 36 100,23
6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 0,00 2 272,63 0,00 2 272,63 0,00
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 0,00 21 345,64 0,00 21 345,64 0,00
total chapitre 68 Dotations aux provisions et aux dépréciations (semi-budgétaires) 23 618,63 23 618,27 0,00 23 618,27 0,36
total chapitre 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 022 Dépenses imprévues 34 193,28 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles
d'exploitation 8 228 428,71 7 932 899,99 186 575,01 7 746 324,98 482 103,73
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 432 548,54 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 0,00 438 864,42 504,00 438 360,42 0,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections 446 073,71 438 864,42 504,00 438 360,42 7 713,29
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre
d'exploitation 878 622,25 438 864,42 504,00 438 360,42 440 261,83
Total des dépenses
d'exploitation de l'exercice 9 107 050,96 8 371 764,41 187 079,01 8 184 685,40 922 365,56
002 Résultat d'exploitation
reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de la
section d'exploitation 9 107 050,96 8 371 764,41 187 079,01 8 184 685,40 922 365,56 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d’exploitation - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
64198 Autres remboursements 0,00 25 176,95 0,00 25 176,95 0,00
total chapitre 013 Atténuations de charges 10 737,18 25 176,95 0,00 25 176,95 -14 439,77
706 Prestations de services 0,00 2 801 360,19 125 950,00 2 675 410,19 0,00
7083 Locations diverses 0,00 12 078,63 8 333,33 3 745,30 0,00
7088 Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements...) 0,00 184 741,49 0,00 184 741,49 0,00
total chapitre 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises 3 492 018,50 2 998 180,31 134 283,33 2 863 896,98 628 121,52
total chapitre 73 Produits issus de la fiscalité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 74 Subventions d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 0,00 122 779,41 0,00 122 779,41 0,00
7588 Autres 0,00 63 944,00 0,00 63 944,00 0,00
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 152 001,17 186 723,41 0,00 186 723,41 -34 722,24
Total des recettes de gestion
courante 3 654 756,85 3 210 080,67 134 283,33 3 075 797,34 578 959,51
total chapitre 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
778 Autres produits exceptionnels 0,00 6,50 0,00 6,50 0,00
total chapitre 77 Produits exceptionnels 0,00 6,50 0,00 6,50 -6,50
7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation 0,00 7 014,50 0,00 7 014,50 0,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions et dépréciations (semi-budgétaires) 7 014,50 7 014,50 0,00 7 014,50 0,00
Total des recettes réelles
d'exploitation 3 661 771,35 3 217 101,67 134 283,33 3 082 818,34 578 953,01
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transferts entre sections 3 591,15 0,00 0,00 0,00 3 591,15
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 19
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d’exploitation - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes d'ordre
d'exploitation 3 591,15 0,00 0,00 0,00 3 591,15
Total des recettes
d'exploitation de l'exercice 3 665 362,50 3 217 101,67 134 283,33 3 082 818,34 582 544,16
002 Résultat d'exploitation
reporté 5 441 688,46 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de la
section d'exploitation 9 107 050,96 3 217 101,67 134 283,33 3 082 818,34 6 024 232,62 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 20
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831120120101 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 2 340,30 0,00 2 340,30 0,00
21841140120101 Mobilier 0,00 2 997,68 0,00 2 997,68 0,00
21821150120101 Matériel de transport 0,00 4 578,40 0,00 4 578,40 0,00
20314510120101 Frais d'études 0,00 3 158,96 0,00 3 158,96 0,00
23154510120101 Installations, matériel et outillage techniques 0,00 141 202,50 0,00 141 202,50 0,00
20314510220101 Frais d'études 0,00 3 000,00 0,00 3 000,00 0,00
20334510220101 Frais d'insertion 0,00 270,00 0,00 270,00 0,00
21814510220101 Installations générales, agencements, aménagements divers 0,00 136 690,69 0,00 136 690,69 0,00
21844510220101 Mobilier 0,00 18 088,60 0,00 18 088,60 0,00
23154510220101 Installations, matériel et outillage techniques 0,00 274 350,38 0,00 274 350,38 0,00
total opération n° 1120120101 Opération d'équipement n° 1120120101 3 000,00 2 340,30 0,00 2 340,30 659,70
total opération n° 1140120101 Opération d'équipement n° 1140120101 3 000,00 2 997,68 0,00 2 997,68 2,32
total opération n° 1150120101 Opération d'équipement n° 1150120101 10 000,00 4 578,40 0,00 4 578,40 5 421,60
total opération n° 4510120101 Opération d'équipement n° 4510120101 350 000,00 144 361,46 0,00 144 361,46 205 638,54
total opération n° 4510220101 Opération d'équipement n° 4510220101 1 466 990,00 432 399,67 0,00 432 399,67 1 034 590,33
Total des dépenses
d'équipement 1 832 990,00 586 677,51 0,00 586 677,51 1 246 312,49
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 21
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée C1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 020 Dépenses imprévues 78 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses
financières 78 300,00 0,00 0,00 0,00 78 300,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles
d'investissement 1 911 290,00 586 677,51 0,00 586 677,51 1 324 612,49
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 3 591,15 0,00 0,00 0,00 3 591,15
2182 Matériel de transport 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
Total des dépenses d'ordre
en investissement 18 591,15 15 000,00 0,00 15 000,00 3 591,15
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
1 929 881,15 601 677,51 0,00 601 677,51 1 328 203,64
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de la
section d'investissement 1 929 881,15 601 677,51 0,00 601 677,51 1 328 203,64 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 22
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes, régies non personnalisées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
total chapitre 021 Virement de la section d'exploitation 432 548,54 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 999,04 0,00 999,04 0,00
28131 Bâtiments 0,00 115 960,81 0,00 115 960,81 0,00
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions 0,00 15 705,56 0,00 15 705,56 0,00
28138 Autres constructions 0,00 248,57 0,00 248,57 0,00
28151 Installations complexes spécialisées 0,00 83 511,98 0,00 83 511,98 0,00
28153 Installations à caractère spécifique 0,00 171 467,01 0,00 171 467,01 0,00
28154 Matériel industriel 0,00 11 071,78 0,00 11 071,78 0,00
28157 Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels 0,00 16 738,51 0,00 16 738,51 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée C2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 0,00 504,00 0,00 504,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 485,93 0,00 485,93 0,00
28183 Matériel de bureau et matériel informatique 0,00 16 048,42 504,00 15 544,42 0,00
28184 Mobilier 0,00 6 122,81 0,00 6 122,81 0,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transfert entre sections 446 073,71 438 864,42 504,00 438 360,42 7 713,29
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 0,00
Total des recettes d'ordre en
investissement 893 622,25 453 864,42 504,00 453 360,42 440 261,83
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
893 622,25 453 864,42 504,00 453 360,42 440 261,83
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
1 036 258,90 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de la
section d'investissement 1 929 881,15 453 864,42 504,00 453 360,42 1 476 520,73 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1120120101 (1)
LIBELLE : NUMERIQUE GESTION MDTURE 2020-26
Pour vote
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./Art.
(2) Libellé
Prévisions (a) Réalisations –
mandats émis
(b)
Taux de
réalisation
(b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations (4)
DEPENSES 3 000,00 A 2 340,30 0,00 0,00 B 4 766,22
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 3 000,00 2 340,30 0,00 0,00 4 766,22
2183 Matériel de bureau et informatique 3 000,00 2 340,30 0,00 4 766,22
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations –
titres émis (b)
Taux de
réalisation (b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations
(4)
RECETTES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total
chapitre 13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – dépenses C-A -2 340,30 D-B -4 766,22
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1140120101 (1)
LIBELLE : LOGISTIQUE GESTION MDTURE 2020-26
Pour vote
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./Art.
(2) Libellé
Prévisions (a) Réalisations –
mandats émis
(b)
Taux de
réalisation
(b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations (4)
DEPENSES 3 000,00 A 2 997,68 0,00 0,00 B 19 129,99
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 3 000,00 2 997,68 0,00 0,00 19 129,99
2184 Mobilier 3 000,00 2 997,68 0,00 19 129,99
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations –
titres émis (b)
Taux de
réalisation (b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations
(4)
RECETTES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total
chapitre 13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – dépenses C-A -2 997,68 D-B -19 129,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1150120101 (1)
LIBELLE : PARC AUTOMOBILE GESTION MDTURE 2020-26
Pour vote
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./Art.
(2) Libellé
Prévisions (a) Réalisations –
mandats émis
(b)
Taux de
réalisation
(b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations (4)
DEPENSES 10 000,00 A 4 578,40 0,00 0,00 B 22 979,90
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 10 000,00 4 578,40 0,00 0,00 7 979,90
2182 Matériel de transport 10 000,00 4 578,40 0,00 7 979,90
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
238 Avances commandes immo.
incorp.
0,00 0,00 0,00 15 000,00
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations –
titres émis (b)
Taux de
réalisation (b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations
(4)
RECETTES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total
chapitre 13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – dépenses C-A -4 578,40 D-B -22 979,90
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 4510120101 (1)
LIBELLE : CREMATORIUMS GESTION MDTURE 2020-26
Pour vote
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./Art.
(2) Libellé
Prévisions (a) Réalisations –
mandats émis
(b)
Taux de
réalisation
(b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations (4)
DEPENSES 350 000,00 A 144 361,46 0,00 0,00 B 849 641,53
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 6 500,00 3 158,96 0,00 0,00 4 422,92
2031 Frais d'études 6 500,00 3 158,96 0,00 4 422,92
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 123 262,00 0,00 0,00 0,00 2 520,00
2135 Installations générales,
agencements
40 000,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 83 262,00 0,00 0,00 2 520,00
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 220 238,00 141 202,50 0,00 0,00 842 698,61
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
220 238,00 141 202,50 0,00 842 698,61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations –
titres émis (b)
Taux de
réalisation (b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations
(4)
RECETTES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total
chapitre 13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – dépenses C-A -144 361,46 D-B -849 641,53
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT - DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES D
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 4510220101 (1)
LIBELLE : CREMATORIUMS PROJET MDTURE 2020-26
Pour vote
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./Art.
(2) Libellé
Prévisions (a) Réalisations –
mandats émis
(b)
Taux de
réalisation
(b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations (4)
DEPENSES 1 466 990,00 A 432 399,67 0,00 0,00 B 2 757 073,62
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 12 500,00 3 270,00 0,00 0,00 3 990,00
2031 Frais d'études 10 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00
2033 Frais d'insertion 2 500,00 270,00 0,00 990,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 413 763,60 154 779,29 0,00 0,00 222 866,29
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 68 087,00
2181 Installat° générales, agencements 395 675,00 136 690,69 0,00 136 690,69
2184 Mobilier 18 088,60 18 088,60 0,00 18 088,60
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 1 040 726,40 274 350,38 0,00 0,00 2 530 217,33
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
1 040 726,40 274 350,38 0,00 2 530 217,33
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations –
titres émis (b)
Taux de
réalisation (b/a)
Restes à
réaliser (3)
Cumul des
réalisations
(4)
RECETTES 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total
chapitre 13
Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 20
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 21
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 22
Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total
chapitre 23
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – dépenses C-A -432 399,67 D-B -2 757 073,62
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 29
(5) Indiquer le signe algébrique. 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 30
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Frais d'établissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Frais d'études, de R et D 9 411,96 999,04 8 412,92 2 983,00
Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 13 234,69 13 234,69 0,00 0,00
Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
1) En toute propriété 0,00 0,00 0,00 0,00
Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions 2 666 090,17 1 678 117,03 987 973,14 1 107 056,58
Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
Installations, matériels et outillage techniques 7 784 556,23 3 953 732,13 3 830 824,10 1 539 115,48
Oeuvres d'art 4 055,94 0,00 4 055,94 4 055,94
Autres immobilisations corporelles 632 226,34 396 870,54 235 355,80 78 317,29
Immobilisations corporelles en cours 415 552,88 0,00 415 552,88 2 602 329,40
Immobilisations affectées à un service non personnalisé 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations affectées 0,00 0,00 0,00 0,00
2) Reçues au titre d'une mise à disposition 0,00 0,00 0,00 0,00
Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
Installations, matériels et outillage techniques 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 31
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
3) Reçues en affectation ou en concession 0,00 0,00 0,00 0,00
Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00
Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00
Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres créances 744,31 0,00 744,31 744,31
TOTAL I 11 525 872,52 6 042 953,43 5 482 919,09 5 334 602,00
ACTIF CIRCULANT 0,00 0,00 0,00 0,00
Stocks et en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Matières premières et autres approvisionnements 0,00 0,00 0,00 0,00
En cours de production (biens et services) 0,00 0,00 0,00 0,00
Produits intermédiaires et finis 0,00 0,00 0,00 0,00
Marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00
Avances 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances d'exploitation 0,00 0,00 0,00 0,00
Clients et comptes rattachés 470 897,04 244 960,71 225 936,33 391 665,30
Créances irrécouvrables admises en non valeur 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres 13 661,00 0,00 13 661,00 57 987,65 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 32
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF
Exercice N Exercice N-1
BRUT AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS NET NET
Créances diverses 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances sur l'état et les collectivités publiques 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances sur les budgets annexes ou le budget principal 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour le compte de tiers (créances) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres créances 121 744,18 0,00 121 744,18 208 737,27
Valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00 0,00
Disponibilités 1 325 084,14 0,00 1 325 084,14 6 446 630,77
Avances de trésorerie 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges constatées d'avance 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL II 1 931 386,36 244 960,71 1 686 425,65 7 105 020,99
COMPTES DE RÉGULARISATION 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges à répartir sur plusieurs exercices 0,00 0,00 0,00 0,00
Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses à classer et à régulariser 0,00 0,00 0,00 0,00
Écarts de conversion - Actif 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL III 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III) 13 457 258,88 6 287 914,14 7 169 344,74 12 439 622,99 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 33
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES 0,00 0,00
Fonds internes 0,00 0,00
Dotations 511 044,79 511 044,79
Mise à disposition (chez le bénéficiaire) 0,00 0,00
Affectation (par la collectivité de rattachement) 0,00 0,00
Écarts de réévaluation 0,00 0,00
Réserves 5 859 816,11 5 859 816,11
Report à nouveau (1) 5 441 688,46 5 505 153,83
Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) (2) -5 101 867,06 -63 465,37
Subventions d'investissement 0,00 0,00
Provisions réglementées 0,00 0,00
Autres fonds 0,00 0,00
Fonds globalisés 0,00 0,00
Droits de l'affectant 0,00 0,00
TOTAL I 6 710 682,30 11 812 549,36
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00 0,00
Provisions pour risques 0,00 0,00
Provisions pour charges 29 269,13 34 011,00
TOTAL II 29 269,13 34 011,00
DETTES 0,00 0,00
Dettes financières 0,00 0,00
Emprunts obligataires 0,00 0,00
Emprunts auprès des établissements de crédit 0,00 0,00
Emprunts et dettes financières divers 0,00 0,00
Crédits et lignes de trésorerie 0,00 0,00
Avances 0,00 0,00
Dettes d'exploitation 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 34
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
PASSIF Exercice N Exercice N-1
Fournisseurs et comptes rattachés 153 799,45 151 311,20
Dettes fiscales et sociales 50 549,38 91 756,34
Autres 0,00 0,00
Dettes diverses 0,00 0,00
Fournisseurs d'immobilisations 18 296,00 50 333,68
Dettes envers l'État et les collectivités publiques 83 719,26 98 382,52
Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices) 0,00 0,00
Dettes envers les budgets annexes ou le budget principal 0,00 0,00
Opérations pour le compte de tiers (dettes) 0,00 0,00
Autres dettes 5 075,84 7 782,10
Produits constatés d'avance 0,00 0,00
TOTAL III 311 439,93 399 565,84
COMPTES DE RÉGULARISATION 0,00 0,00
Recettes à classer ou à régulariser 117 953,38 193 496,79
Écart de conversion - Passif 0,00 0,00
TOTAL IV 117 953,38 193 496,79
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 7 169 344,74 12 439 622,99
(1) Précédé du signe moins en cas de déficit
(2) Égal au résultat de l'exercice apparaissant en section d'exploitation (tableau I-B) 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 35
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS D'EXPLOITATION 0,00 0,00
Ventes de marchandises 0,00 0,00
Production vendue 0,00 0,00
Prestations de services 2 675 410,19 2 704 493,48
Divers 188 486,79 198 873,18
Production stockée 0,00 0,00
Production immobilisée 0,00 0,00
Produits issus de la fiscalité 0,00 0,00
Subventions d'exploitation 0,00 0,00
Reprises sur dépréciations et provisions 7 014,50 0,00
Transferts de charges 0,00 0,00
Autres produits 186 723,41 82 952,37
TOTAL I 3 057 634,89 2 986 319,03
CHARGES D'EXPLOITATION 0,00 0,00
Achats de marchandises 0,00 0,00
Variation de stock 0,00 0,00
Achat de matières premières et autres approvisionnements 0,00 0,00
Variation de stock 0,00 0,00
Autres achats et charges externes 1 155 825,22 1 078 490,60
Impôts, taxes, et versements assimilés 0,00 0,00
Sur rémunérations 25 283,68 22 484,62
Autres 451,09 1 827,00
Salaires et traitements 1 053 181,65 970 060,30
Charges sociales 342 775,21 292 176,04
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions 0,00 0,00
Dotations aux amortissements sur immobilisations 438 360,42 446 073,71
Dotations aux dépréciations des immobilisations 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 36
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Dotations aux dépréciations des actifs circulants 21 345,64 92 702,07
Dotations aux provisions pour risques et charges 2 272,63 34 011,00
Autres charges 1 613,14 3 569,58
TOTAL II 3 041 108,68 2 941 394,92
A - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I-II) 16 526,21 44 924,11
PRODUITS FINANCIERS 0,00 0,00
Valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé 0,00 0,00
Autres intérêts et produits assimilés 0,00 0,00
Reprises sur dépréciations et provisions 0,00 0,00
Transferts de charges 0,00 0,00
Gains de change 0,00 0,00
Produits net sur cessions de valeurs mobilières de placement 0,00 0,00
TOTAL III 0,00 0,00
CHARGES FINANCIÈRES 0,00 0,00
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions 0,00 0,00
Intérêts et charges assimilées 0,00 -183,13
Pertes de change 0,00 0,00
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 0,00 0,00
TOTAL IV 0,00 -183,13
B - RÉSULTAT FINANCIER (III-IV) 0,00 183,13
A + B - RÉSULTAT COURANT 16 526,21 45 107,24
PRODUITS EXCEPTIONNELS 0,00 0,00
Sur opérations de gestion 0,00 0,00
Subventions exceptionnelles 0,00 0,00
Autres opérations 0,00 0,00
Sur opérations en capital 0,00 0,00
Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 37
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
POSTES Exercice N Exercice N-1
Autres opérations 6,50 36 236,85
Reprises sur dépréciations et provisions 0,00 0,00
Transferts de charges 0,00 0,00
TOTAL V 6,50 36 236,85
CHARGES EXCEPTIONNELLES 0,00 0,00
Sur opérations de gestion 0,00 0,00
Subventions exceptionnelles 5 118 399,77 144 164,08
Autres opérations 0,00 645,38
Sur opérations en capital 0,00 0,00
Valeur comptable des immobilisations cédées 0,00 0,00
Autres opérations 0,00 0,00
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions 0,00 0,00
TOTAL VI 5 118 399,77 144 809,46
C - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) -5 118 393,27 -108 572,61
Impôts sur les bénéfices (VII) 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 3 057 641,39 3 022 555,88
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VII) 8 159 508,45 3 086 021,25
RÉSULTAT DE L'EXERCICE -5 101 867,06 -63 465,37 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 38
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotation 0,00 511 044,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 511 044,79 0,00 511 044,79
Sous Total compte 102 0,00 511 044,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 511 044,79 0,00 511 044,79
1068 Autres réserves 0,00 5 859 816,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 859 816,11 0,00 5 859 816,11
Sous Total compte 106 0,00 5 859 816,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 859 816,11 0,00 5 859 816,11
Sous Total compte 10 0,00 6 370 860,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 370 860,90 0,00 6 370 860,90
110 Report à nouveau (solde créditeur) 0,00 5 505 153,83 63 465,37 0,00 0,00 0,00 63 465,37 5 505 153,83 0,00 5 441 688,46
Sous Total compte 11 0,00 5 505 153,83 63 465,37 0,00 0,00 0,00 63 465,37 5 505 153,83 0,00 5 441 688,46
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou pert 63 465,37 0,00 0,00 63 465,37 0,00 0,00 63 465,37 63 465,37 0,00 0,00
Sous Total compte 12 63 465,37 0,00 0,00 63 465,37 0,00 0,00 63 465,37 63 465,37 0,00 0,00
1531 Provisions pour pensions et obligations 0,00 34 011,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 011,00 0,00 34 011,00
Sous Total compte 153 0,00 34 011,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 011,00 0,00 34 011,00
1581 Autres provisions pour risques et charge 0,00 0,00 7 014,50 2 272,63 0,00 0,00 7 014,50 2 272,63 4 741,87 0,00
Sous Total compte 158 0,00 0,00 7 014,50 2 272,63 0,00 0,00 7 014,50 2 272,63 4 741,87 0,00
Sous Total compte 15 0,00 34 011,00 7 014,50 2 272,63 0,00 0,00 7 014,50 36 283,63 0,00 29 269,13
Total classe 1 63 465,37 11 910 025,73 70 479,87 65 738,00 0,00 0,00 133 945,24 11 975 763,73 4 741,87 11 846 560,36
2031 Frais d'études 2 263,00 0,00 0,00 0,00 6 158,96 0,00 8 421,96 0,00 8 421,96 0,00
2033 Frais d'insertion 720,00 0,00 0,00 0,00 270,00 0,00 990,00 0,00 990,00 0,00
Sous Total compte 203 2 983,00 0,00 0,00 0,00 6 428,96 0,00 9 411,96 0,00 9 411,96 0,00
2051 Concessions et droits assimilés 13 234,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 234,69 0,00 13 234,69 0,00
Sous Total compte 205 13 234,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 234,69 0,00 13 234,69 0,00
Sous Total compte 20 16 217,69 0,00 0,00 0,00 6 428,96 0,00 22 646,65 0,00 22 646,65 0,00
2131 Bâtiments 2 319 216,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 319 216,43 0,00 2 319 216,43 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 39
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2135 Installations générales, agencements, am 326 585,24 0,00 12 831,50 0,00 0,00 0,00 339 416,74 0,00 339 416,74 0,00
2138 Autres constructions 7 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 457,00 0,00 7 457,00 0,00
Sous Total compte 213 2 653 258,67 0,00 12 831,50 0,00 0,00 0,00 2 666 090,17 0,00 2 666 090,17 0,00
2151 Installations complexes spécialisées 938 753,26 0,00 810 400,68 0,00 0,00 0,00 1 749 153,94 0,00 1 749 153,94 0,00
2153 Installations à caractère spécifique 3 858 363,04 0,00 421 076,41 0,00 0,00 0,00 4 279 439,45 0,00 4 279 439,45 0,00
2154 Matériel industriel 150 490,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 490,21 0,00 150 490,21 0,00
2157 Agencements et aménagements du matériel 262 451,82 0,00 801 532,57 0,00 0,00 0,00 1 063 984,39 0,00 1 063 984,39 0,00
2158 Autres 0,00 0,00 541 488,24 0,00 0,00 0,00 541 488,24 0,00 541 488,24 0,00
Sous Total compte 215 5 210 058,33 0,00 2 574 497,90 0,00 0,00 0,00 7 784 556,23 0,00 7 784 556,23 0,00
216 Collections et oeuvres d'art 4 055,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 055,94 0,00 4 055,94 0,00
2181 Installations générales, agencements, am 2 520,00 0,00 0,00 0,00 136 690,69 0,00 139 210,69 0,00 139 210,69 0,00
2182 Matériel de transport 64 119,95 0,00 0,00 0,00 19 578,40 0,00 83 698,35 0,00 83 698,35 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informati 113 995,38 0,00 0,00 0,00 2 340,30 0,00 116 335,68 0,00 116 335,68 0,00
2184 Mobilier 177 507,65 0,00 0,00 0,00 21 086,28 0,00 198 593,93 0,00 198 593,93 0,00
2188 Autres 94 387,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 387,69 0,00 94 387,69 0,00
Sous Total compte 218 452 530,67 0,00 0,00 0,00 179 695,67 0,00 632 226,34 0,00 632 226,34 0,00
Sous Total compte 21 8 319 903,61 0,00 2 587 329,40 0,00 179 695,67 0,00 11 086 928,68 0,00 11 086 928,68 0,00
2313 Constructions 12 831,50 0,00 0,00 12 831,50 0,00 0,00 12 831,50 12 831,50 0,00 0,00
2315 Installations, matériel et outillage tec 2 574 497,90 0,00 0,00 2 574 497,90 415 552,88 0,00 2 990 050,78 2 574 497,90 415 552,88 0,00
Sous Total compte 231 2 587 329,40 0,00 0,00 2 587 329,40 415 552,88 0,00 3 002 882,28 2 587 329,40 415 552,88 0,00
238 Avances versées sur commandes d'immobili 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 23 2 602 329,40 0,00 0,00 2 587 329,40 415 552,88 15 000,00 3 017 882,28 2 602 329,40 415 552,88 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 744,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 744,31 0,00 744,31 0,00
Sous Total compte 27 744,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 744,31 0,00 744,31 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 999,04 0,00 999,04 0,00 999,04
Sous Total compte 2803 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 999,04 0,00 999,04 0,00 999,04
2805 Concessions, brevets, licences, marques, 0,00 13 234,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 234,69 0,00 13 234,69
Sous Total compte 280 0,00 13 234,69 0,00 0,00 0,00 999,04 0,00 14 233,73 0,00 14 233,73
28131 Bâtiments 0,00 1 391 529,72 0,00 0,00 0,00 115 960,81 0,00 1 507 490,53 0,00 1 507 490,53
28135 Installations générales, agencements, am 0,00 152 435,24 0,00 0,00 0,00 15 705,56 0,00 168 140,80 0,00 168 140,80
28138 Autres constructions 0,00 2 237,13 0,00 0,00 0,00 248,57 0,00 2 485,70 0,00 2 485,70
Sous Total compte 2813 0,00 1 546 202,09 0,00 0,00 0,00 131 914,94 0,00 1 678 117,03 0,00 1 678 117,03
28151 Installations complexes spécialisées 0,00 322 288,14 0,00 0,00 0,00 83 511,98 0,00 405 800,12 0,00 405 800,12
28153 Installations à caractère spécifique 0,00 3 117 839,62 0,00 0,00 0,00 171 467,01 0,00 3 289 306,63 0,00 3 289 306,63
28154 Matériel industriel 0,00 57 339,20 0,00 0,00 0,00 11 071,78 0,00 68 410,98 0,00 68 410,98
28157 Agencements et aménagements du matériel 0,00 173 475,89 0,00 0,00 0,00 16 738,51 0,00 190 214,40 0,00 190 214,40
Sous Total compte 2815 0,00 3 670 942,85 0,00 0,00 0,00 282 789,28 0,00 3 953 732,13 0,00 3 953 732,13
28181 Installations générales, agencements et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 504,00 0,00 504,00 0,00 504,00
28182 Matériel de transport 0,00 62 662,17 0,00 0,00 0,00 485,93 0,00 63 148,10 0,00 63 148,10
28183 Matériel de bureau et matériel informati 0,00 66 391,76 0,00 0,00 504,00 16 048,42 504,00 82 440,18 0,00 81 936,18
28184 Mobilier 0,00 150 771,76 0,00 0,00 0,00 6 122,81 0,00 156 894,57 0,00 156 894,57
28188 Autres 0,00 94 387,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 387,69 0,00 94 387,69 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 41
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2818 0,00 374 213,38 0,00 0,00 504,00 23 161,16 504,00 397 374,54 0,00 396 870,54
Sous Total compte 281 0,00 5 591 358,32 0,00 0,00 504,00 437 865,38 504,00 6 029 223,70 0,00 6 028 719,70
Sous Total compte 28 0,00 5 604 593,01 0,00 0,00 504,00 438 864,42 504,00 6 043 457,43 0,00 6 042 953,43
Total classe 2 10 939 195,01 5 604 593,01 2 587 329,40 2 587 329,40 602 181,51 453 864,42 14 128 705,92 8 645 786,83 11 525 872,52 6 042 953,43
4011 Fournisseurs 0,00 30 885,95 1 305 711,55 1 291 182,07 0,00 0,00 1 305 711,55 1 322 068,02 0,00 16 356,47
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie 0,00 15 606,76 423,76 0,00 0,00 0,00 423,76 15 606,76 0,00 15 183,00
Sous Total compte 4017 0,00 15 606,76 423,76 0,00 0,00 0,00 423,76 15 606,76 0,00 15 183,00
Sous Total compte 401 0,00 46 492,71 1 306 135,31 1 291 182,07 0,00 0,00 1 306 135,31 1 337 674,78 0,00 31 539,47
4041 Fournisseurs d'immobilisations 0,00 30 062,68 723 731,88 693 669,20 0,00 0,00 723 731,88 723 731,88 0,00 0,00
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 0,00 20 271,00 1 975,00 0,00 0,00 0,00 1 975,00 20 271,00 0,00 18 296,00
Sous Total compte 4047 0,00 20 271,00 1 975,00 0,00 0,00 0,00 1 975,00 20 271,00 0,00 18 296,00
Sous Total compte 404 0,00 50 333,68 725 706,88 693 669,20 0,00 0,00 725 706,88 744 002,88 0,00 18 296,00
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 0,00 104 818,49 104 818,49 122 259,98 0,00 0,00 104 818,49 227 078,47 0,00 122 259,98
Sous Total compte 40 0,00 201 644,88 2 136 660,68 2 107 111,25 0,00 0,00 2 136 660,68 2 308 756,13 0,00 172 095,45
411 Clients 104 684,63 0,00 1 196 941,11 1 123 804,77 0,00 0,00 1 301 625,74 1 123 804,77 177 820,97 0,00
4161 Créances douteuses 377 262,41 0,00 32 245,69 249 765,36 0,00 0,00 409 508,10 249 765,36 159 742,74 0,00
Sous Total compte 416 377 262,41 0,00 32 245,69 249 765,36 0,00 0,00 409 508,10 249 765,36 159 742,74 0,00
418 Clients - Produits non encore facturés 133 333,33 0,00 133 333,33 133 333,33 0,00 0,00 266 666,66 133 333,33 133 333,33 0,00
Sous Total compte 41 615 280,37 0,00 1 362 520,13 1 506 903,46 0,00 0,00 1 977 800,50 1 506 903,46 470 897,04 0,00
421 Personnel - Rémunérations dues 0,00 0,00 779 937,64 779 937,64 0,00 0,00 779 937,64 779 937,64 0,00 0,00
Sous Total compte 42 0,00 0,00 779 937,64 779 937,64 0,00 0,00 779 937,64 779 937,64 0,00 0,00
431 Sécurité sociale 0,00 0,00 271 256,75 271 256,75 0,00 0,00 271 256,75 271 256,75 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 42
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
437 Autres organismes sociaux 0,00 0,00 308 246,77 308 246,77 0,00 0,00 308 246,77 308 246,77 0,00 0,00
Sous Total compte 43 0,00 0,00 579 503,52 579 503,52 0,00 0,00 579 503,52 579 503,52 0,00 0,00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 0,00 0,00 23 933,28 23 933,28 0,00 0,00 23 933,28 23 933,28 0,00 0,00
Sous Total compte 442 0,00 0,00 23 933,28 23 933,28 0,00 0,00 23 933,28 23 933,28 0,00 0,00
4431 Dépenses 0,00 98 382,52 5 098 382,52 5 083 719,26 0,00 0,00 5 098 382,52 5 182 101,78 0,00 83 719,26
Sous Total compte 443 0,00 98 382,52 5 098 382,52 5 083 719,26 0,00 0,00 5 098 382,52 5 182 101,78 0,00 83 719,26
44551 TVA à décaisser 0,00 0,00 326 504,00 326 746,00 0,00 0,00 326 504,00 326 746,00 0,00 242,00
Sous Total compte 4455 0,00 0,00 326 504,00 326 746,00 0,00 0,00 326 504,00 326 746,00 0,00 242,00
44562 TVA sur immobilisations 5 010,45 0,00 106 992,74 112 003,19 0,00 0,00 112 003,19 112 003,19 0,00 0,00
44566 TVA sur autres biens et services 5 131,20 0,00 163 713,51 168 844,71 0,00 0,00 168 844,71 168 844,71 0,00 0,00
44567 Crédit de TVA à reporter 0,00 0,00 89 990,00 89 990,00 0,00 0,00 89 990,00 89 990,00 0,00 0,00
Sous Total compte 4456 10 141,65 0,00 360 696,25 370 837,90 0,00 0,00 370 837,90 370 837,90 0,00 0,00
44571 TVA collectée 0,00 10 110,82 520 059,38 560 255,94 0,00 0,00 520 059,38 570 366,76 0,00 50 307,38
Sous Total compte 4457 0,00 10 110,82 520 059,38 560 255,94 0,00 0,00 520 059,38 570 366,76 0,00 50 307,38
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d' 47 846,00 0,00 87 722,00 121 907,00 0,00 0,00 135 568,00 121 907,00 13 661,00 0,00
Sous Total compte 4458 47 846,00 0,00 87 722,00 121 907,00 0,00 0,00 135 568,00 121 907,00 13 661,00 0,00
Sous Total compte 445 57 987,65 10 110,82 1 294 981,63 1 379 746,84 0,00 0,00 1 352 969,28 1 389 857,66 0,00 36 888,38
447 Autres impôts, taxes 0,00 0,00 7 524,91 7 524,91 0,00 0,00 7 524,91 7 524,91 0,00 0,00
4486 Charges à payer 0,00 81 645,52 81 645,52 0,00 0,00 0,00 81 645,52 81 645,52 0,00 0,00
Sous Total compte 448 0,00 81 645,52 81 645,52 0,00 0,00 0,00 81 645,52 81 645,52 0,00 0,00
Sous Total compte 44 57 987,65 190 138,86 6 506 467,86 6 494 924,29 0,00 0,00 6 564 455,51 6 685 063,15 0,00 120 607,64
466 Excédents de versement 0,00 3 057,10 776,50 2 795,24 0,00 0,00 776,50 5 852,34 0,00 5 075,84 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 43
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
46711 Autres comptes créditeurs 0,00 4 725,00 185 426,24 180 701,24 0,00 0,00 185 426,24 185 426,24 0,00 0,00
Sous Total compte 4671 0,00 4 725,00 185 426,24 180 701,24 0,00 0,00 185 426,24 185 426,24 0,00 0,00
46721 Débiteurs divers - Amiable 24 940,77 0,00 27 364,95 49 159,94 0,00 0,00 52 305,72 49 159,94 3 145,78 0,00
46726 Débiteurs divers - Contentieux 183 796,50 0,00 0,00 65 198,10 0,00 0,00 183 796,50 65 198,10 118 598,40 0,00
Sous Total compte 4672 208 737,27 0,00 27 364,95 114 358,04 0,00 0,00 236 102,22 114 358,04 121 744,18 0,00
4675 Mandataires - Opérations déléguées - Rec 0,00 0,00 10,53 10,53 0,00 0,00 10,53 10,53 0,00 0,00
Sous Total compte 467 208 737,27 4 725,00 212 801,72 295 069,81 0,00 0,00 421 538,99 299 794,81 121 744,18 0,00
Sous Total compte 46 208 737,27 7 782,10 213 578,22 297 865,05 0,00 0,00 422 315,49 305 647,15 116 668,34 0,00
4711 Versements des régisseurs 0,00 192 309,79 2 743 862,94 2 667 849,24 0,00 0,00 2 743 862,94 2 860 159,03 0,00 116 296,09
4712 Virements réimputés 0,00 0,00 57 995,54 57 995,54 0,00 0,00 57 995,54 57 995,54 0,00 0,00
4713 Recettes perçues avant émission des titr 0,00 1 187,00 14 468,08 13 352,10 0,00 0,00 14 468,08 14 539,10 0,00 71,02
471411 Excédents à réimputer - Personnes physiq 0,00 0,00 200,00 271,30 0,00 0,00 200,00 271,30 0,00 71,30
471412 Excédents à réimputer - Personnes morale 0,00 0,00 3 397,25 3 397,25 0,00 0,00 3 397,25 3 397,25 0,00 0,00
Sous Total compte 47141 0,00 0,00 3 597,25 3 668,55 0,00 0,00 3 597,25 3 668,55 0,00 71,30
Sous Total compte 4714 0,00 0,00 3 597,25 3 668,55 0,00 0,00 3 597,25 3 668,55 0,00 71,30
4718 Autres recettes à régulariser 0,00 0,00 52 353,76 53 868,73 0,00 0,00 52 353,76 53 868,73 0,00 1 514,97
Sous Total compte 471 0,00 193 496,79 2 872 277,57 2 796 734,16 0,00 0,00 2 872 277,57 2 990 230,95 0,00 117 953,38
4728 Autres dépenses à régulariser 0,00 0,00 13 176,40 13 176,40 0,00 0,00 13 176,40 13 176,40 0,00 0,00
Sous Total compte 472 0,00 0,00 13 176,40 13 176,40 0,00 0,00 13 176,40 13 176,40 0,00 0,00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 0,00 0,00 3,55 3,55 0,00 0,00 3,55 3,55 0,00 0,00
Sous Total compte 478 0,00 0,00 3,55 3,55 0,00 0,00 3,55 3,55 0,00 0,00
Sous Total compte 47 0,00 193 496,79 2 885 457,52 2 809 914,11 0,00 0,00 2 885 457,52 3 003 410,90 0,00 117 953,38 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
491 Dépréciations des comptes de clients 0,00 223 615,07 0,00 21 345,64 0,00 0,00 0,00 244 960,71 0,00 244 960,71
Sous Total compte 49 0,00 223 615,07 0,00 21 345,64 0,00 0,00 0,00 244 960,71 0,00 244 960,71
Total classe 4 882 005,29 816 677,70 14 464 125,57 14 597 504,96 0,00 0,00 15 346 130,86 15 414 182,66 606 302,22 674 354,02
5118 Autres valeurs à l'encaissement 0,00 0,00 625,52 625,52 0,00 0,00 625,52 625,52 0,00 0,00
Sous Total compte 511 0,00 0,00 625,52 625,52 0,00 0,00 625,52 625,52 0,00 0,00
515 Compte au trésor 6 441 630,77 0,00 3 900 060,61 9 021 607,24 0,00 0,00 10 341 691,38 9 021 607,24 1 320 084,14 0,00
Sous Total compte 51 6 441 630,77 0,00 3 900 686,13 9 022 232,76 0,00 0,00 10 342 316,90 9 022 232,76 1 320 084,14 0,00
5411 Régisseurs d'avances (avances) 5 000,00 0,00 4 219,90 4 219,90 0,00 0,00 9 219,90 4 219,90 5 000,00 0,00
Sous Total compte 541 5 000,00 0,00 4 219,90 4 219,90 0,00 0,00 9 219,90 4 219,90 5 000,00 0,00
Sous Total compte 54 5 000,00 0,00 4 219,90 4 219,90 0,00 0,00 9 219,90 4 219,90 5 000,00 0,00
580 Opérations d'ordre budgétaire 0,00 0,00 454 368,42 454 368,42 0,00 0,00 454 368,42 454 368,42 0,00 0,00
584 Encaissements par lecture optique 0,00 0,00 12 764,04 12 764,04 0,00 0,00 12 764,04 12 764,04 0,00 0,00
588 Autres virements internes 0,00 0,00 6,50 6,50 0,00 0,00 6,50 6,50 0,00 0,00
Sous Total compte 58 0,00 0,00 467 138,96 467 138,96 0,00 0,00 467 138,96 467 138,96 0,00 0,00
Total classe 5 6 446 630,77 0,00 4 372 044,99 9 493 591,62 0,00 0,00 10 818 675,76 9 493 591,62 1 325 084,14 0,00
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 0,00 0,00 0,00 0,00 539 691,83 92 751,25 539 691,83 92 751,25 446 940,58 0,00
6063 Fournitures d'entretien et de petit équi 0,00 0,00 0,00 0,00 77 421,88 0,00 77 421,88 0,00 77 421,88 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 1 790,38 0,00 1 790,38 0,00 1 790,38 0,00
6066 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 5 632,90 0,00 5 632,90 0,00 5 632,90 0,00
Sous Total compte 606 0,00 0,00 0,00 0,00 624 536,99 92 751,25 624 536,99 92 751,25 531 785,74 0,00
Sous Total compte 60 0,00 0,00 0,00 0,00 624 536,99 92 751,25 624 536,99 92 751,25 531 785,74 0,00
611 Sous-traitance générale 0,00 0,00 0,00 0,00 1 056,21 1 056,21 1 056,21 1 056,21 0,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 184,41 0,00 184,41 0,00 184,41 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 623,65 255,85 623,65 255,85 367,80 0,00
Sous Total compte 613 0,00 0,00 0,00 0,00 808,06 255,85 808,06 255,85 552,21 0,00
61521 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 50 888,75 0,00 50 888,75 0,00 50 888,75 0,00
61528 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 7 823,14 0,00 7 823,14 0,00 7 823,14 0,00
Sous Total compte 6152 0,00 0,00 0,00 0,00 58 711,89 0,00 58 711,89 0,00 58 711,89 0,00
61551 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 1 984,04 0,00 1 984,04 0,00 1 984,04 0,00
61558 Autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 753,93 0,00 753,93 0,00 753,93 0,00
Sous Total compte 6155 0,00 0,00 0,00 0,00 2 737,97 0,00 2 737,97 0,00 2 737,97 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 202 138,21 0,00 202 138,21 0,00 202 138,21 0,00
Sous Total compte 615 0,00 0,00 0,00 0,00 263 588,07 0,00 263 588,07 0,00 263 588,07 0,00
6168 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 12 691,71 0,00 12 691,71 0,00 12 691,71 0,00
Sous Total compte 616 0,00 0,00 0,00 0,00 12 691,71 0,00 12 691,71 0,00 12 691,71 0,00
617 Études et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 4 750,00 3 450,00 4 750,00 3 450,00 1 300,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 087,96 0,00 2 087,96 0,00 2 087,96 0,00
Sous Total compte 61 0,00 0,00 0,00 0,00 284 982,01 4 762,06 284 982,01 4 762,06 280 219,95 0,00
6215 Personnel affecté par la collectivité de 0,00 0,00 0,00 0,00 83 719,26 0,00 83 719,26 0,00 83 719,26 0,00
Sous Total compte 621 0,00 0,00 0,00 0,00 83 719,26 0,00 83 719,26 0,00 83 719,26 0,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseur 0,00 0,00 0,00 0,00 639,90 0,00 639,90 0,00 639,90 0,00
Sous Total compte 622 0,00 0,00 0,00 0,00 639,90 0,00 639,90 0,00 639,90 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 9 008,00 0,00 9 008,00 0,00 9 008,00 0,00
Sous Total compte 623 0,00 0,00 0,00 0,00 9 008,00 0,00 9 008,00 0,00 9 008,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6241 Transports sur achats 0,00 0,00 0,00 0,00 19 485,00 0,00 19 485,00 0,00 19 485,00 0,00
Sous Total compte 624 0,00 0,00 0,00 0,00 19 485,00 0,00 19 485,00 0,00 19 485,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00
Sous Total compte 625 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 2 484,04 0,00 2 484,04 0,00 2 484,04 0,00
Sous Total compte 626 0,00 0,00 0,00 0,00 2 484,04 0,00 2 484,04 0,00 2 484,04 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 55,80 0,00 55,80 0,00 55,80 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 541,67 0,00 1 541,67 0,00 1 541,67 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 32 107,77 7 305,18 32 107,77 7 305,18 24 802,59 0,00
62871 à la collectivité de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 16 356,47 0,00 16 356,47 0,00 16 356,47 0,00
62878 à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 246 727,39 73 791,52 246 727,39 73 791,52 172 935,87 0,00
Sous Total compte 6287 0,00 0,00 0,00 0,00 263 083,86 73 791,52 263 083,86 73 791,52 189 292,34 0,00
6288 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 18 040,93 6 250,00 18 040,93 6 250,00 11 790,93 0,00
Sous Total compte 628 0,00 0,00 0,00 0,00 314 774,23 87 346,70 314 774,23 87 346,70 227 427,53 0,00
Sous Total compte 62 0,00 0,00 0,00 0,00 431 166,23 87 346,70 431 166,23 87 346,70 343 819,53 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 14 447,73 0,00 14 447,73 0,00 14 447,73 0,00
6332 Cotisations versées au FNAL 0,00 0,00 0,00 0,00 3 612,08 0,00 3 612,08 0,00 3 612,08 0,00
6336 Cotisations au centre national et aux ce 0,00 0,00 0,00 0,00 7 223,87 0,00 7 223,87 0,00 7 223,87 0,00
Sous Total compte 633 0,00 0,00 0,00 0,00 25 283,68 0,00 25 283,68 0,00 25 283,68 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 221,00 111,00 221,00 111,00 110,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 604,00 1 604,00 1 604,00 1 604,00 0,00 0,00
Sous Total compte 6351 0,00 0,00 0,00 0,00 1 825,00 1 715,00 1 825,00 1 715,00 110,00 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 0,00 0,00 0,00 0,00 341,09 0,00 341,09 0,00 341,09 0,00
Sous Total compte 635 0,00 0,00 0,00 0,00 2 166,09 1 715,00 2 166,09 1 715,00 451,09 0,00
Sous Total compte 63 0,00 0,00 0,00 0,00 27 449,77 1 715,00 27 449,77 1 715,00 25 734,77 0,00
6411 Salaires, appointements, commissions de 0,00 0,00 0,00 0,00 725 498,97 0,00 725 498,97 0,00 725 498,97 0,00
6413 Primes et gratifications 0,00 0,00 0,00 0,00 293 231,14 0,00 293 231,14 0,00 293 231,14 0,00
6415 Supplément familial 0,00 0,00 0,00 0,00 2 676,49 0,00 2 676,49 0,00 2 676,49 0,00
64198 Autres remboursements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 176,95 0,00 25 176,95 0,00 25 176,95
Sous Total compte 6419 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 176,95 0,00 25 176,95 0,00 25 176,95
Sous Total compte 641 0,00 0,00 0,00 0,00 1 021 406,60 25 176,95 1 021 406,60 25 176,95 996 229,65 0,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 0,00 0,00 0,00 0,00 140 444,64 0,00 140 444,64 0,00 140 444,64 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 0,00 0,00 0,00 0,00 198 222,87 0,00 198 222,87 0,00 198 222,87 0,00
Sous Total compte 645 0,00 0,00 0,00 0,00 338 667,51 0,00 338 667,51 0,00 338 667,51 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 4 107,70 0,00 4 107,70 0,00 4 107,70 0,00
Sous Total compte 647 0,00 0,00 0,00 0,00 4 107,70 0,00 4 107,70 0,00 4 107,70 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 56 952,00 0,00 56 952,00 0,00 56 952,00 0,00
Sous Total compte 64 0,00 0,00 0,00 0,00 1 421 133,81 25 176,95 1 421 133,81 25 176,95 1 395 956,86 0,00
6588 Autres charges diverses de gestion coura 0,00 0,00 0,00 0,00 1 613,14 0,00 1 613,14 0,00 1 613,14 0,00
Sous Total compte 658 0,00 0,00 0,00 0,00 1 613,14 0,00 1 613,14 0,00 1 613,14 0,00
Sous Total compte 65 0,00 0,00 0,00 0,00 1 613,14 0,00 1 613,14 0,00 1 613,14 0,00
672 Reversement de l'excédent à la collectiv 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 0,00 5 000 000,00 0,00
6743 Subventions exceptionnelles de fonctionn 0,00 0,00 0,00 0,00 118 399,77 0,00 118 399,77 0,00 118 399,77 0,00 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 674 0,00 0,00 0,00 0,00 118 399,77 0,00 118 399,77 0,00 118 399,77 0,00
Sous Total compte 67 0,00 0,00 0,00 0,00 5 118 399,77 0,00 5 118 399,77 0,00 5 118 399,77 0,00
6811 Dotations aux amortissements sur immobil 0,00 0,00 0,00 0,00 438 864,42 504,00 438 864,42 504,00 438 360,42 0,00
6815 Dotations aux provisions pour risques et 0,00 0,00 0,00 0,00 2 272,63 0,00 2 272,63 0,00 2 272,63 0,00
6817 Dotations aux dépréciations des actifs c 0,00 0,00 0,00 0,00 21 345,64 0,00 21 345,64 0,00 21 345,64 0,00
Sous Total compte 681 0,00 0,00 0,00 0,00 462 482,69 504,00 462 482,69 504,00 461 978,69 0,00
Sous Total compte 68 0,00 0,00 0,00 0,00 462 482,69 504,00 462 482,69 504,00 461 978,69 0,00
Total classe 6 0,00 0,00 0,00 0,00 8 371 764,41 212 255,96 8 371 764,41 212 255,96 8 184 685,40 25 176,95
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 125 950,00 2 801 360,19 125 950,00 2 801 360,19 0,00 2 675 410,19
7083 Locations diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 8 333,33 12 078,63 8 333,33 12 078,63 0,00 3 745,30
7088 Autres produits d'activités annexes (ces 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 741,49 0,00 184 741,49 0,00 184 741,49
Sous Total compte 708 0,00 0,00 0,00 0,00 8 333,33 196 820,12 8 333,33 196 820,12 0,00 188 486,79
Sous Total compte 70 0,00 0,00 0,00 0,00 134 283,33 2 998 180,31 134 283,33 2 998 180,31 0,00 2 863 896,98
757 Redevances versées par les fermiers et c 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 779,41 0,00 122 779,41 0,00 122 779,41
7588 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 944,00 0,00 63 944,00 0,00 63 944,00
Sous Total compte 758 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 944,00 0,00 63 944,00 0,00 63 944,00
Sous Total compte 75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 186 723,41 0,00 186 723,41 0,00 186 723,41
778 Autres produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,50 0,00 6,50 0,00 6,50
Sous Total compte 77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6,50 0,00 6,50 0,00 6,50
7815 Reprises sur provisions pour risques et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 014,50 0,00 7 014,50 0,00 7 014,50
Sous Total compte 781 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 014,50 0,00 7 014,50 0,00 7 014,50 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
Page 49
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes C
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 014,50 0,00 7 014,50 0,00 7 014,50
Total classe 7 0,00 0,00 0,00 0,00 134 283,33 3 191 924,72 134 283,33 3 191 924,72 0,00 3 057 641,39
Total général 18 331 296,44 18 331 296,44 21 493 979,83 26 744 163,98 9 108 229,25 3 858 045,10 48 933 505,52 48 933 505,52 21 646 686,15 21 646 686,15 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 50
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
B - ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – MÉTHODES UTILISÉES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur
s’amortissent sur un an : 1 500 €
15/12/2022
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Matériel industriel 10 15/12/2022
L Autres immobilisations corporelles 10 15/12/2022
L Installations à caractére spécifique 10 15/12/2022
L Agencements et aménagements Terrains nus 30 15/12/2022
L Agencements, aménagement matériel outill 10 15/12/2022
L Constructions sol d'autrui Install Agenc 20 15/12/2022
L Mobilier 10 15/12/2022
L Agencements et aménagemen Autres terrain 7 15/12/2022
L Concessions et droits assimiles 5 15/12/2022
L Constructions sol d'autrui Bâtiments 50 15/12/2022
L Frais d'établissement 5 15/12/2022
L Autres immobilisations incorporelles 10 15/12/2022
L Agencements et aménagement Terrains bâti 30 15/12/2022
L Matériel de transport 7 15/12/2022
L Installations générales - agencements 20 15/12/2022
L Installations complexes spécialisées 10 15/12/2022
L Frais d'études 5 15/12/2022
L Emballages récupérables 10 15/12/2022
L Outillage industriel 10 15/12/2022
L Construction Bâtiment 50 15/12/2022
L Matériel de bureau & matériel informatiq 5 15/12/2022
L Constructions sol d'autrui Autres Constr 20 15/12/2022
L Autres Installations, matériels et outil 15 15/12/2022
L Autres constructions 30 15/12/2022
L Installations générales agencements amén 5 15/12/2022
L Frais de recherche et de développement 5 15/12/2022 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 51
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
B - ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – ÉTAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS B3
Nature de la provision ou de la
dépréciation
Dotations
inscrites au
budget de
l’exercice (1)
Date de
constitution
Montant des
prov. et
dépréciations
constituées
au 01/01/N
Montant total
des prov. et
dépréciations
constituées
Reprises
inscrites au
budget de
l’exercice
SOLDE
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et
amortissements dérogatoires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 2 272,63 34 011,00 36 283,63 7 014,50 29 269,13
Compte Epargne Temps 0,00 27/06/2024 34 011,00 34 011,00 7 014,50 26 996,50
Heures supplémentaires 2 272,63 26/06/2025 0,00 2 272,63 0,00 2 272,63
Dépréciations (2) 21 345,64 223 615,07 244 960,71 0,00 244 960,71
Dépréciation de l'actif circulant 21 345,64 31/12/2014 223 615,07 244 960,71 0,00 244 960,71
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES 23 618,27 257 626,07 281 244,34 7 014,50 274 229,84
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès … ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 52
B - ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – ÉTAT DU PERSONNEL B9.1
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L. 313-1 du CGFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 10,00 0,00 10,00 8,00 2,00 10,00
Adjoint administratif territorial C 5,00 0,00 5,00 3,00 2,00 5,00
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Attaché principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 17,00 0,00 17,00 14,00 3,00 17,00
Adjoint technique C 8,00 0,00 8,00 5,00 3,00 8,00
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Agent de Maîtrise C 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Agent de maîtrise principal C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 1,00 0,00 1,00 0,50 0,00 0,50
Adjoint territorial d'animation C 1,00 0,00 1,00 0,50 0,00 0,50
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 28,00 0,00 28,00 22,50 5,00 27,50
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 53
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 54
B - ÉTATS ANNEXÉS PATRIMONIAUX – ÉTAT DU PERSONNEL B9
ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 139 649,24
Adjoint administratif territorial C ADM '366 28 615,57 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint administratif territorial C ADM '366 26 340,05 332-13 B1-ART332-13 REMP AGT MOM ABS
CDD
Adjoint technique C TECH '366 31 588,34 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique C TECH '368 30 536,66 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Adjoint technique C TECH '366 22 568,62 332-14 B2-ART332-14 VAC TEMP EMP PERM
CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 20 394,76
Adjoint technique C TECH '366 20 394,76 332-23-1° B3-ART332-23 1° ACC TEMP ACTIV
CDD
TOTAL GENERAL 160 044,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
IV – ANNEXES IV METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 55
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 56
IV – ANNEXES IV
C - ÉTATS ANNEXÉS BUDGÉTAIRES – ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
1 036 258,90
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
1 036 258,90
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 106 (C) 0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
1 036 258,90
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
1 036 258,90
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1) 81 891,15 0,00 0,00 0,00
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1) 878 622,25 438 360,42 0,00 438 360,42
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D) 796 731,10 438 360,42 0,00 438 360,42
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
1 036 258,90 1 036 258,90
Affectation au 106 (C) 0,00 0,00 0,00
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C) 1 036 258,90 1 036 258,90
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
1 474 619,32
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 57
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
C - ÉTATS ANNEXÉS BUDGÉTAIRES – ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES – DÉPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 81 891,15 I 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 81 891,15 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 3 591,15 0,00
020 Dépenses imprévues 78 300,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 58
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
C - ÉTATS ANNEXÉS BUDGÉTAIRES – ÉQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 878 622,25 III 438 360,42
Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 878 622,25 438 360,42
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 5 020,00 999,04
28131 Bâtiments 115 960,81 115 960,81
28135 Installations générales, agencements, .. 12 450,11 15 705,56
28138 Autres constructions 248,57 248,57
28151 Installations complexes spécialisées 84 741,41 83 511,98
28153 Installations à caractère spécifique 172 907,04 171 467,01
28154 Matériel industriel 11 071,78 11 071,78
28157 Aménagements des matériels industriels 16 738,54 16 738,51
28181 Installations générales, agencements 504,00 504,00
28182 Matériel de transport 485,93 485,93
28183 Matériel de bureau et informatique 15 059,24 15 544,42
28184 Mobilier 10 886,28 6 122,81
29… Dépréciation des immobilisations
39… Dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à répartir plusieurs exercices
021 Virement de la section d'exploitation 432 548,54 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 59
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
C - ÉTATS ANNEXÉS BUDGÉTAIRES – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
C2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations
y compris
pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N
(2)
Restes à
financer
au-delà de
l’exercice N (3)
CP réalisés
durant
l’exercice N
2022-D510G20D01
CREMATORIUMS
GESTION
MDTURE 2020-26
900 000,00 300 000,00 1 200 000,00 705 280,07 350 000,00 350 358,47 144 361,46
2022-D510P20D01
CREMATORIUMS
PROJET MDTURE
2020-26
4 571 000,00 0,00 4 571 000,00 2 324 673,95 1 466 990,00 1 813 926,38 432 399,67
2022-A140G20D01
LOGISTIQUE
GESTION
MDTURE 2020-26
30 000,00 0,00 30 000,00 16 132,31 3 000,00 10 870,01 2 997,68
2024-A120G20D01
NUMERIQUE
GESTION
MDTURE 2020-26
10 000,00 0,00 10 000,00 2 425,92 3 000,00 5 233,78 2 340,30
2022-A150G20D01
PARC
AUTOMOBILE
GESTION
MDTURE 2020-26
58 072,95 52 000,00 110 072,95 18 401,50 10 000,00 87 093,05 4 578,40
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.
(3) Il s’agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés. METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 60
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3
Présentation agrégée par nature
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
A110 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110
Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
Immobilisations mises en concession ou à disposition et
immobilisations affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 50 515,00 0,00 0,00 0,00 50
515,00
0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 124 125,00 0,00 0,00 0,00 124
125,00
0,00
A165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 174 640,00 0,00 0,00 0,00 174
640,00
0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 61
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2)
Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
A110 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 50 515,00 0,00 0,00 50
515,00
0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 124 125,00 0,00 0,00 124
125,00
0,00
A165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 174 640,00 0,00 0,00 174
640,00
0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 62
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2)
Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
A110 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 63
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2)
Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
A110 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 64
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2)
Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
A110 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 50 515,00 0,00 0,00 0,00 50
515,00
A150 Autres immobilisations corporelles 124 125,00 0,00 0,00 0,00 124
125,00
A165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 174 640,00 0,00 0,00 0,00 174
640,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
Page 65
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2)
Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
A110 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - Crématoriums - - 2025
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense
Total des dépenses
(mandatées) (2)
Favorables Défavorables Neutres
Non
cotées
A110 Frais d'études, de recherche et de développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Concessions, brevets,licences,marques,droits et valeurs similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Fonds commercial, droit au bail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A110 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A115 Immobilisations incorporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A120 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A125 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A140 Installations, matériels et outillage technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A150 Oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A145
Immobilisations mises en concession ou à disposition et immobilisations
affectées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A155 Immobilisations corporelles en cours 50 515,00 0,00 0,00 50
515,00
0,00
A150 Autres immobilisations corporelles 124 125,00 0,00 0,00 124
125,00
0,00
A165 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Prêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres créances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A165 Autres titres immobilisés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
A225 Opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 174 640,00 0,00 0,00 174
640,00
0,00
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 75016 - AMP CREMATORIUMS Exercice 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 07/05/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Vincent SUBERVILLE du 02/03/2026 au 07/05/2026
M Jean-Christophe CAYRE du 01/01/2025 au 01/03/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
RODRIGUEZ Eric (1013970890-0), Contrôleur principal des Finances Publiques A DRFiP DE PACA ET DES BOUCHES..., le 12/05/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. SUBERVILLE Vincent (1013716118-0), CSC des Finances Publiques de 1ère catégorie A MARSEILLE-METROPOLE AMP, le 12/05/2026
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le 24/06/2026 par l’organe délibérant.
YTIER DAVID (dytier1-xt), VICE PRESIDENT A MARSEILLE, le 26/06/2026