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Compte-Rendu - CR CM 17 12 2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Brouilla.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
17
12
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le dix sept
décembre,
à dix-huit
heure
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
TAURINYA,
Maire.
Date
de
la convocation
Membres
afférents
au
Conseil
Municipal
: 15
09/12/2025
Membres
présents
: 08
Date d'affichage
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 10
09/12/2025
Étaient
présents
: M
Pierre
TAURINYA,
M
Bernard
PACCIANUS,
Mme
Régine
BANTREIL,
M
Claude
COMMES,
Mme
Christelle
OGOZALY,
Mme
Maryse
CHARVIEUX,
M
Nicolas
BENNES,
Mme
Laurence
DJERROUD. Absents
excusés:
M
Vincent
MANUGUERRA,
Mme
GIRAULT
Elodie,
M
Gilles
Coste,
Bérengère
RIVOALLAN Absents
:
M
Marc
MALAVAUD,
Procurations
: Mme
ALCON
Laetitia
donne
procuration
à M
Bernard
PACCIANUS
Mme
Séverine
MARCHETTI
donne
procuration
à
M
Claude
COMMES
Secrétaire
de
séance
: M
Nicolas
BENNES
La
règle
du
quorum
est
respectée.
Ouverture
de
séance
à 18h35
M
le
maire
rappelle
que
le
compte
rendu
de
la
séance
du
03/12/2025
a été
communiqué
par
mail
à tous
les
conseillers
municipaux.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
03/12/2025
est
validé
à l’unanimité
des
membres
votants
et
représentés.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
A
LA
CC
DES
ASPRES
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
EDUCATIF
PS
JEUNES
DU
SERVICE
JEUNESSE
M
le
maire
fait
lecture
de
la convention
de
mise
à disposition
de
locaux
par
la Commune
de
Brouilla
au
service
jeunesse
de
la Communauté
de
communes
des
Aspres
Le
Conseil
Municipal
oui
l'exposé
de
son
Président,
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
approuve
la convention
telle
que
présentée
et
Autorise
M
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
DEPARTEMENT
AU
TITRE
DE
L’AIT
PROJET
-BOULODROME-
|
Monsieur
le Maire
EXPOSE
à
l’Assemblée,
le projet
de
la commune
de
rénover
le
Boulodrome
situé
sur
l'aire
de
jeux
du
Viaduc.
Monsieur
le
Maire
propose
à l'Assemblée
de
demander
une
aide
auprès
du
Département
et
ce
au
titre
de
l’AIT
2026
Le
Conseil
municipal,
OUI
l'exposé
de
son
Président
et
après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
des
membres
votants
ou
représentés,
ACCEPTE
de
demander
une
aide
auprès
du
Département
et ce
au
titre
de
l'AIT
2026,
pour
rénover
le
Boulodrome
situé
sur
l'aire
de
jeux
du
Viaduc.
>
DONNE
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
opération. AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
LA
REGION
AU
TITRE
DE
2026
PROJET
-BOULODROME-
|
Monsieur
le
Maire
EXPOSE
à l’Assemblée,
le
projet
de
la commune
de
rénover
le
Boulodrome
situé
sur
l’aire
de
jeux
du
Viaduc.
Monsieur
le Maire
propose
à
l'Assemblée
de
demander
une
aide
auprès
de
la
Région
et
ce
au
titre
de
2026
Le
Conseil
municipal,
OUI
l'exposé
de
son
Président
et après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
des
membres
votants
ou
représentés,
ACCEPTE
de
demander
une
aide
auprès
de
la
Région
et ce
au
titre
2026,
pour
rénover
le
Boulodrome
situé
sur
l'aire
de jeux
du
Viaduc.
>
DONNE
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
opération.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS.
|
DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
L
ETAT
DETR
2026
PROJET
-LOCAUX
MEDECINS-
Monsieur
le Maire
EXPOSE
à l’Assemblée,
le
projet
de
la commune
de
proposer
un
local
en
location
à
des
médecins
Monsieur
le
Maire
propose
à l'Assemblée
de
demander
une
aide
auprès
de
l’Etat
pour
réaliser
les
dits
locaux.
Le
Conseil
municipal,
OUI
l'exposé
de
son
Président
et après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
des
membres
votants
ou
représentés,
ACCEPTE
de
demander
une
aide
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DETR
2026
pour
réaliser
des
locaux
qui
seront
mis
à disposition
de
médecin.
>
DONNE
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
opération.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS.
[
DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
L ETAT
DSIL
2026
PROJET
-LOCAUX
MEDECINS-
Monsieur
le Maire
EXPOSE
à l’Assemblée,
le
projet
de
la commune
de
proposer
un
local
en
location
à des
médecins
Monsieur
le Maire
propose
à
l'Assemblée
de
demander
une
aide
auprès
de
l’Etat
pour
réaliser
les
dits
locaux.
Le
Conseil
municipal,
OUI
l'exposé
de
son
Président
et après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
des
membres
votants
ou
représentés,
ACCEPTE
de
demander
une
aide
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
DSIL
2026
pour
réaliser
des
locaux
qui
seront
mis
à disposition
de
médecin. >
DONNE
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
opération.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS.
APPROBATION
DE
LA
LIMITE
DE
TERRITOIRE
COMMUNES
DE
BAGES
ET
DE
BROUILLA-
Monsieur
le
Maire
PRESENTE
à l’Assemblée,
le procès-verbal
de
délimitation
des
communes
de
Brouilla
et
de
Bages
au
niveau
du
Chemin
de Saint
Jean
Lasseilles
à Bages.
Monsieur
le
Maire
propose
à l'Assemblée
d'approuver
cette
délimitation
Le
Conseil
municipal,
OUI
l'exposé
de
son
Président
et après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
des
membres
votants
ou
représentés,
APPROUVE
le
procès-verbal
de
délimitation
des
communes
de
Brouilla
et de
Bages
au
niveau
du
Chemin
de Saint
Jean
Lasseilles
à
Bages.
DONNE
mandatà
Monsieur
le Maire
pour
signer
toutes
les
pièces
relatives
à cette
opération.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS.
COMMUNICATIONS
DU
MAIRE
1/
Le
lotissement
les
terrasses
des
Albères
est
lancé
et
avance
bien
les
délais
sont
pour
le
moment
respectés
2/
M
le
1°"
Adjoint
informe
l'assemblée
que
les
premières
promesses
de
ventes
vont
être
actées
les
18
et
22
décembre
2025
Séance
levée
à
19h03
Secrétaire
de
séance
Brouilla
le
17
Décembre
2025
Le
Maire
Pierre
TAURINYA