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Déliberation - séance du 20 novembre 2015
Séance - seance du 8 mars 2019
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Séance - seance du 20 novembre 2015
Document publié le Vendredi 20 novembre 2015 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Séance - seance du 20 novembre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sécurité routière,
COMMUNE TROISVILLES
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2015 – 20 heures Membres du Conseil Municipal
NOM PRENOM PRESENTS PROCURATION DOSIERE JEAN-MARC X
BLARY GUISLAINE X
BRICOUT JEAN-CLAUDE X
QUENNESON JEAN-MICHEL X
DYPRE FRANCK X
WALLEZ ODILE X
CATHIER CHRISTOPHE X
TIMOLEON PATRICE ROELS Pascal SUXDORF RICHARD x
DEBINCHE GILLES BLARY Guislaine BURLION VALERY X
ROELS PASCAL X
BRICOUT NADINE X
LEMOINE BERNARD X
PRUVOST-
KUREZOBA
NATHALIE X
DEROULEMENT DE LA SEANCE
Compte rendu de la réunion du 10.10.2015 approuvé à l’unanimité.
1. SIVU Murs Mitoyens : demande d’adhésion de communes – Avis du conseil municipal
Le Conseil Syndical du SIVU Murs Mitoyens en date du 1er octobre 2015, a accepté l’adhésion des communes de SOLESMES et de SAINT MARTIN SUR ECAILLON à compter du 1er janvier 2016.
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, les conseils municipaux des communes membres doivent être consultés.
Le conseil municipal, accepte, à l’unanimité, l’adhésion des communes de SOLESMES et de SAINT MARTIN SUR ECAILLON à compter du 1er janvier 2016.
2. Présentation du Programme Local de l’Habitat 2016-2021– Avis du conseil municipal
Le conseil communautaire de la communauté de communes du Caudrésis-Catésis en date du 6 octobre 2015, a décidé d’arrêter le projet de Programme Local de l’Habitat 2016-2021. Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, les conseils municipaux des communes membres doivent être consultés.
Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable au projet de PLH arrêté.
3. Communauté de communes du Caudrésis-Catésis : Convention d’attribution d’un fonds de concours relatif à la restauration du petit patrimoine (Chapelle du Fayt)
Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention arrêtant les modalités de versement d’un fonds de concours communal à la Communauté de communes du Caudrésis-Catésis, suite aux travaux relatifs à la mise en valeur du petit patrimoine sur le territoire de la commune de Troisvilles (Chapelle du Fayt), pour un montant de 4 248.75 €.
4. Planning élections 6 et 13 décembre 6/12/ 2015
8H00 à 10H00 DOSIERE
Jean-Marc
SUXDORF
Richard
BURLION
Valéry
10H00à12H00 BRICOUT
Jean-Claude
ROELS
Pascal
TIMOLEON
Patrice
12H00à14H00 QUENNESON
Jean-Michel
WALLEZ
Odile
DEBINCHE
Gilles
14H00 à 16H00 BLARY
Guislaine
PRUVOST
Nathalie
BRICOUT
Nadine
16H00 à 18H00 DYPRE
Franck
CATHIER
Christophe
LEMOINE
Bernard
13/12/2015
8H00 à 10H00 DOSIERE
Jean-Marc
SUXDORF
Richard
BURLION
Gilbert
10H00à12H00 BLARY
Guislaine
ROELS
Pascal
TIMOLEON
Patrice
12H00à14H00 QUENNESON
Jean-Michel
WALLEZ
Odile
DEBINCHE
Gilles
14H00 à 16H00 BRICOUT
Jean-Claude
BURLION
Valéry
BRICOUT
Nadine
16H00 à 18H00 DYPRE
Franck
CATHIER
Christophe
PRUVOST
Nathalie
5. Achat de deux chapiteaux, d’une sono et d’un ordinateur portable.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide l’achat de :
deux chapiteaux de 5 x 8 m par la commune (remboursement d’un chapiteau par Festi3villes sous forme de don).
une sono de 800 € environ chez Leclerc.
Ne pas prêter la sono neuve aux associations, mais leur prêter la vieille.
un ordinateur portable.
6. Décision de travaux avec avis de la commission :
Compte rendu de la réunion de la commission des travaux du 4 novembre 2015. : Un point complet a été fait sur les réalisations récentes, les travaux en cours et une réflexion sur les prévisions de travaux.
Réalisations récentes
Changement de la porte derrière l’école, travaux de consolidation au cimetière, travaux à la chapelle du Fayt et à la chapelle de la sotière.
Installation de panneaux de signalisation, aménagement de l’abribus rue du château d’eau, grillage au mont merval.
Travaux en cours
Continuité des travaux intérieurs à la chapelle de la sotière et plantations de bulbes et rosiers. Continuité des travaux rue d’Inchy
Démolition d’un local en mauvais état derrière la salle des fêtes
Installation des guirlandes de Noël
Prévisions de travaux
Réhabilitation complète et du haut à la chapelle de la sotière et sablage intérieur. Aménagements devant le cimetière
Pose de rondins au plateau sportif. 7. Cartes cadeaux pour le personnel communal à l’occasion des fêtes de Noël. Le conseil municipal,
décide, à l’unanimité, d’offrir une carte cadeau de 100 € pour tous, sauf 50 € pour Angéla, 0 € pour Jean-Claude.
Présence obligatoire le 17 décembre à 18 h 30.
8. PLU : Réunion de travail sur le diagnostic le 14 décembre à 14 heures
9. Banque alimentaire : non
Fin de séance : 22 h 40