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Conseil Municipal - 2025.11.18 oj cm Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025.11.18 oj cm)Thèmes du document : Banque, Éducation, Aménagement du territoire, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 24 novembre 2025

ORDRE DU JOUR

w Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 septembre 2025

POINT POUR INFORMATION

Bilan d’activités 2025 de la direction Sécurité – Prévention

DOSSIER EN EXERGUE

BATIMENTS

Rapporteur : Florian RAPIN

1°) Ancien site de la Banque de France - Travaux - Attribution d'un fonds de concours à Angers Loire Métropole (DEL-2025-350)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

2°) Association Premiers plans - Convention annuelle d’objectifs 2026 - Attribution de subvention (DEL-2025-351)

3°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2025-352)

4°) Angers Patrimoine - Le Grand Théâtre - Demande de protection au titre des monuments historiques (DEL-2025-353)

5°) Festival Angers Pianopolis - Tarifs (DEL-2025-354)

6°) Éducation artistique et culturelle (EAC) - Contrat local d'éducation artistique (Clea) - Contrats de résidence de médiation (DEL-2025-355)- 2 -

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Karine ENGEL

7°) Politique sportive - Filières d'excellence sportive - Saison 2025/2026 - Conventions - Attribution de subventions (DEL-2025-356)

8°) Politique sportive - Associations sportives amateur - Attribution de subventions "manifestation" (DEL-2025-357)

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

9°) Organismes de gestion de l'enseignement catholique (Ogec) - Attribution de subvention d'aide à la restauration pour les cantines scolaires privées 2025/2026 (DEL-2025-358)

10°) Perception du fonds de concours pour le tri à la source des biodéchets dans les écoles publiques (DEL-2025-359)

11°) SPL Alrest - Cession d'actions de la Ville d'Angers aux communes de Feneu et Soulaire-et- Bourg (DEL-2025-360)

POLITIQUE PETITE ENFANCE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

12°) Établissement d'accueil du jeune enfant - Caisse d'allocations familiale (CAF) - Fonds de modernisation des établissements - Convention d'objectifs et de financement (DEL-2025-361)

POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

13°) Associations animatrices de maisons de quartier - Avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs - Attribution de subventions (DEL-2025-362)

14°) Fonds de participation des habitants - Projets 2026 - Convention et avenants - Attribution de subventions (DEL-2025-363)

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

15°) Commission communale d'accessibilité - Rapport annuel d'activité 2024 (DEL-2025-364)

Rapporteur : Richard YVON

16°) Association Cancer Osons - Participation au congrès des oncologues à Angers - Attribution d’une subvention exceptionnelle (DEL-2025-365)- 3 -

17°) Centre de ressources Sport-Santé (CrSS) - Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU) - Convention de mise à disposition de praticiens du service de médecine du sport

(DEL-2025-366)

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER

18°) Association Comité d’animation des liens enseignement-professions (Calep) - Attribution de subvention (DEL-2025-367)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

19°) Saint-Barthélemy-d'Anjou - Rue des Claveries - Ancienne cuisine centrale - Déclassement du domaine public communal (DEL-2025-368)

20°) Saint-Barthélemy-d'Anjou - Rue des Claveries - Ancienne cuisine centrale - Vente d'un ensemble immobilier (DEL-2025-369)

21°) Quartier Justice - Madeleine - Saint-Léonard - Désaffectation et déclassement d'une emprise issue du domaine public (DEL-2025-370)

22°) Quartier Justice - Madeleine - Saint-Léonard - Cession d'une parcelle issue du domaine public (DEL-2025-371)

23°) Quartier Belle-Beille - 11 rue Henri Chaperon - Déclassement d'une parcelle de terrain nu (DEL-2025-372)

24°) Quartier Belle-Beille - 11 rue Henri Chaperon - Cession d'une parcelle de terrain nu (DEL-2025-373)

25°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - Hors campagne de ravalement - 2 place Mendès France - Attribution de subventions (DEL-2025-374)

26°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2025-375)

Rapporteur : Yves GIDOIN

27°) Prise de participation de la SEM Soclova au capital de la SAS Confluence (DEL-2025-376)

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

28°) Extension du cimetière de l'Ouest - Marchés de travaux (DEL-2025-377)

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

29°) Contrat local de santé (CLS) - Action sociale d'intérêt communautaire - Transfert du personnel et mise à disposition des biens (DEL-2025-378)- 4 -

Rapporteur : Julien GUILLANT

30°) Angers - Saint-Serge - Ney - Chalouère et Deux-Croix - Banchais - Alter public - Financement des acquisitions foncières dans le cadre de la restructuration des secteurs Terrien Cocherel et Banchais - Garanties d'emprunts (DEL-2025-379)

31°) Angers - Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue des Ponts de Cé - Foncière d’Habitat et d’Humanisme - Acquisition et amélioration d’un logement - Garantie d'emprunt (DEL-2025-380)

32°) Réalisation de lignes de trésorerie à hauteur de 15 millions d'euros (DEL-2025-381)

33°) Travaux de régularisation de l’actif comptable - Ajustement de l’immobilisation Aéroport d’Angers-Marcé et régularisation du compte « Titres de participations » (DEL-2025-382)

34°) Mise à jour des modalités et durées d’amortissement des biens et subventions d’équipement – Tous budgets (DEL-2025-383)

35°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente (DEL-2025-384)

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 18 novembre 2025.

Christophe BECHU