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Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
LES HOUCHES MONT-BLANC AA Affichage du : 29/07/2024 AUS COMMUNE DES HOUCHES LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2024 Objet CONTRE ABSTENTION "Approbation du Procès-Verbai de la séance du 14 juin 2024 Salle d'animation et local Antenne jeunes : Conventions de {mise à disposition pour les associations des Houches Mise à jour du tableau des effectifs suite avancement de grade Mise à jour du tableau des effectifs - Création d'un poste de IResponsable service Urbanisme / Aménagement — Service iUrbanisme — Grade Attaché et Ingénieur — Catégorie À ou édacteur et Technicien — Catégorie B {Mise à jour du tableau des effectifs - Création d'un poste d'Instructeur du droit des sols — Service Urbanisme — Grade Rédacteur et technicien — Catégorie B d'Assistante de gestion en urbanisme — Service Urbanisme — {Grade Adjoint administratif — Catégorie C É dmission en non-valeur des produits irrécouvrables et Icréances éteintes pour les BA (RASL, Bois et forêts, CCAS) et seulement créances éteintes pour le BG Décision Modificative N°1 — Budget annexe Bois et Forêts arifs des repas servis au restaurant scolaire pour l'année 2024/2025 ITarifs périscolaire et accueil de loisirs — extrascolaire saison 2024/2025 Demande de subvention du Conseil départemental de la Haute Savoie en faveur de travaux sylvicoles sur la parcelle OA {Exonération partielle de la redevance d'occupation de la « {Guinguette des Chavants » ! 24-111 Le Maire, Ghislaine BOSSONNEY Le secrétaire de séance, Ludivine NIZZIA-CHOUPIN