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Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste des délibérations – Conseil du 15 mai 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 15 mai à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, H. VERON, E. BIZIEUX, Mmes M-H. HUON, B. VIGREUX, L. NADOU-CHAUSSON, Cl. MARIE-JULIE.
Absents : MM. B. SALESSE, Ch. BAGLAND, X. GRIGNON, D. LEVEAU, T. MORGAND.
Pouvoirs : X. GRIGNON à Ch. PALCOWSKI
B. SALESSE à L. NADOU-CHAUSSON
T. MORGAND à Ph. DAMBRINE
Secrétaire de Séance : Monsieur Christian PALCOWSKI.
SEANCE
N° de
Délibératio
n
OBJET DECISION DU CONSEIL
20/2024 Z.A.E.R. Adopté à l’unanimité 21/2024 Vente du sentier rural « La Notaire » Adopté à l’unanimité 22/2024 Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat – Personnel communal
Adopté à l’unanimité