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Conseil Municipal - CM 27 SEPT 2022
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 SEPT 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Page 1 - Réunion du Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 27 septembre 2022
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT-SULPICE (Oise)
SÉANCE du 27 septembre 2022
L’an deux mil vingt- deux le vingt-sept septembre à vingt heure, les membres du Conseil Municipal élus, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée le 21 septembre 2022 par Monsieur le Maire, Philippe VAN DER HAEGEN.
PRÉSENTS : Messieurs Philippe VAN DER HAEGEN, Olivier DOUCHET, Francis FLEUR, Romain POESSEL, Stéphane MOREAU.
Mesdames : Noëlle MODIQUET, Karine SOETAERT, Aurélie LEOURIER, Martine THORY, Maryse BOURDON, Béatrix BAUX.
ABSENTS EXCUSES: Delphine FLECHY procuration à Béatrix BAUX, Cécile FAVINO procuration à Philippe VAN DER HAEGEN, Christian OLLIVIER procuration à Olivier DOUCHET, Jean-Luc BONNEL procuration à Aurélie LEOURIER.
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il convient de modifier l’ordre du jour de la présente réunion en y ajoutant le point suivant : Validation du transfert des charges de fonctionnement 2021 au SIVOSAS.
Modification adoptée à l’unanimité.
1 Désignation du secrétaire de séance,
2 Approbation du compte rendu du 28 juin 2022.
3 Désignation d’un correspondant Incendie et Secours.
4 Validation du transfert des charges de fonctionnement 2021 au SIVOSAS.
5 Informations et questions diverses.
1°Désignation du secrétaire de séance.
Secrétaire de séance : Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire de séance Madame Béatrix BAUX.
2°Approbation du compte-rendu de la précédente réunion.
Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2022 transmis avec la convocation est approuvé à l’unanimité.
3° Désignation d’un correspondant Incendie et Secours.
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que suite à un courriel de la Préfecture de l’Oise il convient de désigner un adjoint ou un conseiller municipal chargé des questions de sécurité civile, qui sera le correspondant incendie et secours.
Ces fonctions sont : Page 2 - Réunion du Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 27 septembre 2022
La mise en place et l’évaluation du plan communal de sauvegarde. Interlocuteur privilégié du service départemental ou territorial d’incendie et de secours (SDIS) dans la commune sur les questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre les incendies.
sensibilisation des habitants et du conseil municipal.
Sur la proposition de Monsieur le Maire, les membres du conseil municipal à l’unanimité désignent :
Monsieur Francis FLEUR, adjoint au Maire.
4° Validation du transfert des charges de fonctionnement 2021 au SIVOSAS.
Comme chaque année Monsieur le Maire propose d’approuver le décompte des frais de fonctionnement des écoles de Saint-Sulpice que le SIVOSAS doit reverser à la commune.
Répartition des charges RPI du 01/01/2021 au 31/12/2021
Eau 3 376.12€
Electricité 7 404,33€
Chauffage (gaz) 240,00€
Entretien des espaces verts 1 488.60€
Total 12 509.05€
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
ACCEPTER ce décompte de frais de fonctionnement pour l’année 2021.
CHARGE Monsieur le Maire d’adresser le titre à Monsieur le président du SIVOSAS.
5° Informations et questions diverses.
Lotissement rue de Noailles :
Les travaux sont terminés, la livraison des 20 logements doit avoir lieu le mardi 4 octobre 2022. Une
rencontre avec les nouveaux habitants est prévue le dimanche 20 novembre 2022.
Travaux suite au dépôt de dossier de catastrophe Naturelle :
Les travaux des différentes voiries (Crécy et le Val de l’Eau) sont prévus pour la première quinzaine
d’octobre.
Travaux centre bourg :
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’un retard va avoir lieu dans la
consultation des entreprises, suite aux modifications apportées par l’Architecte dans les pièces écrites.
Rencontre avec les hameaux :
Monsieur le Maire informe que les rencontres organisées avec les habitants des hameaux de Troussencourt, La Haute Ville et Crécy se sont bien passées, moments d’échanges positifs. Quelques points ont été soulevés : des problèmes d’incivilités routières, de non-respect du code de la route, le stationnement gênant et dangereux dans les différents hameaux, ainsi que les motos de cross qui roulent dans les parcelles des agriculteurs.
Les prochaines rencontrent sont prévues : Page 3 - Réunion du Conseil Municipal de SAINT-SULPICE (Oise) du 27 septembre 2022
Le 15 octobre dans les hameaux le Val de l’Eau et le Bout de Brie
Le 29 octobre dans les hameaux des Godins et de la Vallée.
Le 05 novembre dans le hameau de la Vallée
Fête du village :
Une grande participation des associations, Monsieur le Maire remercie les élus et tous les bénévoles qui ont aidé et participé à l’organisation de cette belle journée.
Les bénéfices de la buvette seront reversés aux associations présentes.
Comité communal d’embellissement :
Trois brigades sont intervenues pendant l’été, un entretien important a été effectué au niveau du parking de la Gare. Une information a été faite à la Région concernant le déficit d’entretien du parking de la Gare.
SIVOSAS :
Monsieur Olivier DOUCHET, adjoint et président du SIVOSAS informe que les nouveaux prestataires ont été désignés :
1 ° Repas et livraison par la société Convivio.
2° Périscolaire par l’association Léo Lagrange.
Illuminations de Noël :
Dans le contexte actuel où les coûts de l’énergie vont augmenter et où on demande de faire attention à sa consommation d’énergie, Monsieur le Maire souhaite prendre avis de son conseil municipal sur la mise en place des décorations de Noël.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à la majorité :
DECIDE de ne pas mettre en place les illuminations de Noël cette année. 8 pour, 7 contre.
Informations :
Concernant le vol de la table de pique-nique du parking de l’Église, Monsieur le Maire précise qu’une franchise de 250 € est à déduire du prix de fourniture et pose de la table de pique-nique. Reste à voir si l’on prévoit le remplacement existant nid d’abeille par du béton lavé pour assurer une meilleure fixation de la nouvelle table.
Madame Béatrix BAUX, propose de donner un nom à l’école de Saint-Sulpice, différentes propositions ont été faites :
École Chantepie.
École des huit hameaux.
Une réflexion va être menée et le sujet sera abordé au prochain conseil municipal.
Projet de travaux sur la RD 504 par le conseil départemental.
Le conseil départemental a donné son accord sur le dossier de demande de subvention pour l’Eclairage du terrain de Football, aire de jeux et Eglise et sur le dossier pour la création d’un chemin piétonniers sur la RD504.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h10.