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Procès Verbal - Tamponne Ss Pref DEL 20221130 02 Nomination Magali MACE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tamponne Ss Pref DEL 20221130 02 Nomination Magali MACE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département
Commune
de
Trignac
Loire-Atlantique Arrondissement
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Saint-Nazaire
Canton
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Saint-Nazaire
2
Du
Mercredi
30
novernbre
2022
Nombre
de
Conseillers
DEL_20221130_02
En
exercice
29
De
présents
25
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
trente
novembre,
De
votants
27
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
AUFORT,
Maire
Objet
:
Etaient
présents
:
Installation
d'une
Claude
AUFORT,
Dominique
MAHE-VINCE,
Jean-Louis
LELIEVRE,
conseillère
Gilles
BRIAND,
Laurence
FREMINET,
Hervé
MORICE,
Emilie
CORDIER,
municipale
Denis
ROULAND,
Myriam
LEROUX,
Sébastien
WAIRY,
Stanislas
FONLUPT,
Stéphanie
BURNEL,
Eric
MEIGNEN,
Cécile
OLIVIER,
Benoît
PICHARD,
Laurence
DUPONT,
Yannick
BEAUVAIS,
Jessica
NICOLAS,
Jean-Pierre
LE
CROM,
Thierno
DIALLO,
Elodie
LEBOT,
Magali
MACE,
David
PELON,
Aurélie
LE
GUNEHEC,
Alain
DESMARS
Le
Maire
certifie
que
le
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
compte
rendu
de
cette
respectivement :
délibération
a
été
affichée
à
la
porte
de
-
Didier
NOUZILLEAU
à
donné
un
pouvoir
à
David
PELON,
la
Mairie
le
-
Michel
CONANEC
à
donné
un
pouvoir
à
Aurélie
LE
GUNEHEC.
1er
décembre
2022
Et
que
la
convocation
Absentes
: Cécile
NICOLAS
et
Françoise
HAFFRAY
avait
été
faite
le
23
novembre
2022
M.
Hervé
MORICE
a
été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
VU
la
lettre
de
démission
de
Madame
Patricia
L'ECORSIER,
conseillère
Municipale,
reçue
en
mairie
le
31
OCTOBRE
2022,
VU
le
courrier
adressé
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
le
7
novembre
2022
l'informant
de
la
démission
de
Madame
Patricia
L'ECORSIER,
VU
l'article
L.270
du
Code
Electoral,
garantissant
le
remplacement
des
conseillers
municipaux
par
le
suivant
de
la
liste,
VU
la
liste
«
Ensemble,
agissons
pour
Trignac
»,
Monsieur
Boris
LEGOFF
arrive
en
suivant
de
la
liste,
VU
la
lettre
recommandée
envoyée
à
Monsieur
Boris
LE
GOFF
le
7
novembre
2022,
l'informant
de
{a
démission
de
Madame
Patricia
L'ECORSIER,
de
sa
nomination
en
tant
que
Conseiller
Municipal
au
titre
du
suivant
de
la
liste,
ainsi
que
sa
convocation
au
conseil
municipal
du
30
novembre
2022,
VU
le
courrier
reçu
en
mairie
le
16
novembre
2022,
par
lequel
Monsieur
Boris
LEGOFF
n'accepte
pas
le
poste
de
conseiller
municipal,
VU
l'article
L.270
du
Code
Electoral,
garantissant
le
remplacement
des
conseillers
municipaux
par
le
suivant
de
la
liste,
VU
la
liste
«
Ensemble,
agissons
pour
Trignac
»,
Madame
Magali
MACE
arrive
en
suivant
de
la
liste,
VU
la
lettre
recommandée
envoyée
à
Madame
Magali
MACE
le
16
novembre
2022,
l'informant
de
la
démission
de
Madame
Patricia
L'ECORSIER,
de
sa
nomination
en
tant
que
Conseillère
Municipale
au
titre
du
suivant
de
la
liste,
ainsi
que
sa
convocation
au
conseil
municipal
du
30
novembre
2022,
ID
: 044-214402108-20221130-DEL
20221130
02-DE VU
le
courrier
reçu
en
mairie
le
16
novembre
2022,
par
lequel
Madame
Magali
MACE
accepte
le
poste
de
conseiller
municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délégation
du
Conseil
Municipai
au
Maire
en
date
du
10
juillet
2020,
CONSIDERANT
tous
ces
éléments,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Prend
acte
de
l'installation
de
Madame
Magali
municipale. Transmis
à
M.
le
Sous-Préfet
le
:
Reçu
par
M.
le
Sous-Préfet
le :
Retour
en
Mairie
le :
Publié
ou
affiché
le
:
MACE
dans
ses
fonctions
de
conseillère
{NV
.
1
Four
extrait
conforme
>.
Le|Maire Claude
AUFORT
Envoyé
en
pré
ID
: G44-214402109-20221130-DEL
2€