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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trans-en-Provence.
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Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations
examinées en séance du
Ville de conseil municipal du 27/03/2023
Trans-en-Provence
Var
Ne
Numéro OBJET POUR | CONTRE | ABSTENTION | prennent délibération pas part
au vote
2023/164 | 1a) Budget Primitif 2023 de la Commune, 23 = 2
2023/165 | 1b) Vote des taux d’imposition 2023, 25 _ _
2023/166 | ic) Versement d’une subvention au CCAS au titre 25 _ _ de l’année 2023.
2023/167 | 2a) Associations — Subventions au titre de l’année 85 - = 2023.
2023/168 | 3a) Utilisation des véhicules de service — 25 - =
Actualisation.
2023/169 | 4a) Demande de subvention au Conseil 25 - _ Département au titre de la répartition des amendes
de police — Rond-point Gamlitz,
2023/170 | 4b) Demande de subvention au Conseil 25 - - Département au titre de la répartition des amendes
de police — Rond-point Bir Hakeim.
2023/171 | 5a) Participation de la commune pour les voyages è5 - - scolaires organisés par l’école élémentaire.
2023/172 | 6a) Organisation d’un séjour en Dordogne, 25 _ =
2023/173 | 6b) Organisation d’un séjour à Les Salles-sur- 25 - - Verdon,
2023/174 | 6c) Utilisation du Portail Famille pour les 25 _- _ plannings de périscolaire.
Mise en ligne sur le site Le Maire
de la Ville de Trans-en-Provence le
Alain CA IS
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 27/03/2023