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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Bougival.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 54Convention BTCS sig)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2024 REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ------------------------ SEANCE DU JEUDI 3 OCTOBRE 2024 L’An Deux Mille Vingt Quatre le Trois octobre à vingt heures, les membres du Conseil municipal de BOUGIVAL, régulièrement convoqués le 26 septembre 2024 conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis en salle du Conseil , sous la présidence de Monsieur Luc WATTELLE, Maire. ************ Etaient Présents : M. WATTELLE, Maire, Mmes JAQUEMET, BUNOUF, GUENEGAN, LEVEL MM. AUGIER, SAZDOVITCH Adjoints au maire, Mmes DUGAST, AUDOUZE, ROUAIX, BLIN, HUSSON MM. MEZURE, SEBBAH, HUA, AOUN, CLERMONT, VERDYS, VINCENT, BRUN, Conseillers municipaux, Absents excusés : M PELLIGRI donne pouvoir Mme AUDOUZE M DIOT donne pouvoir à Mme LEVEL Mme FELGERES donne pouvoir à Mme DUGAST Mme LE GRAND donne pouvoir à Mme GUENEGAN M. ALBERT donne pouvoir à M WATTELLE Mme BUCHON-SCHULTZ donne pouvoir à Mme JAQUEMET Absent(s) : MM CUIGNET, CLERMONT, SUCHET Mme PIRES ************ Mme JAQUEMET a été désignée secrétaire de séance. SEANCE DU 3 OCTOBRE 2024 DELIBERATION N° 2024-54 : SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATIONS BOUGIVAL TENNIS CLUB EN SEINE Vu le Code général de collectivités territoriales ; Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ; Vu la délibération 2021-84 du 16 décembre 2021 relative à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Bougival Tennis Club en Seine (BTCS) Considérant, que dans l’intérêt des Bougivalais, il est utile de proposer des activités sportives sur la commune ; Considérant que la convention d’objectifs et de moyens avec l’association BTCS arrive à terme fin décembre 2024 Considérant que la construction de deux courts couverts a amené les parties à revoir les modalités de la convention d’objectifs et de moyens ; Vu le projets de convention joint en annexe de la présente délibération Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, à l’unanimité AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de moyens, d’une durée de trois ans, avec l’association Bougival Tennis Club en Seine Le Maire, Luc WATTELLE