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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 15 novembre3 2021
Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 15 novembre3 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Famille,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 15 NOVEMBRE 2021
À 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
|
NATURE DE L'AFFAIRE
|
RAPPORTEUR
21.08.01
| Adoption du compte rendu de la séance du 27/09/2021.
M. LE MAIRE
21.08.02
|Information au
Conseil
Municipal
de
la décision prise
dans
le
cadre de l’article L 2122-22 du Code
Général des
Collectivités
Territoriales.
M. LE MAIRE
21.08.03
|Convention entre le Préfet des Bouches du Rhône et la ville de Bouc
Bel
Aïr
relative
à
la
mise
en
œuvre
du
système
d’enregistrement des demandes de logement locatif social — P.J convention.
M. LE MAIRE
21.08.04
|Présentation
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes Provence-Alpes-Côte
d'Azur
sur
la
gestion
de
la
Métropole
Aïx-Marseille-Provence
(prévention et gestion des déchets) — P.J synthèse.
M. LE MAIRE
21.08.05
Adhésion
au
réseau
chaînon
—
fédération
des
nouveaux
territoires des arts vivants, et au réseau cercle de midi.
M. PIETRI
21.08.06
| Rapport d’activité de la bibliothèque — année 2020 — P.J rapport.
|M. PIETRI
21.08.07
[Demande
de
subvention
auprès
de
Conseil
départemental
des
Bouches-du-Rhône
au
titre
d’un
soutien
aux
modes
de
garde
collectifs des enfants de 0 à 3 ans — année 2022.
C. LE MEUT
21.08.08
|Classe de découverte au centre Chantemerle à Seyne les Alpes - Ecole Élémentaire des Pins.
C. LE MEUT
21.08.09
|Ciasse
de
découverte
à
la
Londe
-
Ecole
Élémentaire
de
la
Bergerie.
C. LE MEUT
21.08.10
|Attribution
d’une
participation
financière
à
la
formation
du
brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA).
C. LE MEUT
21.08.11
|Désaffectation
et
déclassement
de
la
parcelle
communale
cadastrée section BA n°31 — 18, chemin des Terres Blanches.
Ÿ. PERTUISEL
21.08.12
|Cession de la parcelle communale cadastrée section BA n°31 au bénéfice
des
Consorts
MARNATA
—
18,
Chemin
des
Terres
Blanches.
Y. PERTUISEL
21.08.13
|Engagement d’une enquête publique préalable au déclassement
|
anticipé
du
chemin
piétonnier
situé
entre
le
chemin
de
la
Transhumance
et
le
parking
du
complexe
Guy
Drut
/
secteur
Montaury.
YŸ. PERTUISEL
21.08.14
Convention
entre
la
Commune
et la Métropole
Aix-Marseille-
Provence / mise à disposition de matériel et de service pour la création
d’un
portail
numérique
permettant
la
réception
et
la
transmission des déclarations d’intention d’aliéner
(DIA) — P.J
convention.
Y. PERTUISEL
21.08.15
} Admission en non-valeur de titre de l'exercice 2021.
S. SURACE
21.08.16
Création
d’une
commission
extra-municipale
« Vie
économique ».
M. GAUTELIER
21.08.17
Convention entre la commune et Free mobile / site du rocher et du château — P.J convention.
J. CASSARO
21.08.18
Actualisation
de
la
prise
en
charge
des
frais
de
mission
des
agents.
M.P VITIELLO
21.08.19
Modification d’un poste permanent au registre des effectifs.
M.P VITIELLO
21.08.20
{Création d’un poste permanent au registre des effectifs.
M.P VITIELLOM.P
VITIELLO
21.08.21
| Suppression de postes au registre des effectifs.
21.08.22
[Rapport
social
unique
(RSU)
—
information
au
Conseil
M.P VITIELLO
municipal.
21.08.23
|Questions diverses.
M. LE MAIRE