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Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 janvier 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 22 fevrier 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 25 janvier 2021
Document publié le Lundi 25 janvier 2021 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 25 janvier 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 25 JANVIER 2021
A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
RAPPORTEUR
21.0H.01
Adoption du compte rendu de la séance du 30/11/2026.
M. LE MAIRE
21.01.02
{Information au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de Particle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE
21.01.03
{Présentation
du
rapport
d’observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
comptes
Provence-Alpes-Côte
d’Azur
concernant
la
Métropole Aix-Marseille-Provence.
M. LE MAIRE
21.01.04
| Désignation
d’un
représentant
communal
au
sein
de
la
Commission
Locale de l’Eau (C.L.E) du
Schéma d'Aménagement et de gestion des
Eaux du Bassin versant de PArc (S.A.G.E).
M. LE MAIRE
21.01.05
| Adhésion de la Commune à Association ES 13 (Energie Solidaire 13).
| M. LE MAIRE
21.01.06
| Convention
d'évacuation temporaire
de
logements
pour procéder
à
la
fumigation de l’église Saint André — P.J convention.
M. PIETRI
21.01.07
|Dénomination
de
l’espace
culturel
créé
dans
l’ancienne
Chapelle
Œcuménique « Espace Jean d’Ormesson ».
M. PIETRI
21.01.08
[Dénomination
de
la salle des
fêtes
du
complexe
des Terres
Blanches,
« Salle
Charles Aznavour ».
M. PIETRI
21.01.09
| Modification du Périmètre scolaire.
C. LE MEUT
21.01.10
| Classe de découverte la Seyne les Alpes — école élémentaire des Pins.
|C. LE MEUT
21.01.11
| Dénomination de voies desservant le quartier San Baquis ouest : Allée des
Norias
—
Allée
des
Bartavelles
—
Allée
des
Cyprès
—
Allée
du
Moulin de Sonaille — Allée des Pruneliers — Chemin des Collines.
Y. PERTUISEL
21.01.12
| Dénomination d’une voie : Impasse Georges Charpak.
Y. PERTUISEL
21.01.13
Vente d’une partie de la parcelle communale cadastrée section BP N°99 au profit de Monsieur OUSAHLA Ahmed.
Y. PERTUISEL
21.01.14
| Ouverture
de
crédits
d’investissement par
anticipation
pour
l’exercice
2021
:
budget
de
la
commune
—
annule
et
remplace
la
délibération
n°20.09.13 du 30 novembre 2020.
S. SURACE
21.01.15
| Création d’un poste non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
M.P VITIELELO
21.01.16
| Point sur le fonds Prêt COVID Résistance.
M. GAUTELIER
21.01.17
| Renouvellement
de
la
convention
relative
à
la
campagne
de
capture
dans
le cadre de la régulation de la population féline sans propriétaire
ou
sans
détenteur,
vivant
en
groupe
dans
les
lieux
publics
de
la
commune — P.J convention.
J. CASSARO
21.01.18
| Nouveau contrat de maintenance pour les horodateurs de la Ville — P.J contrat.
J. CASSARO
21.01.19
Renouvellement
de
la
convention
d’occupation
du
domaine
public:
d’une
micro
signalisation
commerciale,
industrielle
et
publique
—
P.J
convention.
1. CASSARO
21.01.20
Questions diverses.
M. LE MAIRE