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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 12 juillet 2021
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 12 juillet 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE
DU LUNDI 12 JUILLET 2021
A 18H30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
|
NATURE DE L'AFFAIRE
|
_ RAPPORTEUR
21.06.01 21.06.02 21.06.03 21.06.04 21.06.05 21.06.06 21.06.07 21.06.08 21.06.09 21.06.10 21.06.11 21.06.12 21.06.13 21.06.14 21.06.15 21.06.16 21.06.17 21.06.18
Adoption du compte-rendu de la séance du 31/05/2021. Information au
Conseil
Municipal
des
décisions prises
dans
le
cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Modification
de
la
composition
du
conseil
municipal,
désignation
d’un
représentant
au
sein
du
Conseil]
d’administration de l’association « Tous Propriétaires ».
+ hice
Signature d’une convention avec le Conseil Départemental pour bénéficier
du
dispositif PROVENCE EN
SCENE
sur la saison
culturelle
2021-2022.
Désaffectation
et
déclassement
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
cadastrée
section
BH
N°268
d’une
emprise
d’environ 150m? en vue d’une cession — rue des Micocouliers. Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée section BH
N°268,
d’une
emprise
d’environ
150m?
rue
des
Micocouliers au bénéfice de Monsieur et Madame LERDA. Demande
d’aide
financière
au
Conseil
Départemental
des
Bouches
du
Rhône
dans
le
cadre
du
dispositif
«aide
à
l’embellissement
des
façades
et
paysages
de
Provence »
-
répartition N°1/2021. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du
Rhône
au
titre
des
travaux
de
proximité
2021
—
mise
en
conformité de l’aire de jeux du village. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du
Rhône
au
titre
des
travaux
de
proximité
2021
—
mise
en
conformité des aires de jeux des écoles maternelles de la Salle et de la Bergerie. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des Travaux de Proximité 2021 — Rénovation complète des sanitaires filles et garçons de l’école primaire de la Bergerie. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du
Rhône
au titre
des
Travaux
de
Proximité
2021
—
Mise
en
conformité de la gendarmerie. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du fonds départemental pour la mise en œuvre du plan Energie Climat — acquisition et installation de dix bornes de recharge électrique. Attribution d’une subvention exceptionnelle au fonds Arménien de France. Attribution
d’une
subvention
aux
Pélectrification d’un vélo. Création de trois postes permanents au registre des effectifs. Création
de
cinq postes
non permanents
pour
faire
face
à
des
accroissements temporaires d’activité. Mise à jour d’un poste permanent au registre des effectifs. Questions diverses.
administrés
pour
M. LE MAIRE M. LE MAIRE M. LE MAIRE M. PIETRI Y. PERTUISEL Y. PERTUISEL Y. PERTUISEL S. SURACE S. SURACE S. SURACE S. SURACE S. SURACE S. SURACE D. BIECHE M.P VITIELLO M.P VITIELLO M.P VITIELLO M. LE MAIRE