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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 22 mars 2021
Document publié le Lundi 22 mars 2021 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 22 mars 2021)
Thèmes du document : Numérique, Aménagement du territoire, Banque,
MAIRIE DE BOUC BEL AÏR
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 22 MARS 2021
À 18 H 30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
RAPPORTEUR
21.03.01 21.03.02 21.03.03 21.03.04 21.03.05 21.03.06 21.03.07 21.03.08 21.03.09 21.03.10 21.03.11 21.03.12 21.03.13 21.03.14 21.03.15 21.03.16 21.03.17 21.03.18 21.03.19
Adoption du compte rendu de la séance du 22/02/2021. Avenant
n°2
à
la
convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
d’ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Bouc
Bel
Air
pour
les
opérations
d'aménagement
des
réseaux
humides — P.J avenant. Avenant n°3
à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la
Métropole Aix-Marseille-Provence
et la Commune de Bouc Bel Air
pour
lopération
de
reconstruction
de
l’usine
de
potabilisation
des
Terres
Blanches,
pour
l’opération
de
démantèlement
de
bassins
existants à la station d’épuration et La construction d’un bassin d’orage — P.J
avenant.
Approbation de la convention relative à la mise en œuvre du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement entre la Commune de Bouc
Bel
Air
et
la
Métropole
Aïx-Marseille-Provence
-
P.J
convention. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) au titre de la dotation globale de décentralisation pour le développement de services numériques innovants : application mobile
« Ma Bibli ».
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
(DRAC)
dans
le
cadre
du
soutien
exceptionnel
aux
collectivités en période de crise. Subventions aux associations de la commune pour l’année 2021. Versement
d’une
subvention
à
l’association
JH
Font
Saulière
évènements dans le cadre de organisation du 3% festival « Jazz sous les étoiles » 2021. Versement d’une subvention à l’association Voice Gang dans le cadre de l’organisation du 13% festival « Sous les platanes » 2021. Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
l’association
des
assistantes maternelles de Bouc Bel Air pour l’année 2021. Séjour d'été, éducatif et sportif pour les 8 — 17 ans du 19 au 23 juillet 2021. Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée section CM N°38
et d’une partie du domaine non cadastré
attenant
à
ladite
parcelle
sis
rue
Louis
LÉPINE
/
rue
Marcel
DASSAULT et d’une superficie totale d’environ 835 M. Convention d’occupation du domaine privé communal, à titre précaire et révocable, au bénéfice de Mme FILI Dominique / M. GIACALONE Jean-Michel concernant une partie de la parcelle communale cadastrée section BD N°34, sise cours du Ferrage — P.J Convention. Rétrocession
de
la parcelle
cadastrée
section
BE N°175
/
opération
Écrin vert située 97 rue de Versailles — 124 Boulevard de l’Épalité. Dénomination Rond-point Yorgui KOLI. Examen du compte administratif du budget de la commune : exercice 2020. Examen du compte administratif du budget SPIC Cimetières : exercice 2020. Examen du compte de gestion budget de la commune : exercice 2020. Examen du
compte de gestion budget du
SPIC
Cimetières :
exercice
2020.
M.
LE
MAIRE
M. LE MAIRE M. LE MAIRE M. LE MAIRE M. PIETRI M. PIETRI M. PIETRI/S. PIERRACCINI M. PIETRI M. PIETRI M.
PIETRI
C. LE MEUT Y.
PERTUISEL
Y.
PERTUISEL
Y.
PERTUISEL
Y. PERTUISEL S.
SURACE
S.
SURACE
S.
SURACE
$.
SURACE21.03.20 21.03.21 21.03.22 21.03.23 21.03.24 21.03.25 21.03.26 21.03.27 21.03.28 21.03.29 21.03.30 21.03.31 21.03.32 21.03.33 21.03.34
Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2021. Affectation des résultats du budget de la commune : exercice 2020. Budget primitif de la commune : exercice 2021. Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2021. Autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
2021
(AP/CP
2021). Garantie
d'emprunt
Unicil
—
opération
MONTAURY,
Parc
social
public,
Acquisition
en
VEFA
de
16
logements
—
Résidence
Intergénérationnelle. Versement
d’une
subvention
à
l’association
Courir
à
Bouc
Bel
Air
dans le cadre de l’organisation de la course pédestre 2021. Règlement
intérieur
de
l’espace
multisports
du
Moussou
—
P.J
règlement. Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite de 2 minibus par la société Média information — P.J convention. Création d’un emploi permanent au registre des effectifs (avec recours possible
à un
contractuel
en
application
de
l’article
3-3,
2°de
Ia
loi
N°84-53 du 26/01/1984). Création d’un emploi permanent au registre des effectifs (avec recours possible à un contractuel
en
application de
l’article 3-3, 2°
de la loi
n°84-53 du 26/01/1984). Création
de
deux
postes
non
permanents
pour
faire
face
à
des
accroissements temporaires d’activité. Mise-à disposition d’unagent.
2 hace
Mise à jour du registre des effectifs. Questions diverses.
. SURACE . SURACE . SURACE . SURACE
S.
SURACE
S. SURACE S. PIERRACCINI S. PIERRACCINI S.
PIERRACCINI
M.P VITIELLO M.P VITIELEO M.P
VITIELLO
M.P
VITIELLO
M.P VITIELLO M. LE MAIRE