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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 31 mai 2021
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du lund 31 mai 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU LUNDI 31 mai 2021
A 18H30
ORDRE DU JOUR
NUMERO
NATURE DE L'AFFAIRE
|
RAPPORTEUR
21.05.01
| Adoption du compte rendu de la séance du 26/04/2021.
M. LE MAIRE
21.05.02
| Adhésion de la commune de Cabriès au Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV).
M. LE MAIRE
21.05.03
|Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) — P.J Statuts.
M. LE MAIRE
21.05.04
| Dénomination d’une voie : Chemin du Plan Marseillais ».
M. LE MAIRE
21.05.05
|Charte de jumelage avec la Ville Allemande de
Feldafing — P.J
charte.
M. PIETRI
21.05.06
|Tarifications
de
prestations
journalières
et
modalités
d’occupation d’espaces municipaux.
M. PIETRI
21.05.07
|Désignation
des représentants
du Conseil municipal
au sein de
l'association la Carbouniero de Prouvenço.
M. PIETRI
21.05.08
|Contrat de concession pour la délégation du service public pour la gestion des crèches municipales de la Ville de Bouc Bel Air : délibération sur le choix du délégataire, approbation du contrat et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les actes — P.J rapport de présentation.
C. LE MEUT
21.05.09
{Convention
de
servitude
Enedis
—
réhabilitation
chapelle
æcuménique / Boulevard Paul Cézanne - P.J convention.
Th. BERGERE
21.05.10
JRéitération
de
la
garantie
d’emprunt
SFHE
avenant
de
réaménagement N° 102843.
S. SURACE
21.05.11
| Dérogation au repos dominical — avis du Conseil municipal.
M. GAUTELIER
21.05.12
|Adhésion au groupement de commandes de la Métropole Aix- Marseille-Provence pour la mise en place d’un automate d’appel | J. CASSARO et d’alerte automatisé des populations — P.J convention.
M.P VITIELLO
21.05.13
| Création de trois postes permanents au registre des effectifs.
21.05.14
|Création
d’un
poste
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement saisonnier d’activité.
M.P VITIELLO
21.05.15
{Accueil d’un stagiaire de l’enseignement supérieur auprès de la Direction Générale des services.
M.P VITIELLO
21.05.16
|Questions diverses.
M. LE MAIRE
21.05.17
Rapport d’information sur les scrutins des 20 et 27 juin 2021.
M. LE MAIRE