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Déliberation - 057 Autorisant la signature d'un contrat de maintenance pour l'horloge
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 057 Autorisant la signature d'un contrat de maintenance pour l'horloge)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
DECISION
DU
MAIRE
N° 2024-057
Autorisant
la signature
d’un
contrat
de
maintenance
Pour
l'horloge
de
l'église BODET
NOUS,
Christophe
CORTES,
Maire
de Carnoules
agissant en qualité de
Maire de la commune,
en vertu de la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
29
mars
2024,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu'il est
nécessaire
de
passer
un
contrat
de
maintenance
pour
l'entretien
de
l'horloge
de
l'église,
Considérant
la proposition
de
la société
BODET
CAPANAIRE
S.ASS.
sise
350
avenue
JRGG
de
la Lauzière,
31
parc
du
Golf,
CS
90519
- 13593
AIX
EN
PROVENCE
DECIDONS
ARTICLE
1 : De
passer
un
contrat de
maintenance
avec
la société
BODET
CAMANAIRE
S.AS.,
pour
assurer
la vérification
et l'entretien de l'installation se composant
de
: 1 horloge
type
BTE
6 ; 2 cadrans,
1 électro-tintement,
ARTICLE
2 : Le montant
de
l'abonnement
annuel
de la maintenance
est fixé à 254 € HT
(deux
cent quarante-cinq
quatre
euros
HT),
soit 294 € TTC
(deux cent quatre-vingt-quatorze
euros TTC).
ARTICLE
3 :
Le contrat est valable
un
an
renouvelable
2 fois sans
dépasser
3 ans.
ARTICLE
3 : La
présente
décision
sera
communiquée
au
Conseil
Municipal
lors
de
la prochaine
séance
sous
forme
d'un
donner
acte.
Un
extrait en est affiché à la porte de la Mairie.
Expédition
en est adressée
à Monsieur
le Préfet du Var.
Fait à CARNOULES
le 28 mai
2024.
Envoyé
en préfecture
le 04/06/2024
Le
Maire,
Reçu
en
préfecture
le 04/06/2024
Christophe
CORTES.
Publié le ID
: 083-218300333-20240604-2024
057-CC