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Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation,
Jeudi 28 mai 2015 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 21 avril 2015
Délibération n° 2015-05-37
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON - ELECTION DU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
Délibération n° 2015-05-38
URBANISME : ADOPTION DE LA MODIFICATION N°5 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS)
Délibération n° 2015-05-39
AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER LE POLE MULTI-FILIERES DE VALORISATION ET DE TRAITEMENT DE DECHETS SUR LA COMMUNE D’ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
Délibération n° 2015-05-40
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE « L’ENFANTINE »
Délibération n° 2015-05-41
ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX SERVICES PERISCOLAIRES (GARDERIE, RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE, TEMPS D’ACCUEIL PERISCOLAIRE) ET AUX ACCUEILS DE LOISIRS
Délibération n° 2015-05-42
TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES
Délibération n° 2015-05-43
TARIFS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Délibération n° 2015-05-44
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – AIDE SPECIFIQUE RYTHMES EDUCATIFS
Délibération n° 2015-05-45
RH – CREATION D’UN POSTE EN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT A L’EMPLOI Délibération n° 2015-05-46
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
Délibération n° 2015-05-47
SECURITE – PROTOCOLE PARTICIPATION CITOYENNE
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MOTION A ADRESSER AUX SENATEURS ET AU DEPUTE POUR MAINTENIR LA PRATIQUE DE LA CHASSE A LA GLU
3°) QUESTIONS DIVERSES