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Compte-Rendu - Compte rendu conseil novembre 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cybranet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil novembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
NOVEMBRE
2020
L’an
deux
mil
vingt
le
24
novembre
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint
Cybranet
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
la
présidence
de
Nelly
Caminade,
Maire
Date
de
convocation
:19
novembre
2020
Présents
:
AUBERT-ABEILLE
Richard,
FARFAL
Claudine,
BIELHER
Alain,
BONNET
Marjorie,
CAMINADE
Nelly,
DOUMEYROU
Clément,
MALAURIE
Nicolas,
VALETTE
Sophie,
VIDAL Philippe
Absent
excusé
:DRI
Pascal
Augmentation
du
temps
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
au
01/01/2021
Monsieur
GRATADOU
Frédéric
s'est
retiré
de
la
salle
de
réunion
avant
l'ouverture
du
débat,
et
n’a
pas
pris
part
au
vote
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l’agent
technique
territorial
en
charge
du
ménage
dans
les
locaux
communaux,
de
la
surveillance
des
enfants
à
l'entrée
et
à
la
sortie
de
l’école
etc...
effectue
aussi
les
repas
à la
cantine
scolaire
en
remplacement
de
l’agent
indisponible.
Le
temps
de
travail
a
été
recalculé,
il est
nécessaire
d'augmenter
de
3
heures
hebdomadaire
ce
poste.
Le
conseil
municipal
DECIDE
de
fixer
le
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
technique
territorial
à
28
heures
à compter
du
01
janvier
2021
Création
des
postes
:Adjoint
technique
principal
1ere
classe
au
01/01/2021
adjoint
technique
principal
2"e
classe
au
01/02/2021
Monsieur
GRATADOU
Frédéric
s'est
retiré
de
la
salle
de
réunion
avant
l'ouverture
du
débat,
et
n’a
pas
pris
part
au
vote
Madame
le
Maire
indique
que
certains
agents
peuvent
prétendre
à
un
avancement
de
grade.
Elle
propose
donc
de
créer
les
postes
de
:
eAdjoint
technique
principal
1ere
classe
à
temps
complet
35h
/ hebdomadaire
au
01/01/2021
©
adjoint
technique
principal
2?"
classe
à temps
non
complet
à raison
de
28
heures
semaine
à
compter
du
01/02/2021
Le
conseil
municipal,
DECIDE
de
créer
les
postes
sus
indiqués
Achat
véhicule
d’occasion
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'acheter
un
véhicule
d'occasion
pour
répondre
aux
besoins
des
services
de
la
commune.
Elle
propose
l'achat
d’un
CITROEN
BERLINGO.
Des
travaux
de
type
remplacement
du
kit
de
distribution,
courroie
et
galets,
pneus
sont
à
envisager
Le
conseil
municipal
décide
de
l'acquisition
de
ce
véhicule
et
d'effectuer
les
travaux
de
réparation
nécessaires. Décision
modificative
:
Mme
Le
Maire
indique,
qu'il
est
nécessaire
de
faire
des
réajustements
au
budget
et
propose
d'effectuer
des
modifications
Le
conseil
municipal
accepte
ces
propositions.
Assurance
statutaire
du
personnel
Madame
le
Maire
explique
que
les
contrats
d'assurance
relatifs
à
la
protection
sociale
des
agents
permettent
à
la
collectivité
employeur
de
s'assurer
pour
les
risques
demeurant
à sa
charge.
Après
avoir
pris
connaissance
du
contrat
adressé
par
CNP
Assurances,
Le
Conseil
municipal,
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
le
contrat
CNP
Assurances
pour
l’année
2021,
la
convention
de
gestion
avec
le
Centre
Départementai
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
ainsi
que
toutes
pièces
nécessaires
à cet
effet. Redevance
occupation
domaine
public
opérateur
de
communication
Le
Conseil
Municipal,
décide
:
- de
fixer
pour
l’année
2020
les
tarifs
annuels
de
la
redevance
pour
occupation
du
domaine
public
routier
communal
due
par
les
opérateurs
de
télécommunication
respectivement
comme
suit
:
©
41.66€
par
kilomètre
et
par
artère
en
souterrain
55.44
euro
/km
par
kilomètre
et
par
artère
en
aérien
Autres
installations
(cabines
notamment...)
27.71
EUR/m?
-d’inscrire
annuellement
cette
recette
au
compte
70323
-de
charger
Madame
le
maire
du
recouvrement
de
ces
redevances
en
établissant
annuellement
un
état
déclaratif
ainsi
qu’un
titre
de
recettes.
Demande
aide
financière
achat
matériel
intervenants
du
RASED
ST
CYPRIEN-PAYS
DE
BELVES
Madame
le
Maire
porte
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
que
le
maître
spécialisé
E
et
la
psychologue
EN-EDA
nous
ont
sollicité
pour
l'achat
de
matériel
nécessaire
à la
psychologue
scolaire
qui
intervient
sur
plusieurs
écoles
dont
celle
de
Saint
Cybranet
,
et
de
son
côté
le
maître
aurait
besoin
d’un
ordinateur
portable,
d’une
imprimante,
de
jeux
outils,
manuels
et
autres.
Les
dépenses
n'étant
pas
pris
en
charge
par
l’État,
il
nous
est
demandé
de
participer
à
l'achat.
Le
conseil
municipal
demande
à
Mme
Le
Maire
de
se
rapprocher
des
autres
communes
afin
de
connaitre
leur
décision.
Entretien
du
multiple
rural
Madame
le
Maire
porte
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
qu’elle
a
fait
un
état
des
lieux
avec
les
nouveaux
gérants
après
leur
arrivée
et
c’est
rendu
compte
qu'il
y avait
des
menus
travaux
à
réaliser,
des
é‘éments
à
changer,
notamment
les
blocs
de
secours,
les
néons,
le
problème
de
chauffage
etc.
Une
rencontre
a eu
lieu
au
magasin
bio
afin
de
faire
le
point
sur
les
travaux
à réaliser.
Les
blocs
« issus
de
secours
»
et
les
néons
seront
remplacés,
un
électricien
sera
sollicité
afin
de
vérifier
le
bon
fonctionnement
de
l'alarme
incendie
et
du
réseau
électrique.
Licenciement
pour
inaptitude
physique
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’elle
a
reçu
un
courrier
du
secrétariat
du
comité
médical
placé
auprès
du
centre
de
gestion
de
la
Dordogne,
l’informant
que
lors
de
la
séance
du
06
novembre
2020
le
comité
médical
a
reconnu,
l'adjoint
technique
territorial
en
charge
de
la
cantine,
inapte
à ces
fonctions.
Madame
le
Maire
indique
que
la
procédure
de
licenciement
va
être
mise
en
place.
Questions
diverses
Adressage
:Mme
le
Maire
indique
qu’elle
est
allée
à une
formation
afin
de
procéder
à la
numérotation
des
habitations.
Décoration
de
noël
:
Elles
seront
mises
en
place
les
prochains
jours
Divagation
des
chiens
:
Madame
le
Maire
indique
qu’elle
a dû
à plusieurs
reprises
intervenir.
Elle
rappelle
aux
propriétaires
de
chiens
qu'ils
doivent
être
vigilant
afin
d'éviter
tout
incident,
morsure,
accident
de
la
circulation...
Syndicat
Céou-Germaine
Une
réunion
a eu
lieu
à Payrignac
(lot).
Des
travaux
sont
envisages
sur
le
Céou,
et
auront
lieux
en
2021.
Vu
le 04/12/2020
Le
Maire,