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Déliberation - 0000A6FA
Déliberation - 0000BE20
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000BE20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, PME, commerce et artisanat,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Etaient absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 juin 2024
Le Conseil Municipal, convoqué le 13 juin 2024, s'est réuni à
l'hôtel de Ville de Besançon
Conseillers Municipaux en exercice: 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, Mme Anne BENEDETTO (jusqu'à la question n°44 incluse), M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Claudine CAULET (à compter de la question n3), Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH (à compter de la question n°3), M. Laurent CROIZIER, M. Benoit CYPRIANI, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Larine GAGLIOLO, Mme Nadia GARNIER, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Marie LAMBERT (jusqu'à la question n"22 incluse), M. Aurélien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, Mme Agnès MARTIN, M. Saïd MECHAI, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, M. Jean-Hugues ROUX, Mme Juliette SORLIN (à compter de la question n°3), M. Nathan SOU RISSEAU (à compter de la question n°10), M. Gilles SPICHER (à compter de la question n°3), M. André TERZO, Mme Claude VARET (jusqu'à la question n°7 incluse}, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE
M. Jean-Emmanuel LAFARGE
Mme Fabienne BRAUCHLI, M. Sébastien COUDRY, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY, M. Jamal- Eddine LOUHKIAR, M. Yannick POUJET, Mme Karima ROCHDI, Mme Marie ZEHAF
Mme Anne BENEDETTO à M. Hasni ALEM (à compter de la question n°45), Mme Fabienne BRAUCHLI à Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Claudine CAULET à M. Anthony POULIN (jusqu'à la question n"2 incluse), Mme Julie CHETTOUH à Mme Frédérique BAEHR (jusqu'à la question n°2 incluse), M. Sébastien COUDRY à M. Jean-Hugues ROUX, Mme Karine DENIS-LAMIT à Mme Laurence MULOT, M. Olivier GRIMAITRE à Mme Pascale BILLEREY, Mme Valérie HALLER à M. Damien HUGUET, M. Pierre-Charles HENRY à Mme Christine WERTHE, Mme Marie LAMBERT à M. Saïd MECHAI (à compter de la question n°23), M. Jamal-Eddine LOUHKIAR à Mme Anne VIGNOT, M. Yannick POUJET à M. Aurélien LAROPPE, Mme Karima ROCHDI à Mme Agnès MARTIN, Mme Juliette SORLIN à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n°2 incluse), M. Nathan SOURISSEAU à Mme Larine GAGLIOLO (jusqu'à la question n°9 incluse), M. Gilles SPICHER à Mme Aline CHASSAGNE (jusqu'à la question n"2 incluse), Mme Claude VARET à Mme Myriam LEMERCIER (à compter de la question n8), Mme Marie ZEHAF à M. Abdel GHEZALI.
OBJET : 26 - Animations commerciales - Attribution d'une aide pour le Troc des Chaprais 2024
Délibération n° 007579
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007579
1/3
REÇU EN PREFECTURE
Le 03 juillet 2024
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
025-212500565-20240620-D007579I0-DE
Publié le : 03/07/2024 Publié le : 03/07/2024 26
Animations commerciales - Attribution d'une aide pour le Troc des Chaprais 2024
Rapporteur: Frédérique BAEHR, Conseillère Municipale Déléguée
Date Avis
Commission n° 1 06/06/2024 Favorable unanime
Résumé:
Le présent rapport a pour objet de soutenir les projets d'animations des associations commerciales et
artisanales. Depuis plusieurs années les associations de commerçants et d'artisans développent leurs actions de promotion ou de communication avec le soutien de la Ville de Besançon et demandent la
reconduction du soutien apporté par la collectivité.
L'association « Commerce et Artisanat des Chaprais » organise sa manifestation sur le territoire de la
ville de Besançon, et sollicite le soutien de la collectivité pour leurs actions d'animation.
Le Troc des Chaprais
L'association Commerce et Artisanat aux Chaprais (32 adhérents et 4 bénévoles) est un acteur
incontournable de l'animation commerciale du quartier des Chaprais.
Cette année, le «Troc des Chaprais » se déroulera le dimanche 1er septembre 2024. Il s'agit de la 37ème édition. Cette manifestation comprend un grand déballage vide-greniers, musique, restauration
et divertissements pour les enfants.
Une convention d'occupation du domaine public sera signée entre l'association et la Ville de
Besançon.
De la rue de Belfort à la place Flore, 200 à 250 exposants environ, accueilleront les visiteurs qui
profiteront par ailleurs des commerces sédentaires du quartier. Cette manifestation est devenue au fil
du temps la fête de quartier de rentrée des Chapraisiens.
Le budget de l'opération est présenté à hauteur de 16 400 €.
Une subvention de 5 000 € est proposée pour cette opération.
1. Subvention
Une subvention de 5 000 € est proposée pour cette opération dont le coût s'élève à 16 400 €. Ce
même montant a été versé en 2021, 2022 et 2023
[z2 5 000€ [2022 ce L2023 5 000€
Il. Plan de financement
RECETTES DEPENSES
Cotisations 5 000 € Fonctionnement 900 € Subventions 5 000 € Communication 2 500 €
inscriptions 5 700 € Animations 10 000 € recettes buvette 700 € Sécurité 3 000 €
TOTAL 16 400 € 16 400 €
En cas d'accord, la dépense de 5 000 € sera prise en charge sur la ligne de crédit
65.632.65748.0022134.10011.
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007579
2/3 A l'unanimité, le Conseil Municipal se prononce favorablement sur l'attribution d'une
subvention de 5 000 € à l'association « Commerce et Artisanat des Chaprais »,
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 55 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseiller intéressé : 0
Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Besançon dans /es deux mois suivant sa publicité.
Le Secrétaire de séance,
M. Jean-Emmanuel LAFARGE,
Conseiller Municipal Délégué
Assemblée délibérante du 20 juin 2024
Délibération n° 007579
Pour extrait conforme,
La Maire,
Anne VIGNOT
3/3