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Déliberation - 0000A6FA
Déliberation - 0000A24C
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000A24C)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, PME, commerce et artisanat,
MAIRIE
DE
BESANÇON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 mai 2021
Le Conseil Municipal, convoqué le 12 mai 2021, s'est réuni à la Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale du Doubs (CCIT) pour partie en présentiel et pour partie en visio-conférence
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Étaient présents à la CC/ : Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY (à compter de la question n° 6), Mme Anne BENEDETTO, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, M. Sébastien COU DRY, M. Laurent CROIZIER, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Sadia GHARET, M. Abdel GHEZALI, M. Olivier GRIMAITRE, Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY (à compter de la question n° 5), M. Damien HUGUET, Mme Marie LAMBERT, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, Mme Agnès MARTIN, Mme Laurence MULOT, M. Maxime PIGNARD, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, Mme Juliette SORLIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Claude VARET, Mme Anne
VIGNOT, Mme Christine WERTHE
Etaient présents en visio-conférence : Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Julie CHETTOUH, M. Benoît CYPRIANI, Mme Lorine GAGLIOLO, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, M. Aurélien LAROPPE, Mme Carine MICHEL, Mme Marie-Thérèse MICHEL, M. Thierry PETAMENT, M. Jean-
Hugues ROUX, Mme Sylvie WANLIN
Secrétaire : M. Cyril DEVESA
Etaient absents : M. Philippe CREMER, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Marie ZEHAF
Procurations de vote: M. Guillaume BAILLY à M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Fabienne BRAUCHLI à M. François BOUSSO, Mme Julie CHETTOUH à M. Sébastien COUDRY, M. Benoît CYPRIAN! à Mme Claudine CAULET, Mme Lorine GAGLIOLO à M. Anthony POULIN, M. Pierre-Charles HENRY à M. Maxime PIGNARD (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Jean-Emmanuel LAFARGE à Mme Annaïck CHAUVET, M. Aurélien LAROPPE à M. Nathan SOURISSEAU, M. Jamal-Eddine LOUHKIAR à M. Maxime PIGNARD, Mme Carine MICHEL à Mme Juliette SORLIN, Mme Marie-Thérèse MICHEL à M. Damien HUGUET, M. Thierry PETAMENT à M. Ludovic FAGAUT, M. Jean-Hugues ROUX à Mme Frédérique BAEHR, Mme Sylvie WANLIN à M. Yannick POUJET, Mme Marie ZEHAF à M. Abdel GHEZALI
OBJET : 4. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures
Délibération n° 2021/006427
025-212500565-20210520-D006427I1-DE
VIA DOTELEC - S2LOW
Le 27 mai 2021
RECU EN PREFECTURE 4
Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures
Rapporteur : Mme Anne VIGNOT, Maire
1. Modification de représentation au sein de la Régie Autonome Personnalisée La Rodia
CULTURE
A la demande de Mme Christine WERTHE et de M. Pierre-Charles HENRY, il est proposé de procéder à la modification suivante :
Ancienne situation
Titulaire
Pierre-Charles HENRY
Nouvelle situation
Titulaire
Christine WERTHE
Il. Désignation de représentants dans diverses structures
1) DEEES
Suppléant
Christine WERTHE
Suppléant
Pierre-Charles HENRY
Structure Titulaire
Comité d'Orientation Stratégique du Centre André TERZO d'études et de recherches olympiques
universitaires (COS CEROU)
2) DSI
Structure
Association Ville Internet
Titulaire
Sébastien COUDRY
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal :
fait application de l'article L.2121-21 CGCT,
modifie les titulaires et suppléants désignés ci-dessus au sein de la Régie Autonome personnalisée La Rodia,
désigne les titulaires pour représenter la Ville de Besançon au sein du Comité d'Orientation Stratégique du Centre d'études et de recherches olympiques universitaires (COS CEROU) et de l'Association Ville Internet.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour:54
Contre: 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 0
Pour extrait c
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