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Conseil Municipal - cm sommaire 25.03.2015
Document publié le Mercredi 25 mars 2015 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm sommaire 25.03.2015)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
OISLY
KKKRKREKEE
Séance
du
25.03.2015
RE
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L
2121-25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
Compte
rendu
détaillé
disponible
sur
le
registre
des
délibérations
au
Secrétariat
de
Mairie
1-
VOTE
DES
TAUX
COMMUNAUX
2015
Les
conseillers
municipaux
ont
voté:
les
taux
communaux
2015
sans
augmentation,
comme
suit
:
Taxe
Vote
2015
Taxe
d’habitation
:
12.50
%
Taxe
foncière
(bâti)
:
23.00
%
Taxe
foncière
(non
bâti)
:
45.00
%
2-
VOTE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
2015
Le budget
a été voté
à l’équilibre
en section
de fonctionnement
à 353
187.00
euros
et en section
d'investissement
à 516
744.00
euros.
3-
VOTE
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
2015
Le
budget
a été
voté
à
l’équilibre
en
section
d’exploitation
à 48
397.00
euros
et en
section
d’investissement
à 95
760.00
euros.
4-
EMPRUNT
COMMUNAL
2015
Le
conseil
municipal
a voté
un
emprunt
communal
de
180
000
euros
sur
le budget
principal.
Publié le 27.03 mars 2015 Le
Maire,
Chantal MARDON