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Compte-Rendu - CR CM 10.102014
Document publié le Vendredi 10 octobre 2014 par la commune de Sérézin-de-la-Tour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10.102014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE LA TOUR DU PIN
MAIRIE DE SEREZIN-DE -LA-TOUR 38300
TELEPHONE 04.74.27.91.09
TELECOPIE 04.74.92.03.06
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2014
Excusés : MC. Noir, Y. Ripet Secrétaire de séance : B. Denis
DELIBERATIONS ET ARRETES
Hausse tarifaire du contrat d’assurance statutaire SOFCAP (assurance du
personnel) de 5 % en 2015 pour les collectivités employant de 1 à 11 agents.
(Vote à l’unanimité)
Convention pour la mise à disposition de la salle des Associations une fois tous les
quinze jours, le jeudi matin avec la CAPI pour le RAM dénommé « RAM Les petits
explorateurs » à l’usage d’un temps collectif pour les assistantes maternelles de
la commune et des communes voisines. C’est un service qui ne coûte rien à la
commune ; l’engagement est pour un an. (Vote à l’unanimité)
Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) : les associations qui interviennent, « Un
pas de tango » et « Du bout des doigts », sont rémunérées par une subvention à
hauteur de 20 € pour une heure d’intervention soit 30 € par atelier et Mme
Souillet-Désert, qui bénéficie d’un contrat de vacataire, est rémunérée au même
tarif. (Vote à l’unanimité)
Complément d’information : les autres intervenants étant auto - entrepreneurs
facturent leurs prestations à la Mairie au même tarif que précédemment cité.
De plus, des heures ont été rajoutées au temps de travail du personnel communal
pour encadrer ces temps d’activités et la commune finance les fournitures et le
matériel nécessaire.
COMPTES RENDUS DE REUNIONS
CAPI (le 19 septembre) : sur le budget eau et assainissement.
Un nouveau plan du réseau sera envoyé aux communes.
L’installation de cinq puits perdus est prévue sur la commune.
La CAPI a commandé les travaux de traitement du fer au captage de Marcellin.
La commune a signalé les variations de pression mais la CAPI a répondu que tout
est aux normes.
La CAPI va procéder au remplacement des poteaux incendie numéros 1, 2, 9 et
10.
Dans le cadre des essais de pompage du Vernay la CAPI doit réaliser un
Piézomètre le long du chemin longeant la voie SNCF. CAPI (avec Mrs Biancotto et Rabuel) : préparation budgétaire pluriannuelle
2014/2017.
Voirie/Eclairage (le 2 octobre) : création de plateaux pour un montant de 35 000 €
Route de Succieu, installation d’îlots devant le stade pour un montant de 20 000 €
Route de Saint-Victor de Cessieu, aménagement de trottoirs pour un montant de
60 000 € Route de Nivolas, réfection de la chaussée pour un montant de 50 000 €
Route de Coiranne.
+ éclairage trottoirs en direction de Nivolas pour un coût de 3000 € et devant le
stade pour un coût de 3000 €.
Travaux carrefours (le 8 octobre) : début des travaux au carrefour de la RD59a et
du Chemin des Moirouds prévu le 03 novembre et début des travaux au carrefour
de la RD 59a et du Chemin du Vernay en janvier 2015. Un constat d’huissier sera
établi en même temps pour les deux carrefours. Aux Moirouds, le terrain
communal servira pour entreposer le matériel, les calvaires seront déplacés,
restaurés et repositionnés par l’entreprise Gachet, avec accord du Diocèse.
(La partie herborée ne sera mise en état qu’au printemps.)
Travaux d’extension du Groupe Scolaire : préréception des travaux le 9 octobre,
le revêtement de la salle a été posé. La réception définitive aura lieu courant
novembre, avec toutes les entreprises.
Mise en place des NAP :
Une réunion a eu lieu à Succieu le 23 septembre avec des représentants des
communes de Succieu, Châteauvilain, Eclose et Badinières, afin d’échanger sur
l’organisation actuelle des NAP et envisager une éventuelle mutualisation des
« moyens » pour les années à venir.
Une réunion a eu lieu avec les parents délégués le 24 septembre au cours de
laquelle on leur a expliqué l’organisation. Le bilan est positif : les enfants, les
parents et les intervenants sont tous satisfaits. Pour la deuxième période, les
enfants changeront d’activité.
Réunion du CCAS (le 1er octobre) :
Proposition pour 2015 de faire choisir entre repas et colis de fin d’année.
Proposition de faire revivre l’association Sérézin Actif afin de pouvoir organiser
des manifestations.
Manifestation envisagée pour octobre 2015 : dégustation de jambon au foin…
L’argent récolté ainsi ne sera utilisé que l’année suivante.
INFORMATIONS
Commémoration du 11 novembre à 9h15
Journal de la commune en cours de préparation
Purge sur le réseau d’eau potable le 22/10 (de 20h30 à 22 h)
Prochaine réunion du Conseil Municipal le 14 novembre