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Compte-Rendu - Compte rendu 10 novembre 2015
Document publié le Mardi 10 novembre 2015 par la commune d'Ajain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 10 novembre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Démocratie,
Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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AJAIN
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2015
Appel nominal des membres ............................................................................................................. 1
Désignation du secrétaire de séance .................................................................................................. 1
Modification de l’ordre du jour avec présentation de l’action Zéro Pesticides par une invitée, Marie-Laure CHAMBARD du CPIE. ............................................................................................... 1
Approbation de compte-rendu du conseil municipal du 5 octobre 2015 .......................................... 2
Délibération à propos du projet de la Commission départementale de la coopération intercommunale votée sur proposition Préfet (Guy Rouchon) .......................................................... 2
Délibérations sur les dossiers de demandes de DETR 2016 (Maire et adjoints) .............................. 3
Achats et décisions en cours .............................................................................................................. 4
Contrat Enfance jeunesse 2016 – 2018 (Laurence Bourdier)............................................................ 5
Mesures d’organisation de l’accueil de loisirs (Mireille Fayard) ..................................................... 5
Emplois (Maire et adjoints) ............................................................................................................... 6
QUESTIONS DIVERSES ................................................................................................................. 7
Appel nominal des membres
Présents : ROUCHON Guy, BOURDIER Laurence, MARTY Thomas, PEYROT Jacqueline,
GODEFROY Jean-Pierre, LECOSSOIS Christophe, BOUTET Marie-Andrée, TETE Pascale,
PEYNOT Dominique, FAYARD Mireille, TURPINAT Denis, GOUVERNAIRE Laëtitia,
DARDY Roland, LACOSTE Simone, GORIUS Didier.
Désignation du secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales, le Conseil Municipal, réuni à la majorité de ses membres en exercice a désigné :
Didier GORIUS.
Modification de l’ordre du jour avec présentation de l’action Zéro Pesticides par une invitée, Marie-Laure CHAMBARD du CPIE.
Madame CHAMBARD nous présente la « Charte Zéro Pesticides » (l’adhésion a déjà été
votée en conseil municipal). Cette opération a été lancée en 2009 et est en partenariat avec la Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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FREDON pour la partie technique, et l’Agence de l’eau, le Département ainsi que la Région pour
la part financière. Cette opération est gratuite grâce à l’Agence de l’eau, elle a pour but de lutter
contre les pesticides utilisés par les collectivités et les particuliers, et qui représentent 30% de la
pollution de l’eau. Les effets sur la santé des utilisateurs n’est pas négligeable notamment par
inhalation et surtout contact avec la peau.
De toute manière il y a des contraintes réglementaires par rapport à la loi de 2014 et des
échéances qui interdiront l’usage total de pesticides : pour les collectivités en 2017 et pour les
particuliers en 2019.
Un diagnostic pour la commune sera fait par le FREDON le 1er décembre.
La signature de la Charte est un bon moyen de faire de la publicité pour la Commune.
Approbation de compte-rendu du conseil municipal du 5 octobre 2015
Contre ......0......................
Abstention ......0.................
Pour ......15........................
Délibération à propos du projet de la Commission départementale de la coopération intercommunale votée sur proposition Préfet (Guy Rouchon)
Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI). Conformément aux dispositions de l'article L5210-1-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), modifié par la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 (dite loi NOTRe), le préfet a élaboré et présenté à la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) du 12 octobre 2015 un projet de schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI). Le préfet propose 4 entités, en ce qui nous concerne, la communauté d’agglomération du Grand Guéret serait rattachée à la communauté de communes portes de la creuse en marche (6733 habitants). Il faut savoir que nous travaillons déjà ensemble dans le cadre du pays de Guéret. Le schéma est révisé tous les 6 ans. L’EPCI qui nous concerne est le n°2 : Fusion de la communauté d'agglomération du Grand Guéret et de la communauté de communes Les Portes de la Creuse en Marche :
• Nombre de communes : 39
• Nombre d'habitants (population municipale 2015) : 35 071
• Régime fiscal de la nouvelle structure : FPU (communauté d'agglomération du Grand Guéret : FPU - CC Les Portes de la Creuse en Marche : FA + TPZ)
Le regroupement de ces deux collectivités s'explique par l'existence d'un bassin de vie commun et d'habitudes de travail au sein de l'ancien Pays de Guéret (convention d'entente intercommunale). Notre collectivité doit se prononcer sur ce qui nous concerne en priorité, la fusion avec la com-com Portes de la creuse en marche et émettre éventuellement des réflexions plus générales. Les syndicats mixtes présents sur les deux com. com. seront également consultés et gérés par la nouvelle structure.
Questions :
Roland Dardy : « On vient juste de changer il y a deux ans, on ne connait pas tous les rouages et on nous demande de changer à nouveau. Quel intérêt y trouve-t-on ? » Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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Mireille Fayard : « Y a-t-il un bassin de vie commun par rapport au nouveau secteur ? Qu’en est-il du service public, quel avenir ? Quelle représentativité aurons-nous ? » Jean-Pierre Godefroy: « Dans ce nouveau schéma quel est l’avenir du SIAEP ? Est-il amené à disparaitre ? Il faut le soutien de l’ensemble des maires et conseils municipaux pour maintenir ce service et ne pas le voir basculer vers une entreprise privée avec les augmentations de tarif que cela engendrerait ».
Nous manquons d’éléments d’appréciation sur ce dossier que la préfecture nous impose.
Vote sur la fusion des deux communautés
Contre ......5......................
Abstention ...9....................
Pour ...1...........................
Délibérations sur les dossiers de demandes de DETR 2016 (Maire et adjoints)
Le maire a sollicité la visite du percepteur le 16 octobre dernier afin de faire le point sur les possibilités financières de la commune. Il apparaît que les projets d’investissement sont à étudier avec précaution étant donné les charges d’emprunt déjà lourdes qui pèsent sur la commune. Il faut attendre que des marges se dégagent de ce point de vue. C’est pourquoi aucun dossier important ne sera déposé (notamment sur la cantine scolaire). Les commissions travaux, éducation-jeunesse et finances proposent de faire passer pour la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) des dossiers de travaux qui auraient été évoqués au cours de l’année à venir
- Travaux de voirie réalisés par EVOLIS 23
Cette demande subventionnable à 30% est réalisée au titre de la rubrique 1A (voirie). Les travaux concernent 700 m de réfection de chaussée à Villandry.
Société HT TTC Part DETR possible sur H.T.
SIERS 19056,80 20396,40 6983,85
- Remplacement de fenêtres de l’accueil de loisirs
Cette demande subventionnable à 40% est réalisée au titre de la rubrique 4 (bâtiments et équipements sportifs et socio-éducatifs »). Il s’agit de remplacer les 9 éléments de l’étage situé au- dessus de la cantine scolaire. L’urgence justifie à elle seule cette demande qui complète celles effectuées l’an passé sur les fenêtres de l’école maternelle et sur la ventilation de la cantine.
Société HT TTC Part DETR possible sur H.T.
Creuse Fermetures 4644.00 5572.80 1857.60 Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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Les demandes ont été faites pour différentes techniques de remplacement, Creuse Fermetures
est le moins disant et le plus intéressant.
- Achat d’ordinateurs pour l’école
Cette demande subventionnable à 60% est réalisée au titre de la rubrique 3 (locaux scolaires) qui prévoit une sous rubrique « équipements en nouvelles technologies » (mobiliers, logiciels et matériels). Les devis d’achats pour 4 ordinateurs ont été réalisés cet été suite au conseil d’école du mois de juin qui émettait cette demande. Il s’agit de PC portables grands écrans, à la demande du directeur. Cela constituera un parc mobile entre toutes les classes.
Société HT TTC Part DETR possible sur H.T.
LDLC 899,83 1079,80 539.90
LDLC sera choisi en priorité, mais si le système de payement n’est pas compatible avec le système utilisé par la commune c’est WICLIC qui sera choisi.
Contre ......0......................
Abstention ......0.................
Pour ......15........................
Achats et décisions en cours
- Achat d’un défibrillateur (Guy Rouchon)
Des renseignements complémentaires seront pris avant de passer commande, notamment pour un DSA (moins cher) sur les recommandations de Mireille Fayard et Laetitia Gouvernaire. Les tarifs de l’UGAP seront étudiés.
- remplacement d’un arbre devant l'école (Jean-Pierre Godefroy)
Le choix se porte sur un pommier fleurs
- Modulation de l’éclairage public (Jean-Pierre Godefroy)
L’entreprise Paroton a produit un devis le 11 juillet dernier afin de régler les éclairages des villages à hauteur de 360 € TTC.
La plage horaire de coupure pour les villages sera de 22h30 à 6h00.
L’éclairage du bourg sera aussi modulé dans le même temps et coupé de 23h à 5h.
Contre ......0......................
Abstention ......0.................
Pour ......15........................
- Projet d’implantation des panneaux d'information (Jean-Pierre Godefroy) Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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Chaque délégué de village doit désigner les emplacements en concertation avec les habitants si possible. Ces choix seront présentés lors d’une réunion publique le mercredi 16 septembre 2015. Pour l’instant :
Pont à Libaud : sur le commun au niveau des poubelles
Roudeau : Sur le commun au pied du poteau électrique
Bois Lavaud : Entrée du village à gauche
Grosmont : Vers le puits et les poubelles
Chier Lavaud : Angle du chemin qui repart à Villebebe
Villebebe : A côté de la maison de Jean Boyer
La Courcelle : A côté poteau électrique et poubelles face à chez Baudouin Henry Rougnat : Emplacement des poubelles
Puy-Gaillard : Emplacement des poubelles
Neuville : arrêt de l'Agglo bus
Villandry : croix du village,
Pont à la Dauge : au stop (à voir)
Loubier : Emplacement des poubelles
La Borde : Emplacement des poubelles (à voir)
Contrat Enfance jeunesse 2016 – 2018 (Laurence Bourdier)
Le Contrat Enfance jeunesse doit être signé en décembre. La CAF a élaboré un document rassemblant tous les contrats enfance jeunesse des structures d’accueil du territoire de la Communauté d’agglomération du Grand Guéret.
Le contrat concerne les mercredis après-midi et les vacances scolaires.
Il a fallu projeter le nombre de jours d’ouverture, le nombre d’heures d’ouverture par an jusqu’en 2018 et établir un budget prévisionnel 2015 (40 000€)
Après avoir débattu sur l’opportunité d’ouvrir ou non en août 2016,2017 et 2018 ; les choix suivants ont été avancés lors de la venue de Mme Villard le 5/10/15.
Ces choix prennent en compte : la réalité financière, si ouverture besoin de saisonniers cela a un cout, la 1ère quinzaine d’août n’est pas la plus fréquentée, si la fréquentation est plus basse que les prévisions cela a un impact sur les prestations perçues, la 2ème quinzaine d’août est plus fréquentée cependant il est impossible de proposer une ouverture à cette période tant que les locaux sont mutualisés avec l’école maternelle.
Des temps d’évaluation seront proposés, des avenants au projet sont possibles si besoin.
Il est demandé au Conseil municipal d’accepter les données du projet, de délibérer pour autoriser le maire à signer le CEJ et les documents qui l’accompagnent.
Contre ......0......................
Abstention ......2.................
Pour ......13........................
Mesures d’organisation de l’accueil de loisirs (Mireille Fayard)
- Date buttoir d’inscription avant chaque période de vacances, 2 semaines - fermeture du service si moins de 7 enfants inscrits,
- fermeture garderie à 18h30, à partir de janvier 2016
- déclaration en ALSH des temps de garderie Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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La commission enfance -jeunesse propose d’instaurer une date buttoir d’inscription, 2 semaines avant toutes les vacances scolaires. Le programme d’animation sera donc distribué 3 semaines avant. L’objectif est de motiver les parents à anticiper l’inscription de leurs enfants pour des raisons d’organisation, cela nous permettra d’ajuster au mieux les moyens humains et matériels nécessaires à un accueil de qualité.
Instaurer un seuil de fermeture du service d’accueil pendant les vacances à 7 enfants.
Il est proposé comme cela a été évoqué au conseil du 5 octobre dernier, la fermeture de la garderie à 18h30 à partir de la rentrée de Janvier 2016 (comme dans la plupart des communes de la communauté d’agglomération). En effet, 3 enfants sont présents de 18h30 à 19h. Les parents de ses enfants seront contactés personnellement par Mr le Maire, une information sera diffusée auprès de tous les parents.
Contre ......0......................
Abstention ......1.................
Pour ......14........................
D’autres pistes sont à l’étude, et seront débattues lors de commissions jeunesse : économies possibles au niveau des TAP 2016/2020, opportunité de déclarer la garderie du matin et du soir en accueil de loisirs auprès de la CAF (estimation prestation supplémentaire de la CAF : 5000€), possibilité d’aller déjeuner à l’EHPAD (self des salariés pendant les vacances de Mme Préchonnet) (statut quo tant que le nouveau directeur n’est pas arrivé).
Emplois (Maire et adjoints)
La discussion d’aujourd’hui vise à déterminer quelles pourraient être les règles
d’établissement des futurs contrats (animation et secrétariat). Ceux-ci pourraient être présentés au
prochain conseil du mois de décembre.
- Ajustement à venir du contrat d’adjoint d’animation actuellement à 35h / s
Il avait été envisagé de créer un emploi à temps plein 35h annualisées comme adjoint
d’animation à partir de Janvier 2016 dans les mêmes conditions que le contrat à 24H élaboré pour
Kevin Schmitt (33h semaines scolaires et 40h X 8 pendant vacances scolaires). Guy Rouchon
précise que l’objectif des mesures présentées auparavant sur la gestion de l’accueil de loisirs est de
réduire la masse salariale en optimisant les emplois du temps.
Actuellement, Mme Lagrange est en CDD de 4 mois jusqu’en décembre, elle effectue 33h
à l’école, 2h de ménage à la salle polyvalente. La commission jeunesse étudiera la possibilité de
diminuer les heures de présence de la troisième personne pendant les vacances, et travaillera de
nouveaux emplois du temps pour l’équipe d’animation lors de commissions jeunesse courant
novembre et présentera son travail au prochain conseil en décembre.
- Ajustement à venir du contrat d’adjoint administratif au secrétariat de mairie actuellement
à 24h Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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Guy Rouchon précise que l’on s’oriente sûrement vers la baisse des heures affectées au
3ème poste du secrétariat.
- Information sur le remplacement de l’agent de restauration scolaire
Sujet à creuser, étudier la possibilité d’acheter un four pour réchauffer les plats en circuit
court.
- Demande de devis pour effectuer ménage tous les soirs au 1er étage de la cantine : bureau, salle de pause, salle d’accueil, WC, salle d’eau, couloir, palier, escalier, hall d’entrée ; temps estimé ½ heure.
Entreprise FASCIAUX contactée
- Demandes diverses d'emploi
QUESTIONS DIVERSES
- Achat de radiateurs pour le couloir de l’école élémentaire
Le remplacement des radiateurs s’avère problématique techniquement pour une question de puissance souscrite. Thibaud Paris (ingénieur économie d’énergie de la Com d’agglo) se propose de les réparer.
- Organisation du marché de noël – Samedi 19 décembre (Jacqueline Peyrot)
Invitation aux différentes associations de la commune pour les inscrire dans ce projet et pour
qu’elles se l’approprient (jeudi 12 novembre à 20h).
- Choix dans la date des vœux – Samedi 9 janvier 2016 à 18h Salle polyvalente
- Arrêté du préfet sur l’accès au crématorium
Il faudra sécuriser l’accès au crématorium, mais la route est départementale et donc n’est pas
du ressort de la municipalité.
- Motion du collectif Convergence pour la défense des services publics sur la réorganisation
de La Poste
Guy Rouchon fait lecture de la motion qui obtient l’adhésion de l’ensemble du conseil
municipal.
- Recherche de bénévoles par Ajain Loisirs
La commune s’associe à l’appel de l’association Ajain Loisirs qui recherche des bénévoles
afin notamment que la prochaine fête municipale puisse s’organiser dans les meilleures
conditions. Ajain Conseil municipal du 10 novembre 2015
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- Jour du Maire : deux demi-journées : 24/12/2015 et 31/12/2015 mairie fermée l’après-midi
- Elections Régionales, composition du bureau (6 et 13 décembre)
Bureau du 06 Décembre :
Président : Thomas Marty. Suppléant : Jean-Pierre Godefroy. Secrétaire : Denis Turpinat
08h00 à 11h30 : (tit) Dominique Peynot, Didier Gorius, (sup) Marie-Andrée Boutet
11h30 à 15h00 : (tit) Pascale Tete, Laëtitia Gouvernaire, (sup) Jean-Pierre Godefroy
15h00 à 18h00 : (tit) Denis Turpinat, Mireille Fayard, (sup) Christophe Lecossois
Bureau du 13 Décembre :
Président : Guy Rouchon. Suppléant : Mireille Fayard. Secrétaire : Didier Gorius
- Elections Régionales, composition du bureau (6 et 13 décembre)
08h00 à 11h30 : (tit) Marie-Andrée Boutet, Thomas Marty, (sup) Jean-Pierre Godefroy
11h30 à 15h00 : (tit) Pascale Tete, Laurence Bourdier, (sup) Guy Rouchon
15h00 à 18h00 : (tit) Jacqueline Peyrot, Jean-Pierre Godefroy, (sup) Christophe Lecossois
Interventions diverses :
Jean-Pierre Godefroy évoque la possibilité de récupérer des sapins auprès de l’ONF : à voir
lors de la réunion du jeudi 12 novembre pour la préparation du marché de Noël.
Roland Dardy demande un droit de réponse concernant ce qui a été écrit dans le compte-
rendu de la réunion du 16 octobre avec le percepteur, monsieur Marcelaud. La remarque
sur les investissements passés, les travaux de la salle polyvalente, ainsi que les achats de
terrains et bâtiments ne lui a pas plu et lui a parue déplacé. Il indique que la précédente
municipalité a toujours essayé de faire « pour le mieux » et a toujours œuvrée dans l’intérêt
de la commune.
Thomas Marty précise que ce qui était écrit dans le compte rendu était bien une critique
contre les projets menés précédemment (achat de terrains bien au-dessus du prix de
marché) qui empêchent aujourd’hui la commune d’investir. Les chiffres commentés par le
percepteur démontrent que la commune d’Ajain est plus endettée que celles de sa taille en
Creuse et que cela ne se voit pas en termes d’équipement.
Simone Lacoste fait remarquer que lors des vœux en janvier 2015, certains se sont
demandé à l’écoute du discours si la commune d’Ajain n’avait vraiment rien fait
auparavant.
Guy Rouchon répond que ce n’était pas une attaque mais juste des éléments factuels que le
percepteur a relevé. Il indique également que quel que soit les élus en place, ils seront
toujours critiqué lorsque d’autres les auront remplacés. Guy Rouchon répond qu’il avait
simplement souligné à l’époque le fait que la nouvelle municipalité avait œuvré pour la
mise en place des nouveaux rythmes scolaires.
Roland Dardy demande si nous avons des retours quant au recensement effectué
dernièrement ? Le chiffre officiel est de 1129 habitants.
Fin de la séance 0h20