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Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 31 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chevreuse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 2026 03 31 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Fin de vie,
53,
®
Le
Marie
Chevreuse,
le
25
mars
2026
RS
Eee
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'attention
:
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
des
membres
du
cons
L
le
mardi
31
mars
2026
à 19h00
heures,
Municipal
+
communication
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
Objet
:
Convocation
de
*
l'assernblée délioérante Pièces
Jointes :
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
notes EP
tese
de
- Désignation
d'un
secrétaire
de
séance.
prescrites
par
- Compte-rendu
des
décisions
prises
sur
le
fondement
de
l’article
L.
2122-22
du
l'article
L2121-12
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
Désignations 2026-10:
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
différents
organismes
(collège,
lycée,
hôpital
gérontologique,
SIVOM,
Siahvy,
Siaep,
PNR,
mission
locale)
2026-11:
Commissions
municipales
permanentes:
fixation
de
leur
nombre,
de
leurs
intitulés,
de
leur
composition
;
2026-12
:
Désignation
de
leurs
membres
;
Elections 2026-13
:
Commission
d'appel
d'offre:
élection
de
cinq
membres
titulaires
et
cinq
membres
suppléants
;
2026-14:
Commission
de
délégation
de
service
public:
élection
de
cinq
membres
titulaires
et
cinq
membres
suppléants
;
2026-15
: Fixation
du
nombre
d'administrateurs
composant
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
2026-16:
Elections
des
membres
du
Conseil
Municipal
siégeant
au
Centre
d'Action
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
;
Administration 2026-17
: Fixation
des
indemnités
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués
;
2026-18:
Délégation
de
compétences
du
Conseil
Municipal
consenties
au
Maire
;
Urbanisme 2026-19:
Convention
«station
trail»
avec
le
Conseil
Départemental
des
Yvelines
er
Toute
correspondance
doit
être
adre
y
Hôtel
de
Ville
ue
cle
la
sion
Le
Tél.
: 01
30
52
15
39
-