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Document publié le Vendredi 4 mars 2016 par la commune de Neaufles-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - 389 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 MARS 2016
L’an deux mille seize, le 4 mars à 20 heures 30 , le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre FONDRILLE.
Etaient Présents : M. Yvan LEROY - Mme Maud BÉZIAN – M. David PERNIN - Mme Diane DECHELLE – Mme Hélène DESCARREGA –Mme Mélanie POULAIN - Mme Delphine VATTÉ – M. Olivier BRANLE – M. Christophe GIUSTI
Absents excusés : Mme Christine FOSSE – M. Jean-Marie CAVÉ
Madame Maud BÉZIAN a été élue secrétaire de séance.
COMMISSION APPEL D’OFFRES
Suite à la demande de la Préfecture, il s’avère nécessaire de modifier la délibération votée le 17 février 2016 concernant la création de la Commission d’Appel d’offres, qui doit comprendre, en plus du Maire, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants Elle sera composée de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants.
Compte tenu de la transformation du Plan d’Occupation des Sols (POS) en Plan Local d’Urbanisme (PLU) et de l’appel d’offres à candidature pour la désignation du Maître d’œuvre, la commission examinera les offres reçues.
La présente commission aura également compétence pour tous les appels d’offres mis en place jusqu’à la fin de mandat.
Avec l’accord du Conseil, à l’unanimité, Monsieur Le Maire prend note que les membres de la Commission Appel d’offres sont les suivants :
Membres Titulaires :
- Madame Hélène DESCARREGA
- Monsieur Olivier BRANLE
- Monsieur Christophe GIUSTI
Membres Suppléants
- Madame Diane DECHELLE
- Madame Mélanie POULAIN
- Monsieur Yvan LEROY