Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du CM du 20 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 09 23
Procès Verbal - PV du CM du 20 06 2024 rectifie
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 23 05 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 30 01 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 11 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 25 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 03 2024
Déliberation - Extrait du registre des deliberations CM du 20 09
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20 06 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20 06 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Transports,
BuSsU Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
Article L. 2121-25 du CGCT
ht
CONSEIL MUNICIPAL
2024.00078 |Indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués.
2024.00079 | Majoration des indemnités de fonction au Maire, Aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués.
FINANCES
2024.00080 | Compte Financier Unique 2023.
2024.00081 | Reprise définitive des résultats de l'exercice 2023 au budget primitif 2024.
2024.00082 | Décision modificative n° 1 - Budget Ville.
COMMANDE PUBLIQUE
2024.00083 | Avenant n° 6 au traité de concession de service public pour la gestion et l'exploitation du multi-accueil "Graine de Paradis".
2024.00084 | Renouvellement des délégations de service public pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE).
2024.00085 | Choix d'une délégation de service public pour la gestion d'un nouvel Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) au Sycomore.
2024.00086 | Avenant n° 11 au contrat de partenariat sur la conception, le financement, la construction, l'entretien et la maintenance d'un complexe sportif.
2024.00087 | Actualisation tarifaire des marchés forains pour l'année 2024. INTERCOMMUNALITE
2024.00088 |Redevance d'occupation du domaine public pour l'implantation d'infrastructure de recharges pour véhicules électriques et hybrides (IRVE).
SCOLAIRE
2024.00089 | Actualisation de la sectorisation scolaire.
2024.00090 | Modification de la carte scolaire.
JEUNESSE
2024.00091 | Règlement intérieur de l'accueil ados mis à jour.
Pags 112 Bussy Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024
Article L. 2121-25 du CGCT
DEC IGAE] Hueobiecéthe
2024.00092 | Convention-cadre avec l'association « LES TAMBOURS-PARLEURS ». URBANISME
2024.00093 |Cession d'une partie du chemin communal dit Rue Pavée à EPAMARNE.
TECHNIQUE
2024.00094 | Signature avec la Communauté d'Agglomération de Marne et
Gondoire d'une convention de financement relatif à la création du raccordement de la liaison douce boulevard Pavé de Fontenelle au Mail des promeneurs.
2024.00095 | Contrat de partenariat avec la société DKE/CITELUM sur l'éclairage public - Rapport d'activité 2023.
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
2024.00096 | Subvention exceptionnelle aux associations.
DIVERS
Information du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs délégués dans la cadre de l'article L.2122-22 du CGCT.
A Bussy-Saint-Georges le 2.7... JUN. 2024
Le Maire,
Yann DUBOS
Page 212