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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 04 2024
Document publié le Vendredi 26 avril 2024 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
Bussy Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2024
Article L. 2121-25 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
2024.00055 Détermination du nombre d'adjoints au Maire.
2024.00056 Election des Adjoints au Maire et fixation de l'ordre du tableau.
2024.00057 Indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués.
2024.00058 Majoration des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux délégués.
2024.00059 Renouvellement d'un représentant du Conseil municipal au Conseil
d'administration du Centre communal d'action social (CCAS).
2024.00060 Renouvellement d'un représentant du Conseil municipal au Comité directeur de la Caisse des Ecoles.
2024.00061 Renouvellement d'un membre titulaire et de deux membres suppléants représentants du Conseil municipal à la Commission
consultative des services publics locaux (CCSPL).
2024.00062 Renouvellement de la composition du Conseil d'école de l'école
Jean de la Fontaine et du Conseil d'école de l'école Jacques
Chirac.
2024.00063 Désignation d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'école de l'école Simone Veil.
2024.00064 Renouvellement d'un membre de la Commission des Finances. 2024.00065 Renouvellement de représentants de la Commune à la Commission Petite enfance et d'attribution des places en crèches.
2024.00066 Renouvellement d'un représentant de la Commune à la Commission de sectorisation et de dérogation scolaires.
2024.00067 Renouvellement de la composition de la Commission relative à l'urbanisme.
2024.00068 Renouvellement d'un membre du Centre de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH).
2024.00069 Renouvellement d'un membre de la commission extra-municipale
a: 1 | Bussy Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2024
Article L. 2121-25 du CGCT
Numérique.
2024.00070 Renouvellement d'un membre de la Commission communale de concertation sur les antennes relais.
2024.00071 Renouvellement du représentant de la Commune de Bussy-Saint- Georges à l'Assemblée générale du Groupement d'intérêt public
(GIP) ID77
DIVERS
Information du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs délégués dans la cadre de l'article L.2122-22 du CGCT.
À Bussy-Saint-Georges le....0.5..4 2024
Le Maire,
Yann DUBOSC
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