Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du CM du 21 03 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 25 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 11 2024
Déliberation - Extrait du registre des deliberations du CM du 25
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 21 03 24
Convocation - Convocation CM du 03 11 2016
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 09 23
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 28 03 2023
Convocation - Convocation CM du 21 11 2017
Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 03 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 03 2024)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Bussy Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
Article L. 2121-25 du CGCT
INTERCOMMUNALITÉ Information au Conseil municipal - M. Edouard LEROY, Mme Lavie
Information HAM, Mme Khanh NGUYEN et Mme Bernadette COLIN, Conseillers communautaires.
CONSEIL MUNICIPAL
2024.00027 Installation d'une Conseillère municipale.
2024.00028 Installation d'un Conseiller municipal.
2024.00029 Installation d'un Conseil municipal.
2024.00030 Installation d'une Conseillère municipale.
FINANCES
2024.00031 Reprise anticipée de résultats de l'exercice 2023 au budget primitif 2024.
2024.00032 Vote des taux de fiscalité communale 2024.
2024.00033 Actualisation de la durée des amortissements.
2024.00034 Provisions au budget primitif 2024.
2024.00035 Délibération portant sur les Autorisations de programme - Crédit de paiement (AP/CP).
2024.00036 Mise en place de la fongibilité des crédits en fonctionnement et en
investissement au budget primitif 2024 du budget principal de la
Ville.
Information Information aux conseillers municipaux sur les indemnités perçues en 2023.
2024.00037 Vote du budget primitif 2024.
2024.00038 Autorisation du versement de subventions au budget primitif 2024.
2024.00039 Subventions annuelles aux associations. COMMANDE PUBLIQUE
Point retiré de | Convention de la délégation de service public pour la gestion du Page 113 BUSSU Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
Article L. 2121-25 du CGCT
l'ordre du jour stationnement payant sur voirie de la Ville en concession avec la société INDIGO — INFRA - Avenant N°1.
Point retiré de
l'ordre du jour
Modification de la délibération N°2024.00008 du 30 janvier 2024
de confirmation et institution du stationnement payant sur voirie -
Fixation des tarifs.
GRANDS PROJETS
2024.00040 Modification d'une action du projet du quartier "Sycomore"
désigné lauréat des "100 Quartiers innovants et écologiques" par
le Conseil Régional d'Ile-de-France.
RESSOURCES HUMAINES
2024.00041 Intégration directe de la filière administrative vers la filière technique.
2024.00042 Création du poste de responsable du pôle administratif, juridique
et financier des services techniques.
2024.00043 Création d'un poste d'ASVP et suppression de 2 postes d'agents
de surveillance des points école.
2024.00044 Création des emplois saisonniers.
2024.00045 Mise à jour du tableau des effectifs.
SCOLAIRE
2024.00046 Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour le
contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) bonus
associés.
2024.00047 Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation
pédagogique entre l'Etat et la Collectivité.
PETITE ENFANCE
2024.00048 | Modification du règlement Intérieur du Relais Petite Enfance (RPE).
Page 213 BUSSU Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
Article L. 2121-25 du CGCT
JEUNESSE
2024.00049 Mise à jour du règlement intérieur des séjours.
2024.00050 Mise à jour du règlement du dispositif Coup de Pouce.
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
2024.00051 Domiciliation des associations en Mairie de Bussy-Saint-Georges.
2024.00052 Convention avec le Collège Jacques-Yves Cousteau et l'AS Lagny
Rugby pour la mise en place du dispositif « 2 heures de sport en
plus par semaine pour les collégiens »
INFORMATIQUE
2024.00053 | Convention avec l'Ecole de management de Grenoble.
TECHNIQUE
2024.00054 Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau potable pour l'année 2022 adressé au Syndicat Mixte en Eau
Potable de la Région de Lagny-sur-Marne (SMAEP).
DIVERS
Infoïmätion Information du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs
délégués dans la cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
À Bussy-Saint-Georges le ...?.8..HARS 2024
Le Maire,
Yann DUBOSC
Page:313