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Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Banque,
1
Compte rendu
du conseil municipal
du mardi 1 avril 2025
Gérard CAUDRON
● Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial
Délibération adoptée à l'unanimité
Maryvonne GIRARD
● Affectation de crédits destinés aux associations patriotiques pour l'année 2025 Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
● Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour le marché d'acquisition de produits d'hygiène
Délibération adoptée à l'unanimité
Chantal FLINOIS
● Tarifs du séjour vacances familles 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
Sylvain ESTAGER
● Budget primitif 2025
Délibération adoptée à l'unanimité , Claudine REGULSKI, Catherine BOUTTÉ, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Violette SALANON, Vincent LOISEAU, Hélène HARDY s'étant abstenus 2
● Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
Délibération adoptée à l'unanimité , Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Violette SALANON s'étant abstenus
● Autorisation de signer les marchés
Délibération adoptée à l'unanimité
● Avenant à la convention entre la commune de Villeneuve d'Ascq et l'association Amicale du personnel communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)
Délibération adoptée à l'unanimité
Françoise MARTIN
● Première affectation des crédits destinés aux associations dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
● Première affectation des crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte Délibération adoptée à l'unanimité
Valérie QUESNE
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur des aînés au titre de l'année 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
● Tarification des activités et sorties à destination des aînés
Délibération adoptée à l'unanimité
Farid OUKAID
● Affectation d'une subvention exceptionnelle à la SCIC ESBVA LM au titre de sa qualification à la finale Eurocup
Délibération adoptée à l'unanimité
● Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec les associations sportives bénéficiant d'aides directes et indirectes supérieures à 15 000 €
Délibération adoptée à l'unanimité
● Première affectation de crédits destinés aux associations sportives et à la SCIC ESBVA LM au titre de l'année 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
Chantal FLINOIS
● Subventions annuelle et exceptionnelle à l'association Résidence Plus
Délibération adoptée à l'unanimité
● Première affectation des crédits destinés aux centres sociaux au titre de l'année 2025 Délibération adoptée à l'unanimité
Lahanissa MADI
● Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap Délibération adoptée à l'unanimité 3
Florence COLIN
● Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
Nelly BOYAVAL
● Première affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
Vincent BALEDENT
● Bilan des acquisitions et cessions 2024
Délibération adoptée à l'unanimité
● Désaffectation et déclassement d'une emprise de terrain situé rue de Babylone pour la vente à un particulier
Délibération adoptée à l'unanimité
● Vente par la Ville à un particulier d'une bande de terrain rue de Babylone Délibération adoptée à l'unanimité
Jean-Michel MOLLE
● Augmentation du nombre de personnes accueillies dans le cadre du service civique Délibération adoptée à l'unanimité
● Création des grades permettant de pourvoir les emplois vacants
Délibération adoptée à l'unanimité
David DIARRA
● Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la coopération internationale
Délibération adoptée à l'unanimité
Dominique FURNE
● Affectation de crédits de fonctionnement destinés aux associations et établissements culturels pour l'année 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
● Partenariat entre la Ville et l'association lille3000 dans le cadre de la saison culturelle 2025 "Fiesta" Délibération adoptée à l'unanimité
● Mise à jour des tarifs dans les espaces de vente des structures culturelles municipales Délibération adoptée à l'unanimité
Sébastien COSTEUR
● Requalification de la rue Trudaine - transfert de maîtrise d'ouvrage
Délibération adoptée à l'unanimité 4
Alizée NOLF
● Affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de la jeunesse au titre de l'année 2025
Délibération adoptée à l'unanimité
Gérard CAUDRON (décision)
● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Le conseil prend acte