Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delibs examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations examinees 26.03
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 22
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 1er
Déliberation - liste des delibs examinees conseil du 2 octobre 24
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des Deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 13.
Déliberation - Liste des deliberations examinees conseil du 6 decembre 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees conseil du 6 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Investissement et développement économique,
Réunion du Conseil Municipal du mercredi 6 décembre 2023
Liste des délibérations examinées
1) Désignation d’un secrétaire de séance
Adoptée à l’unanimité
2) Approbation des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal du 3 juillet
Adoptée à l’unanimité
3) Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Marchés fournitures scolaires, transport et maitrise d’œuvre Zola
• Présentation du projet de reconstruction école Emile Zola par le cabinet d’architecte Amélie Fontaine
4) E.P.C.I. (Établissement public de coopération intercommunale) – Rapports de synthèse des activités de 2022
5) Finances
5.1.) Tarifs – Allocations – Redevances pour l’année 2024
5.1.1. Cimetière communal – Concessions
Adoptée à la majorité (2 votes contre)
5.1.2. Cimetière communal – Redevances
Adoptée à la majorité (2 votes contre)
5.1.3. Salle de l’Union
Adoptée à la majorité (2 votes contre)
5.1.4. Allocations Noces d’Or – de Diamant – de Palissandre – de Platine
Adoptée à la majorité (2 votes contre)
5.1.5. Redevances d’occupation du domaine public
Adoptée à la majorité (2 votes contre)
5.1.6. Médiathèque
Adoptée à la majorité (2 votes contre) 5.1.7. Espace numérique
Adoptée à la majorité (2 votes contre)
5.1.8. Maison de la Jeunesse :
1) Tarifs 2024
Adoptée à la majorité (2 votes contre)
2) Sortie au parc Walibi
Adoptée à l’unanimité
5.1.9. Projet ados en action
Adoptée à l’unanimité (4 non participations au vote)
5.1.10. Prêt de matériel – Revalorisation du tarif de mise à disposition de tables et chaises
Adoptée à l’unanimité
6) Rhonel’Color du dimanche 21 avril 2024 – Vote des tarifs
Adoptée à l’unanimité
7) CAUE (conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement) - Adhésion de la commune
Adoptée à l’unanimité
8) Remboursement location salle de l’Union
8.1.- à un particulier
Adoptée à l’unanimité
8.2.- au club US Aulnoy Football
Adoptée à l’unanimité
9) Adhésion directe à l'association RVVN (réseaux villes et villages numériques) - Renouvellement pour 2024
Adoptée à l’unanimité
10) DSIL - Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local
Adoptée à l’unanimité
11) Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)
Adoptée à l’unanimité
12) Norme comptable M57 - Adoption du règlement
Adoptée à l’unanimité
13) Délibération sur les frais de déplacement
Adoptée à l’unanimité 14) Décisions budgétaires modificatives (DBM)
- 14.1. Achat informatique numérique en lien avec la DNI de
Valenciennes Métropole
Adoptée à l’unanimité
- 14.2. Subvention au centre communal d’action sociale
- Adoptée à l’unanimité
15) Restauration des registres d’état –civil. Demande de subvention à la DRAC (direction régionale des affaires culturelles)
Adoptée à l’unanimité
16) Montant du bon cadeau pour les enfants du personnel municipal
Adoptée à l’unanimité
17) Contrat pour des apports de déchets non dangereux à l’usine
d’incinération de Saint-Saulve par les communes de Valenciennes Métropole
Adoptée à l’unanimité
18) Politique sportive
• 18.1. Règlement des installations sportives-Modification
Adoptée à l’unanimité
• 18.2. Convention d’utilisation de terrain synthétique avec le district Escaut
Adoptée à l’unanimité
• 18.3. Course de la Rhonelle-convention de partenariat avec Vallée d’Auno en fête
Adoptée à l’unanimité
19) Dérogation à la règle du repos dominical - Année 2024
Adoptée à l’unanimité
20) Personnel communal :
20.1. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et
sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les
conditions prévues par la loi
Adoptée à l’unanimité
20.2. Délibération portant adhésion au service commun de
l’informatique CAVM et transfert de personnel au sein de la
Direction Numérique et Informatique de Valenciennes Métropole
Adoptée à l’unanimité
20.3. Toilettage du tableau des effectifs
Adoptée à l’unanimité 21) Convention d'occupation d’un local municipal avec l’association « Les Restos du Cœur" fin de campagne 2023-2024
Adoptée à l’unanimité
22) Convention d’occupation d’un local municipal avec l’association « Le Secours Populaire » pour l’année 2023/2024
Adoptée à l’unanimité
23) Convention d’occupation salle Lelong par l’APE Jules Ferry
Adoptée à l’unanimité
24) Convention d’occupation d’un bureau de la maison des
associations avec l’association « Tous en scène »
Adoptée à l’unanimité (3 non participations au vote)
25) Fermeture de la Maison de la Jeunesse, période de fin d’année
Adoptée à l’unanimité