Compte-Rendu - compte rendu cm du 8 avril 2021

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Compte-Rendu - compte rendu cm du 8 avril 2021 Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Lalande-de-Pomerol. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 8 avril 2021)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Économie et finances, COMPTE-RENDU DU CONSEILLER MUNICIPAL DU 08 avril 2021

Ce compte-rendu tient lieu de PV.

Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le jeudi 08 avril 2021 à 19 heures dans la salle des fêtes (pour respecter la distanciation sociale) suite à la convocation légale qui leur a été adressée le O1 avril 2021 par voie dématérialisée dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la Présidence de Monsieur Philippe DURAND-TEYSSIER, Maire de LALANDE-DE-POMEROL.

Sont présents à cette réunion : Philippe DURAND-TEYSSIER — MERLE Patrick— DELARBRE Caroline — GODINEAU Sébastien - DUDILOT Frédéric - HOUDINET Véronique - TARANDEAU Stéphane — RULLIER Jean-Luc — FUSEAU Françoise - VEYSSIERE Cyril —- BENEY Sabine — MINETTO Virginie — BYCZEK Audrey

Absents excusés : DEBUC Bruno — TCHEKHOV Serge

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate, après l'appel nominal, que le quorum est atteint. Conformément à l'article L2121.15 du Code des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d'une Secrétaire de séance pris dans le sein du Conseil, MINETTO Virginie est désignée pour remplir cette fonction qu'elle accepte.

ORDRE DU jOUR :

Approbation de l'ordre du jour

Approbation du Compte-rendu de la dernière réunion transmis par mail le 17/03 Approbation du compte de gestion (trésorerie)

Approbation du compte administratif (mairie)

Affectation du résultat

Vote des taxes

Présentation et Vote du budget primitif

Amortissements obligatoires

. Demande de subvention au SDEEG

10. Travaux en régie

11. Délibération pour compte « fêtes et cérémonies »

12. Désignation des représentants à la CALI pour le PLU

13. Modification de la liste des membres groupement de commandes à la CALI

HpNOUMBUNA

Délibération n° 20210408-01 — Approbation du Compte-rendu du 2 février 20211

Monsieur le Maire donne lecture à l'assemblée du compte-rendu du conseil municipal du 2 février 2021.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve à l'unanimité, le compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 février 2021 ;

Délibération n° 20210408-02 — Approuvant le compte de gestion 2020

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif, Après s'être fait présenter les budgets primitifs de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Le conseil municipal adopte à l'unanimité ce compte de gestion

Délibération n° 20210408-03 — Vote du compte administratif

Sous la présidence de Monsieur DUDILOT Frédéric, adjoint aux finances, le conseil municipal examine le compte administratif 2020 dressé par le Maire.

REALISATIONS DE L'EXERCICE

Section de fonctionnement 454 846.29 455 645.53 Section d'investissement 132 493.93 232 369.36

REPORTS DE L'EXERCICE N-1

Report en section de fonctionnement 0 120 060.12 Report en section d'investissement 14 286.53 oO

[TOTAL | 601 626.75 | 808 075.01 |

RESULTAT CUMULE

Section de fonctionnement 454 846.29 575 705.65 Section d'investissement 146 780.46 232 369.36

[[ TOTAI | 601 626.75 | 808 075.01 I]

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses article L.2121-29 et L.2121- 31,

Après avoir entendu l'exposé de l'adjoint aux finances Monsieur Frédéric DUDILOT, hors de la présence de Monsieur DURAND-TEYSSIER Philippe, Maire

Après avoir délibéré à l'unanimité

+ Approuve le compte administratif 2020 du budget principal tel que présenté ci-dessus,

° _ Constate les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

e Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus,

Délibération n° 20210408-04 — Affectation du résuitat 2020

Le Conseil Municipal décide de procéder à l'affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :

> Résultat de la section de fonctionnement à affecter :

Résultat de l'exercice 2020 : Excédent 799.24 € Résultat reporté de l'exercice 2019: Excédent 120 060.12 € Résultat de clôture à affecter : Excédent 120 859.36 €

>» Besoin réel de financement de la section d'investissement :

Résultat de l'exercice 2020 : Excédent 99 875.43 € Résultat reporté de l'exercice 2019 : Déficit - 14 286.53 € Résultat de clêture à affecter : Excédent 85 588.90 €

Dépenses d'investissement engagées non mandatées : 0.00 € Recettes d'investissement restant à réaliser : 0.00 €Solde des restes à réaliser : 0.00 €

Excédent réel de financement : 206 448,26 €

> Affectation du résultat de la section de fonctionnement :

En couverture du besoin réel de financement dégagé

à la section d'investissement (R1068) : 0.00 € En excédent reporté à la section d'investissement (DOO1): 85 588.90 € En excédent reporté à la section de fonctionnement (ROO2) : 120 859.36 €

. Transcription budgétaire de l'affectation du résultat :

Section de fonctionnement Section d'investissement

Dépenses Recettes Dépenses Recettes

ROOZ Excédent | ROOÏ Soide R1068

reporté d'exécution Excédent

reporté

120 859.36 € | 85 588.90 €

0.00 €

Approuvé à l'unanimité

Délibération n°20210408-05 — Vote des taxes 2021

Monsieur le Maire, Philippe DURAND-TEYSSIER, indique aux élus que l'état de notification des taux d'impositions doit être adressé aux services préfectoraux en application de l'article 1639 A du Code Général des Impôts (CGI).

Après discussion, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de FIXER comme suit les taux des

taxes 2021:

Ÿ Taxe foncière bâti : 31.36%

Ÿ_ Taxe foncière non bâti : 30.35 %

Délibération n° 20210408-07 — BUDGET PRIMITIF 2021

La commune vote son budget primitif en tenant compte de la reprise des résultats de l'exercice 2020 après approbation du compte administratif 2020, de l'affectation des résultats et de la reprise des restes à réaliser.

L'équilibre par section du budget primitif 2021 s'établit comme suit :

FONCTIONNEMENT

Dépenses : 522 594.36 €

Recettes : 522 594.36 €

INVESTISSEMENT

Dépenses : 174 356.90 €

Recettes : 174 356.90 €

TOTAL DU BUDGET

Fonctionnement : 696 951.26 €

Investissement : 696 951.26 €

Le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'approuver le budget primitif 2021.

SUBVENTIONSLe conseil municipal décide à 1 { voix pour et 1 voix contre {Virginie MINETTO) de verser au comité des fêtes et à la société de chasse ia somme de 350 euros.

Madame MINETTO Virginie s'est prononcée contre ces subventions puisque les comptes de ces associations n'ont pas été présentés. En effet, compte tenu de ce qu'exige le législateur Virginie MINETTO regrette que la mairie ne demande pas aux associations de déposer une demande écrite de subvention annuelle. Ainsi, un rapport d'activité de l'année précédente accompagné du bilan financier et extrait de tous les comptes de l'association, serait porté à la connaissance des élus. Ainsi, ils auraïent toutes les informations pour décider en toute consciences et connaissances, de l'octroi ou du refus de la subvention à l'association. D'autant plus que sont présentées des associations qui ne sont pas employeurs.

Délibération n°202 10408-08 — Amortissements

Monsieur Frédéric DUDILOT, Adjoint aux finances, expose au Conseil Municipal qu'il convient

d'amortir les sommes inscrites au compte 28041582 en 2019 (28 684.02€) et en 2020 (1 652.70€) -

Montant total de : 30 336.72€, soit en une seule fois en 2021, soit jusqu'en 5 fois jusqu'en 2025.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de procéder à l'amortissement des travaux :

- de génie civil d'enfouissement des lignes téléphonique route de Viaud, en 2019 - d'extension de réseau pour accordement (SOLER) à Marchesseau, en 2020 en 5 fois 6 067.35€, de 2021 à 2025.

Les crédits seront inscrits au BP 2021 aux chapitres 042 (FD) et 040 (IR)

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que suite au déplacement du candélabre public et au vu de sa vétusté, il faut le remplacer.

Monsieur le Maire demande l'autorisation au conseil municipal de solliciter auprès du SDEEG une demande d'aide financière au titre du 20% de l'éclairage public.

Le devis du SDEEG s'élève à un montant de 5 555 euros HIT. soit 7 055 euros TTC. Le conseil municipal, à l'unanimité, autorise le maire à demander cette subvention.

Virginie MINETTO suggère à Monsieur le Maire d'écrire un courrierà Jean-Luc GLEYZE, le Président du Département de la Gironde, pour lui demander une aide exceptionnelle compte tenu que le changement du candélabre et la prise en charge de son coût, fait suite aux travaux du Département obligeant l'ancien candélabre d'être non réutilisable.

Délibération n° 20210408-10 - autorisant les travaux en régie

Le Maire informe le conseil municipal que des travaux vont être faits en régie par les agents techniques. Par travaux en régie, il faut entendre les travaux effectués par du personnel rémunéré directement par la Commune qui met en œuvre des moyens en matériel et outillage acquis ou loués ainsi que des fournitures. Les travaux en régie concernent tous les travaux réalisés par les services techniques qui viennent accroître le patrimoine de ia commune. Ces travaux sont de véritables dépenses d'investissement pour la collectivité : dépenses qui justifient l’éligibilité au ECT.V.A. Il convient de chiffrer les chantiers à réaliser.

(Coût de la réalisation + coût horaire des agents techniques (salaire brut + charges patronales) et du nombre d'heures passées pour réaliser les aménagements)

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal prend acte des travaux en régie.

Délibération n° 20210408-11 — Dépenses « fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232Au vu du décret n°2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales exigées par le comptable à l'appui des mandats de paiements émis pour le règlement des dépenses publiques, Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'il est désormais demandé aux collectivités territoriales de préciser par délibération, les principales caractéristiques des dépenses à reprendre au compte 6232 « fêtes et cérémonies », conformément aux instructions règlementaires et aux dispositions comptables propres à cet budgétaire.

Ïl propose au conseil municipal de prendre en charge les dépenses suivantes au compte 6232 « fêtes et cérémonies » :

- D'une manière générale, l'ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant

traite aux fêtes et cérémonies tels que, les sapins et décorations de Noël, les jouets, frian-

dises pour les enfants, diverses prestations et cocktails servis lors de cérémonies offi- cielles et inaugurations,

- Les frais de restauration des élus ou des employés communaux liés aux actions commu- nales ou à l'occasion d'évènements ponctuels ainsi que le repas ou le colis des ainés, - Les fleurs, bouquets, gravures, médailles et présents offerts à l'occasion de divers évène- ments et notamment lors des mariages, décès, naissances, départs, récompenses spor- tives, culturelles, concours, militaires ou lors de réceptions officielles, - Le règlement des factures de société et troupes de spectacles et autres frais liés à leurs prestations ou contrats (exemple Sacem, Spre, Guso....)

- Les feux d'artifice, concerts, animations, sonorisations,

- Les frais d'annonces et de publicité ainsi que les parutions liées aux manifestations.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité

+ Décide l'affectation des dépenses reprises ci-dessus au compte 6232 « fêtes et cérémo- nies » dans la limite des crédits repris au budget primitif

Délibération n° 20210408-12 — Désignation titulaire et suppléant pour suivi et cohérence du PLUIi

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal,

L'élaboration du PLUi se fera sur plusieurs années et nécessitera un investissement en temps important avec des réunions aussi bien en journée que le soir,

Aussi la CALI demande, afin de participer à ces travaux, un conseiller titulaire et un suppléant pour assurer le suivi et la cohérence du PLU)i et être le relais entre la Commune et la Cali. Monsieur DUDILOT Frédéric est proposé comme titulaire

Madame HOUDINET Véronique est proposée comme suppiéante

Le conseil municipal accepte, à l'unanimité, ces deux candidatures.

Délibération n° 20210408-13 - GROUPEMENT DE COMMANDES PORTANT SUR L'ACHAT DE FORMATIONS OBLIGATOIRES EN MATIERE D'HYGIENE ET DE SECURITE : MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES

Sur proposition de Monsieur le Maire

Vu le Code de la commande Public et notamment ses articles L.2113-6 à L.2113-8, traitant de

la constitution de groupement de commandes,

Vu la délibération n°2013-06-121 en date du 20 juin 2013 relative à la constitution du groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité,

Vu la signature de la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité en date du 15 octobre 2013, Vu la délibération n°2016-09-142 en date du 27 septembre 2016 relative à l'adhésion au groupement des communes de Les Billaux, Libourne, Puynormand et du CCAS de Coutras et au retrait du groupement des communes de Bonzac, camps sur l'Isle et Saint Martin du Bois, Vu la signature de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité en date du 30/09/2016 Vu la signature de l'avenant n°2 à ladite convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité relatif à l'adhésion des communes de de Arveyres, Camps sur l'Isle, Izon, les Eglisottes, Moulon, Nérigean, Saint Quentin de Baron, Saint Seurin sur l'Isle, Vayres et du CIAS du Libournais au 1+ janvier 2020 etactant la dissolution du SIAEP Nord Libournais au 1+ janvier 2020, Vu la délibération n°2020-09-225 de la Communauté d'agglomération du Libournais en date du 30 septembre 2020 actant le principe de délégation des compétences eau et assainissement au SIAEP Nord Libournais,

Considérant que le groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité a été créé le 15 octobre 2013, date de signature de la convention constitutive. La Cali coordonne ce groupement. Le Syndicat Intercommunal d'Eau Potable et d'Assainissement du Nord Libournais (SIEPA) est membre constitutif de ce groupement. Considérant que par un avenant 2 à la convention constitutive du groupement de commandes, ses membres ont acté le retrait du membre Syndicat Intercommunal d'Eau Potable et d'Assainissement du Nord Libournais (SIEPA), suite à sa dissolution programmée à la date du ier janvier 2020.

Considérant que le SIEPA Nord Libournais n'a pas été dissout, et son souhait de maintenir son adhésion au groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité,

I est proposé au Conseil municipal :

- d'acter la non dissolution du syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement du Nord Libournais au 1er janvier 2020 et son maintien au sein du groupement de com- mandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité

- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'avenant n°3 à la convention constitutive ainsi qu'à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Suite à ces délibérations, Monsieur le Maire prend la parole pour évoquer avec le Conseil les dossiers en cours.

CONSTRUCTION D'UN CABANON

Une présentation a été faite pour l'édification d'un cabanon sur l'aire de jeux. Des renseignements seront pris pour le financement de cet établissement. Monsieur le Maire appelle à la participation des habitants {conseil municipal compris) pour la construction de ce cabanon, proposée et pilotée par 2 habitants professionnels dans le bâtiment de chalet.

il reste à questionner l'emprise au sol du cabanon proposé car cela peut nécessité l'obligation d'une déclaration préalable.

TOUR DE FRANCE

Une réunion avec les associations aura lieu le 27 avril 2021 à 18 heures pour finaliser l'organisation d'une fête autour du tour de France.

FETE DU VILLAGE

La fête du village est annulée.

CONCILIATEUR

La Mairie accueillera prochainement un conciliateur. Cette permanence se tiendra dans la salle des mariages de la Mairie et cela plusieurs fois par an.

PHOTOCOPIEUR

Un nouveau contrat sera signé pour la location d'un nouveau photocopieur.VENTE D'UN TERRAIN COMMUNAL

Le conseil décide de vendre à un particulier une parcelle de terrain de la commune.

La Secrétaire de séance Le Maire

Virginie MINETTO Bhilippe DURAND-TEYSSIER