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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 14 decembre
Procès Verbal - Conseil municipal Proces verbal du 25 janvier 2024
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MARZAN
Séance
du
25
janvier
2024
PROCES
VERBAL
Date
de
convocation
: 15 janvier
2024
Conseillers
en
exercice
: 18
Date
d'affichage
: 15
janvier
2024
Conseillers
présents
: 13
Conseillers
votants
:15
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
convoqué
le
quinze
janvier
deux
mille
vingt-quatre,
s'est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Denis
LE
RALLE,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Denis
LE
RALLE,
Mme
Annie
DRENO,
M.
Éric
LIPPENS,
Mme
Martine
DUSSART,
Mme
Sylvie
BENNEKA,
M.
Hubert
THURING,
M.
Patrick
POULIZAC,
Mme
Béatrice
CHUTSCH,
M.
Bertrand
AUBRY,
Mme
Marie-Laure
CHAUDELEC,
Mme
Rachelle
HILLAIREAU,
M.
Sylvain
GUEDAS,
M.
Augustin
PAULAWY.
Étaient
absents
excusés :
M.
Christian
TREMANT
a donné
pouvoir
à Mme
Annie
DRENO,
Mme
Cécile
BASECQ
a donné
pouvoir
à M.
Denis
LE
RALLE,
M.
Emmanuel
SICHERE,
Mme
Marie
CATREVAUX,
M.
Julien
NIOL.
M.
Hubert
THURING
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
d'inscrire
à
l’ordre
du
jour
le
point
suivant
:
e
Arc
Sud
Bretagne
:convention
de
groupement
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
CITEO.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
autorise
l'inscription
de
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
14
décembre
2023
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
compte-rendu
de
la
séance
du
14
décembre
2023.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
ce
compte-rendu.
Travaux
de
rénovation
énergétique
du
complexe
salle
polyvalente
—-
gymnase
:
approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
—
CNE250124-01
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
a délibéré,
le
9 juin
2023,
pour
confier
un
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
à
Morbihan
Energies
afin
d'accompagner
la
commune
de
Marzan
dans
la
définition
et
la
réalisation
de
son
programme
de
travaux
pour
la
rénovation
énergétique
du
complexe
1 salle
polyvalente
—
gymnase.
Le
Conseil
Municipal
avait
également
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
de
l'Etat
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
{(DETR)
ou
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL),
au
titre
du
Fonds
vert,
la
subvention
de
la
Région
(Bien
vivre
en
Bretagne),
la
subvention
du
Département
(Programme
de
Solidarité
Territorial
-
PST). Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
a
présenté
au
Conseil,
en
questions
diverses,
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2023,
les
conclusions
de
l'audit
énergétique
de
l'Agence
Altérea
incluant
quatre
scénarios
de
travaux.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
convient
de
valider
l'enveloppe
financière
des
travaux
et
le
plan
de
financement
prévisionnel
en
rappelant,
que
lors
de
la
séance
du
14
décembre
2023,
il avait
fait
part
au
Conseil
de
la
proposition
de
la
Commission
de
retenir
le
scénario
4,
le
plus
performant,
pour
un
montant
de
650
000
euros
HT
incluant
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
en
lien
avec
l'étude
d'opportunité
réalisée
par
Morbihan
Energies.
Il
est
noté
qu’une
étude
structure,
à
la
charge
de
la
commune,
devra
préciser
les
modalités
d’une
telle
installation.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'une
rencontre
avec
Morbihan
Energies,
le
15
janvier
2024,
montre
que
la
désignation
d’une
équipe
de
maîtrise
d'œuvre
par
Morbihan
Energies
est
obligatoire
pour
ce
projet.
Morbihan
Energies
prendra
en
charge
les
honoraires
de
conception
et
la
commune
ceux
de
suivi
de
chantier. Au
titre
de
ses
accords-cadres,
Morbihan
Energies
aura
la
charge
des
marchés
avec
les
entreprises
à
l'exception
du
lot
d'isolation
extérieure
(pour
lequel
il
n’y
a
pas
d'accord
cadre)
qui
sera
passé
directement
par
la
commune.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
commune
aura
également
la
charge
des
honoraires
de
SPS
et
de
contrôle
technique
et
les
diagnostics
techniques
obligatoires.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
approuve
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
de
dépenses
au
titre
du
programme
de
travaux
de
rénovation
énergétique
du
complexe
salle
polyvalente
—
gymnase
pour
un
montant
de
650
000
€AT,
-
approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
présenté
comme
suit
:
Coût
du
projet
(en
€
HT)
Recettes
(en
€)
État - DETR/DSIL*
211
500
€ |
32,5%
Région
— BVEB
(max
20%)
50 000€ |
7,7%
Région
(autre
fond)
Département
- PST
195
000 € |
30%
Enveloppe
estimative
travaux
650
000
€
EPCI
(fonds
de
concours)
Autres Autofinancement
193 500 € |
29,8%
TOTAL
HT
650
000
€ |
TOTAL
650
000
€
“au-delà
de
la
norme
RT
existant
:CEP
-
20%
=>
plafond
de
47%
de
450
000
€
pour
les
communes
de
+
de
2
000
habitants
-_
précise
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif
2024, -
confirme
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
CNE090623-06
du
9 juin
2023
en
autorisant
Monsieur
le
Maire
à solliciter
:
o
les
subventions
de
l'Etat
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR),
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL),
du
Fonds
vert,
o
la subvention
de
la
Région
(Bien
vivre
en
Bretagne),
o
la subvention
du
Département
(Programme
de
Solidarité
Territorial
- PST),
-
autorise
Morbihan
Energies
à
désigner
une
équipe
de
maîtrise
d'œuvre
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à passer
avec
Morbihan
Energies
tout
contrat
afférent,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
passer
tout
contrat
pour
la
désignation
des
bureaux
techniques
en
charge
de
la
coordination
SPS,
du
contrôle
technique
et
des
diagnostics
techniques
obligatoires.
Approbation
du
règlement
intérieur
de
l’Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
-
CNE250124-
02 Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
été
destinataires,
avec
la
convocation,
du
projet
de
nouveau
règlement
intérieur
de
l'Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH).
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
avait
été
effectivement
demandé
à
la
directrice
de
l'ALSH
d’actualiser
le
règlement
pour
tenir
compte
des
évolutions
du
fonctionnement
et
des
activités.
Le
règlement
a
donc
été
revu
en
ce
sens.
Il est
indiqué
qu’un
article
5
relatif
au
respect
des
règles
de
savoir-vivre
et
des
consignes
a été
ajouté
au
Titre
V
dédié
aux
relations
avec
les
parents.
Cet
article
précise
les
comportements
attendus
tant
de
la
part
de
la
direction,
de
l'équipe
d'animation
et
des
agents
que
des
enfants
et
des
familles.
Cet
article
détaille
la
procédure
pouvant
conduire
à
une
exclusion
temporaire
ou
définitive
lorsque
les
consignes
ne
sont
pas
respectées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
le
nouveau
règlement
intérieur
de
l’Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
tel
que
présenté. Participation
à la
REDADEG
2024
— CNE250124-03
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
est
sollicitée
pour
participer
à
la
Redaded
2024.
Selon
les
propos
des
organisateurs,
la
Redadeg
est
une
course
de
relais
solidaire,
festive
et
populaire,
sans
compétition,
ouverte
à
tous.
Les
familles,
jeunes
et
moins
jeunes,
enfants,
parents
et
grands-
parents
courent
ensemble.
L'enjeu
est
de
transporter
un
message
en
breton
à travers
la
Bretagne
sans
s'arrêter
sur
un
parcours
défini
au
fil
des
éditions
de
la
course
(existante
depuis
2008).
Les
kilomètres
sont
vendus
aux
particuliers,
aux
collectivités,
aux
entreprises,
aux
associations,
c'est
à
dire
à toute
personne
privée
ou
morale
souhaitant
contribuer
à l'événement
et
apporter
son
soutien
à
la
langue
bretonne.
Les
bénéfices
sont
redistribués
à des
projets
qui
favorisent
l’usage
de
la
langue
au
quotidien
dans
la
vie
sociale
et
familiale. À
chaque
kilomètre,
Une
personne
prend
le
bâton-témoin
et
porte
le
maillot
numéroté
de
son
kilomètre.
Elle
est
le
porteur
du
témoin
qui
contient
un
message
en
breton.
Ce
message
et
son
auteur,
gardés
secrets
jusqu’à
l’arrivée,
est
lu
sur
scène
devant
le
public
et
lance
la
fête.
Au-delà
de
l'achat
du
kilomètre
qui
donne
le
droit
de
porter
le
témoin,
la
participation
est
totalement
ouverte
et
gratuite.
Tout
le
monde
peut
suivre
le
porteur
de
témoin.
L'édition
2024
s'élancera
de
la
Pointe
du
Raz
le
vendredi
17
mai
et
arrivera
à
Morlaix
le
samedi
25
mai
après
2222
Km
sur
les
routes
des
5
départements
bretons.
La
course
devrait
passer
à
Marzan
dans
la
nuit
du
19
au
20
mai
2024,
vers
1h
du
matin.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
que
la
commune
de
Marzan
participe
à
l'événement
en
achetant
1
kilomètre
de
course
pour
un
montant
de
250
euros
(tarif
pour
les
communes
de
moins
de
3 000
habitants).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
la
participation
de
la
commune
de
Marzan
à
la
REDADEG
2024
et
décide
l'acquisition
d’1
kilomètre
de
course
pour
un
montant
de
250
euros.
Arc
Sud
Bretagne
:convention
de
groupement
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
CITEO
-
CNE250124-04
Monsieur
le
Maire,
informe
le
Conseil
Municipal,
que
dans
le
cadre
de
la
Responsabilité
Elargie
des
Producteurs,
les
producteurs,
importateurs,
ou
personnes
responsables
de
la
première
mise
sur
le
marché
de
produits
commercialisés
dans
des
emballages
peuvent
transférer
leurs
obligations
en
matière
de
prévention
et
de
gestion
des
déchets
d'emballages
ménagers
à un
éco-organisme
titulaire
d’un
agrément
à cette
fin.
À
ce
titre,
l’éco-organisme
CITEO
a élaboré
une
convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
(LDA),
proposée
à
toutes
communes
et
groupements
de
communes
à
fiscalité
propre
ayant
en
charge
le
nettoiement
des
déchets,
par
distinction
avec
les
« autres
personnes
publiques
».
Après
échanges
entre
Arc
Sud
Bretagne
et
ses
communes
membres,
il a
été
proposé
de
conventionner
avec
CITEO
en
tant
que
groupement
de
communes.
Aussi,
il a
été
rédigé
une
convention
de
groupement
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
qui
définit
notamment
les
obligations
du
Responsable
du
groupement,
la
répartition
des
soutiens
aux
membres
et
les
modalités
juridiques
et
administratives
de
fonctionnement.
Arc
Sud
Bretagne
sera
le
Responsable
du
groupement,
il garantira
la
bonne
exécution
de
la
convention
LDA,
sera
l'interlocuteur
référent,
mettra
en
œuvre
le
plan
d’actions
et
en
assurera
le
reporting
et
le
bilan
annuel
auprès
de
CITEO.
Il percevra
également
le
soutien
financier
et
reversera
ensuite
à chaque
commune
le
soutien
financier
tel
que
décrit
ci-dessous.
Le
montant
estimatif
du
soutien
financier
est
de
51
287,70
€
par
an.
Le
montant
du
soutien
financier
est
calculé
par
typologie
des
communes
:urbaine,
rurale
et
touristique
et
au
nombre
d’habitants
par
commune
(population
municipale
INSEE
2022
—
recensement
2019)
:
-
Commune
urbaine
:3,20
€/habitant/an
-
Commune
rurale
:0,90
€/habitant/an
-
Commune
touristique
:3,50
€/habitant/an. Arc
Sud
Bretagne
intervient
en
complémentarité
des
services
communaux
dans
le
cadre
du
nettoiement
des
points
d'apport
volontaire
des
communes
du
territoire
concernant
les
déchets
d'emballages.
Aussi,
Arc
Sud
Bretagne
percevra
30
%
du
soutien
financier
versé
par
CITEO
pour
chaque
commune
et
reversera
70%
aux
communes.
Aussi,
la
répartition
entre
les
membres
de
la convention
sera
établie
ainsi :
Commune
Nombre
Typologie
Calcul
soutien
Répartition
d'habitants
CITEO
Soutien
perçu
en
€/par
an
70%
communes 30%
ASB
Ambon
1961
Touristique
6 863,50
€
4 804,50
€
Arzal
1 682
Rural
1 513,80
€
1 059,70
€
Billiers
1 008
Touristique
3 528,00
€
2 469,60
€
Damgan
1 839
Touristique
6 436,50
€
4 505,60
€
Le Guerno
999
Rural
899,10
€
629,40
€
Marzan
2 421
Rural
2
178,90
€
1 525,20
€
Muzillac
5 066
Urbain
16
211,20
€
11
347,80
€
Nivillac
4
677
Rural
4
209,30
€
2 946,50
€
Noyal-Muzillac
2 520
Rural
2 268,00
€
1 587,60
€
Péaule
2 712
Rural
2 440,80
€
1 708,60
€
La
Roche-Bernard
|701
Touristique
2 453,50
€
1 717,50
€
Saint-Dolay
2 539
Rural
2 285,10
€
1 599,60
€
Arc
Sud
Bretagne
15
386,30
€
Population
totale
|28 125
TOTAL
51
287,70
€
51
287,70
€
La
prise
d'effet
de
la
convention
de
groupement
est
fixée
au
1er
janvier
2023
jusqu’au
31
décembre
2025
avec
une
tacite
reconduction
de
3
ans.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
-
autorise
l'adhésion
au
groupement
pour
la
lutte
contre
les
Déchets
Diffus
Abandonnés,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
constitutive
du
groupement,
ainsi
que
tout
document
ou
avenant
s'y
référant,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
exécuter
cette
convention
passée
en
groupement,
pour
ce
qui
concerne
la
commune.
Questions
Diverses
Vente
d’un
bien
sans
maître
au
Rosquérant
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
pour
validation
le
projet
de
cahier
des
charges
pour
la
mise
en
vente,
sous
pli
cacheté
au
plus
offrant
avec
mise
à
prix
minimale
de
38
700
€,
du
bien
communal
situé
au
Rosquérant,
à
Marzan.
Il
précise
que
le
dépôt
des
offres
devra
se
faire
entre
le
lundi
19
février
2024
et
le
vendredi
29
mars
2024
à
17h. Arc
Sud
Bretagne
—
Commission
« Transition
écologique
»
Monsieur
Poulizac,
délégué
de
la
commune
de
Marzan
à
la
Commission
« Transition
écologique
»
d’ASB,
présente
au
Conseil
Municipal,
les
points
abordés
lors
de
la
dernière
séance
de
la
commission,
à savoir
:
-
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
du
tri
à la
source
des
biodéchets,
-
le
bilan
des
tonnages
des
déchets
ménagers
et
assimilés
2023,
-
les
projets
inscrits
au
plan
pluriannuel
d'investissement,
-
l’accompagnement
à
l'élaboration
du
programme
local
de
prévention
des
déchets
ménagers
et
assimilés.
l'est
précisé
qu’une
réunion
avec
le
chargé
de
mission
«
Prévention
et
gestion
des
biodéchets
» d’ASB
et
les
Elus
de
Marzan
aura
lieu
le
06
février
2024,
à
10h,
sur
la
thématique
des
biodéchets
et
des
composteurs
collectifs.
La
remise
des
composteurs
individuels
pour
les
biodéchets
aux
habitants
de
Marzan
sera
effectuée
le
16
mars
2024,
de
9h
à
12h,
dans
les
locaux
des
services
techniques,
ZA
de
Bel
Air
à
Marzan.
Agenda : La
cérémonie
de
l’arbre
des
naissances
aura
lieu
le
16
mars
2024
à
10h.
La
séance
est
levée
à
20h45.
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
Décision
CNE250124-01
er
de
rénovaon
énergétique
du
complexe
salle
polyvalente
- gymnase
: approbation
du
approuvée
projet
et
du
plan
de
financement
CNE250124-02
[Approbation
du
règlement
intérieur
de
l’Accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
approuvée
CNE250124-03
|Participation
à la
REDADEG
2024
approuvée
CNE250124-04
tie
: convention
de
groupement
pour
la lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
ahrouvée
LISTE
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
M.
Denis
LE
RALLE,
Mme
Annie
DRENO,
M.
Éric
LIPPENS,
Mme
Martine
DUSSART,
Mme
Sylvie
BENNEKA,
M.
Hubert
THURING,
M.
Patrick
POULIZAC,
Mme
Béatrice
CHUTSCH,
M.
Bertrand
AUBRY,
Mme
Marie-Laure
CHAUDELEC,
Mme
Rachelle
HILLAIREAU,
M.
Sylvain
GUEDAS,
M.
Augustin
PAULAY.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
M.
Denis
LE
RALLE
M.
Hubert
THURING
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
05/03/2024