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Procès Verbal - 5727d5 9e108a321a944e77b2320a3b2bbdd87e
unknown - 5727d5 f452272566504ac6a25f46ac1fa9d63e
unknown - 5727d5 645d0c95c4c84243a367834487fe26b7
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Règlements - Règlement graphique
PLU - Annexes - info surf 99 3
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Procédure - Procédure
Procès Verbal - 5727d5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Léger-de-Montbrillais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5727d5)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
ARRONDISSEMENT
DEPARTEMENT
CANTON
CHATELLERAULT
VIENNE
LOUDUN
COMMUNE
SAINT
LEGER
DE
MONTBRILLAIS
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JANVIER
2024
Membres
en
exercice
: 10
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 9
Date
de
convocation
: 18/01/2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-trois
janvier
à
vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint
Léger
de
Montbrillais,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
BATTY
Philippe,
Maire
de
Saint-Léger-de-Montbrillais.
Etaient
présents
:
Mmes
Mrs
BATTY
Philippe,
RAGOT
Valérie,
HUPON
Guillaume,
MALBRAND
Guy,
ALIX
Marie,
BAILLERGEAU
Agnès,
BELLAMY
Pascal,
FOUQUET
Emmanuelle,
et
GONCALVES
DO
REGO
Marie-Line
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absente
excusée
: M
FULNEAU
Franck
Mme
ALIX
Marie
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
L’ordre
du jour
est
le suivant :
e
Approbation
du procès-verbal
de
la précédente
réunion
en date
du
19
décembre
2023
e
Présentation
des
indemnités
perçus
par
les
élus
en
2023
e
Point
financier
sur
les travaux
du
bar
e
Subventions
2024
e
Positionnement
de
bac
à composte
e
Mise
en
place
d’une
interdiction
aux
poids
lourd
sur
la rue
de
la Mortonnelle
e
Travaux
d’investissement
2024
— Projecteur
LED
au
stade
e
Travaux
d’investissement
2024
— Pompes
à chaleur
école
e
Questions
diverses
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à approuver
le derniers
procès-verbal
de
réunion.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
n’émet
pas
d’observation
et
approuve
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
en
date
du
19
décembre
2023. Monsieur
le Maire
présente
l’état
récapitulatif des
sommes
perçues
par
les
élus
en
2022,
il s’établit
comme
suit :
Fonction
Nom
- Prénom
Montant
brut
annuel
Maire
BATTY
Philippe
8 273,64
€
ler
Adjointe
RAGOT
Valérie
2
141,40
€
2ème
Adjoint
HUPON
Guillaume
2
141,40
€
3ème
Adjoint
MALBRAND
Guy
2
141,40
€
Monsieur
le
Maire
présente
l’état
récapitulatif
des
sommes
engagées
pour
les
travaux
du
bar
il
s’établit
comme
suit :
DEPENSES
(en
HT)
RECETTES
- SUBVENTIONS
Total
travaux
signé
au
départ
263
467,42
€ |
Aide
de
la Région
36
626,00
€
Total
travaux
supplémentaire
15
027,14
€ |
Aide
Syndicat
Energies
Vienne
41
731,94 €
Total
Architecte
18 240,00
€ |
DETR
79
288,00
€
Total
Socotec
7.428,38
€ |
DSIL
79
288,00
€
Achat
Meuble
Bar
6
055,00
€
Total
195
202,00
€
NR
Communication
755,69
€
Total
Ouest
Occasion
12
007,80
€
Soregie
441,87
€
Sous-total
323
423,30
€
Total
budgétisé
340
945,00
€
Le
total
restant
à la charge
de
la commune
est
donc
de
128
221,30
€
DELIBERATION
N°
D2024/01
:
Dans
le
cadre
de
l’attribution
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024,
au
vu
des
demandes,
et
compte
tenu
de
la nature
des
projets
qui
présentent
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est
proposé
d’accorder
les
aides
suivantes
:
ADMR
des
Trois
Moutiers
AFN
Union
National
des
Combattants
APE
Assoc
des
Parents
d’élèves
…..
Abrissel Association
Léo
des
Vignes
…
Association
des
St Léger
de
France
et d’ailleurs
Croix
Rouge
Française
…
Dynamob Ligue
Contre
le Cancer
…
Souvenir
Français
Les
zébulons
Coopérative
scolaire
(subvention
exceptionnelle
voyage
scolaire)
700
€
Total
2
195
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
d’attribuer
les
subventions
ci-dessus
présentées. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
doit
prévoir
pour
les
habitants
un
bac
à
composte.
Un
réceptacle
va
être
installé
au jardin
potager.
Considérant
le problème
posé
par
la largeur
de
la rue
de
la Mortonnelle,
et
les
modalités
de
circulation
sur
les
voies
desservies
par
cette
dernière,
il est
décidé
de
prendre
un
arrêté
pour
interdire
la circulation
des
véhicules
dont
le
poids
total
roulant
autorisé
est
supérieur
à 3 tonnes
5
sauf
usages
agricoles
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
que
cette
opération
de
travaux
de
rénovation
de
l’éclairage
du
stade
en
LED
permettra
une
baisse
des
consommations
d’énergie
et ainsi
une
baisse
des
coûts
d’électricité.
Vu
le devis
présenté
par
la société
CITEOS
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
DECIDE
Article
1
: D’approuver
le projet
de
rénovation
de
l’éclairage
du
stade
en
LED
Article
2
: D’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
DÉPENSES
HT.
Montants
Stade
—
rénovation
éclairage
en
LED
17
944,00
€
TOTAL
DEPENSES
17
944,00
€
RECETTES
Montants
DETR
3
588,80
€
DSIL
3
588,80
€
Syndicat
Energie
Vienne
3
588,80
€
Autofinancement
/ Emprunt
7177,60
€
TOTAL
RECETTES
17
944,00
€
Article
3
: D’autoriser
monsieur
le
Maire
à
solliciter
l’Etat
au
titre
de
la
DETR
et
de
la
DSIL,
ainsi
que
tout
autre
partenaire
susceptible
d’accompagner
financièrement
la collectivité
dans
le cadre
de
la réalisation
de
ce
projet.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
que
cette
opération
de
travaux
de
réfection
de
l’installation
de
chauffage
de
l’école
primaire
en
changeant
la
chaudière
fuel
actuelle
par
une
pompe
à
chaleur
améliorera
les
performances
de
la
production
de
chaleur.
Et
en
considérant
que
cette
opération
évitera
l’usage
d’un
combustible
Vu
Paudit
énergétique
réalisé
par
la société
GEO
Energie
et
Services
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à ’unanimité
des
membres
présents,
DECIDE
Article
1
: D’approuver
le
projet
de
réfection
de
l’installation
de
chauffage
de
l’école
primaire
par
l’installation
d’une
pompe
à chaleur Article
2
: D’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant :
DEPENSES
HT.
Montants
Installation
Pompe
à
chaleur
air/eau
10
900,00
€
TOTAL
DEPENSES
10
900,00
€
RECETTES
Montants
DSIL
2
180,00
€
DETR
2
180.00
€
Fonds
Vert
2 725,00
€
CEE
par
le Syndicat
Energies
Vienne
648,00
€
Autofinancement
3
167,00
€
TOTAL
RECETTES
10
900,00
€
Article
3
: D’autoriser
monsieur
le
Maire
à
solliciter
l’Etat
au
titre
de
la
DSIL,
de
la
DETR,
du
Fonds
Vert,
ainsi
que
tout
autre
partenaire
susceptible
d’accompagner
financièrement
la collectivité
dans
le
cadre
de
la réalisation
de
ce
projet.
-
Projet
de
MAM
: aujourd’hui
aucun
bien
n’est
disponible
sur
la
commune
pour
répondre
aux
besoins
de
la
MAM.
Mais
le projet
intéresse
les
membres
du
Conseil
Municipal
donc
des
demandes
vont
être
faites
pour
vérifier
si
un
bien
ne
va
pas
être
disponible
prochainement.
-
Suite
au
passage
d’une
société
pour
les
réparations
de
l’Eglise,
il s’avère
que
les
travaux
vont
être
plus
important
que
prévus
initialement.
Le
projet
est
donc
reporté
à
l’année
prochaine
le
temps
de
faire
toutes
les
démarches
nécessaires. Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à 21h30.
Fait
et délibéré
les
heure,
jour,
mois
et an
susdits
et ont
signé
au
registre
tous
les membres
présents.
Fait
à Saint
Léger
de
Montbrillais,
Le
23 janvier
2024.
Le
Maire,
Philippe
BATTY
La
secrétaire
de
séance,
Signé DEPARTEMENT
CANTON
ARRONDISSEMENT CHATELLERAULT
VIENNE
LOUDUN
COMMUNE
SAINT
LEGER
DE
MONTBRILLAIS
Liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
en
réunion
du
23
JANVIER
2024
Délibération
n°
Objet
Décision
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
D2024/01
ASSOCIATIONS
Approuvée
TRAVAUX
D'INVESTISSEMENT
2024
: PROJECTEUR
D2024/02
LED AU STADE
Approuvée
TRAVAUX
D’INVESTISSEMENT
2024:
POMPES
A
D2024/03
CHALEUR
ECOLE
Approuvée