Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 21 juillet
Conseil Municipal - cm du 13052022
Convocation - convocation cm 4
Conseil Municipal - cm du 10 septembre 2018
Convocation - convocation 5
Conseil Municipal - cm 25062024
Conseil Municipal - cm 12
Conseil Municipal - cm 28092023
Conseil Municipal - cm 9
Compte-Rendu - cr cm du
Conseil Municipal - cm du 15102018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 15102018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE à
la Mairie
le
LUNDI
15
OCTOBRE
2018
à
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
1-
SEJOUR
VACANCES
DE
NEIGE
2019
—
PARTICIPATION
DES
FAMILLES
;
2-
TRANSFORMATION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CAUDRESIS-
CATESIS
EN
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
;
3-
SIVU
- DEMANDE
D’ADHESION
D’UNE
COMMUNE
;
4-
MAINTIEN
D'UN
ADJOINT
DANS
SES
FONCTIONS
ET
DETERMINATION
DU
NOMBRE
DE
POSTES
D’ADJOINTS
;
5-
QUESTIONS
DIVERSES.
Fait
à SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
Le
9 octobre
2018
—
POUVOIR Je
soussigné
-----
-
=
Donne
pourvoir
à-
=
-—
=
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le