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Convocation - convocation cm du 140423
Compte-Rendu - cr cm 19062018
Conseil Municipal - cm 15
Conseil Municipal - cm 28092023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 28092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Transports,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
HILATRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
à la
Mairie
le
JEUDI
28
SEPTEMBRE
2023
à 19
HEURES
ORDRE
DU
JOUR
1)
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
SUITE
A
DEMISSION
:
2)
ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE
SUITE
A
LA
DEMISSION
DU
4EME
ADJOINT
AU
MAIRE
;
*
DECISION
DE
MAINTIEN
OÙ
SUPPRESSION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
SUITE
A
DEMISSION. * ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE.
* REGIME
INDEMNITAIRE
/MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
ADJOINTS.
3)
CA2C
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
FONDS
DE
CONCOURS
-
TRAVAUX
PRESBYTERE
:
4)
DÉCISIONS
MODIFICATIVES
:
5)
TARIFS
REPAS
RESTAURANT
SCOLAIRE
j
6)
TARIF
LOCATION
SALLE
BIBLIOTHEQUE
-—
TELE
TRAVAIL
;
7)
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PAR
LES
RESEAUX
PUBLICS
DE
TRANSPORT
ET
DE
DISTRIBUTION
D'ELECTRICITE
;
8)
RECENSEMENT
POPULATION
2024
—
DESIGNATION
D'UN
COORDINATEUR
D'ENQUETE
;
9)
ADHESION
COMMUNES
AU
SIDEN-SIAN
;
10)
QUESTIONS
DIVERSES.
| LEZ CAMBRAI AN
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le