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Conseil Municipal - cm 28092023
Conseil Municipal - cm 9
Compte-Rendu - cr cm du
Conseil Municipal - cm 21 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-lez-Cambrai.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 21 juillet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
22
du
Code
d'Administration
communale)
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
se
réunira,
en
séance
ORDINAIRE
à la Mairie le JEUDI
21 JUILLET
2022
à 19
HEURES
ORDRE
DU
JOUR
_
DECISION
MODIFICATIVE
;
2.
GARANTIE
D’EMPRUNT
SIGH
(Société
Immobilière
Grand
Hainaut)
;
3.
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
;
ACCUEIL
DU
MERCREDI
-
CONVENTION
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
;
PARTENARIAT
AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
NORD
POUR
LE
DEVELOPPEMENT
DU
SERVICE
DE
LA
LECTURE
PUBLIQUE
- CONVENTION
D'OBJECTIFS
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
;
6.
PLU
- INFORMATION
SUR
LE
DEBAT
DU
PADD
PAR
LE
SIATUB
SUITE
AUX
REMARQUES
DES
PERSONNES
ASSOCIEES
;
7.
QUESTIONS
DIVERSES.
ns
Faità SAINT
HILAIRE
LEZ
CAMBRAI
Le
15
juillet
2022
Le
M
de
b JR LE
Q
Le
port
du
masque
est
conseillé.
Je
soUSSiIgné
----------""".........nnnnnennnnnnnnnnnnnnnennnnnnnnnnnnnnennennennennnnnnnnnnnnnnnnnnennnnnnnns
Donne
pourvoir
à---------".mnnnennennnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnneennnnnnnennennennnencennnnnnnnnnnnnnnes
- de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
Convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Fait
à
Saint
Hilaire
lez
Cambrai,
le