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Procès Verbal - Proces verbal de la reunion du Conseil Municipal d
Déliberation - 260401 035 Approbation du procès verbal du conseil municipal en date du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 260401 035 Approbation du procès verbal du conseil municipal en date du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
OU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
27
Présents
:
25
Votants
:
27
L'an deux mille vingt-six, le premier avril, Le Conseil
Municipal
de la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni en
session
ordinaire, à
la Salle Jean
Moulin,
sous la présidence de Monsieur
Christophe CORTES,
Maire
Date de convocation
du Conseil Municipal
: 26 mars 2026
PRÉSENTS:
Monsieur
Christophe
CORTES,
Madame
Carine
VERGNE,
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
Madame
Florence
RAMONE
Monsieur Anthony
BAROGHEL,
Monsieur
Stéphane
SANTERVAS,
Madame
Christine
PIASCO,
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Madame
Liliane LUONGO,
Monsieur Patrick CARTON,
Madame
Françoise
BEGUIN,
Monsieur Jean-Louis
SORANO,
Monsieur
Michel
BAUDINO,
Madame
Véronique
LEHR,
Madame
Nadine
PAUL,
Madame
Espérance
ESMIOL,
Madame
Karine
PAPAZIAN,
Madame
Soad
BOUZERMA,
Monsieur
Laurent
CHARREAU,
Madame
Ahlem
BOUSSIF,
Monsieur
Matthieu
LEMESLE,
Madame
Falima
SOUIDI,
Monsieur
Nicolas
MARTINEZ
VALERO,
Monsieur Alexandre
PELEGRI,
Monsieur
Nicolas
PLAZANET. Procurations
:
Madame
Élodie
PICON
à Monsieur
Jean-Louis
BOYER
Monsieur
Michel
ROUX
à Madame
Carine VERGNE
Secrétaire
de séance
: Monsieur
Jean-Louis
SORANO
Réf. : 26/04/01-035
|
[ Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
20
mars
2026
VU
le Code
Général
des collectivités territoriales et notamment
son
article
L2121-29,
Conformément
à l'arlicle L. 2121-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le procès-verbal
de
la séance
du conseil
municipal du 20 mars
2026
a été rédigé par le secrétaire de séance,
Monsieur Anthony
BAROGHEL,
et doit être approuvé par
le conseil
municipal
lors de
la séance
suivante.
CONSIDERANT
qu'il est donné
lecture du
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
20 mars
2026,
Entendu
les explications de Monsieur le Maire, Le Conseil
Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE
©
D'APPROUVER
le procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Ne prend
pas
partau
vote
| 0
S’abstient
0
Contre
0
Pour
27
Fait et délibéré à Carnoules.
Le secrétaire
de
Séance
Pour copie
certifiée conforme
Le Maire, Christophe CORTES.
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2026
©
Publié le
C2
lod(
6
ID
: 083-218300333-20260401-260401_035-DE
À A
Le Maire
certifie sous sa responsabilité
le caractère exécutoire
de cet acte ct informe
que
la présente
délibération
peut
faire l'objet
d'un recours pour excès
de
{pouvoir devant
le Tribunal
Administratif
de Toulon
dans
un délai de 2 mois,
à compter
de la présente
notification.
Le tribunal
administratif peut
être saisi par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par le site intemet
www.telerecours.fr