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Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 260128 002 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
DE
CARNOULES
cc
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
21
Présents
:
13
Votants :
17
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-huit janvier
Le Conseil
Municipal de la commune
de Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire, à la Salle Jean
MOULIN,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
CORTES,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 22 janvier 2026
Présents
: Madame
Françoise
BEGUIN,
Madame
Christine
PIASCO,
Madame
Florence
RAMONE,
Madame
Henriette
RAMPIN,
Madame
Stéphanie
GIACCHI,
Madame
Carine
VERGNE,
Monsieur
Christophe
CORTES,
Monsieur
Jean-Louis
BOYER,
Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Monsieur
Albert
MASSIANI,
Monsieur
Anthony
BAROGHEL,
Monsieur
Alain
MANO,
Monsieur
Stéphane
SANTERVAS,
Procurations
:
Madame
Elodie
PICON
à Monsieur
Guillaume
GAUDIN,
Envoyé
en préfecture le 29/01/2026
Madame
Michèle
SELLIER
à Madame
Florence
RAMONE
Reçu
en préfecture le 29/01/2026
Madame
Chantal
HUNOT
à Madame
Christine
PIASCO
Publié le ID
: 083-218300333-20260128-260128
_002-DE
Madame
Liliane
LUONGO
à Madame
Carine
VERGNE
Absents
Excusés:
Monsieur
Miguel
MARTIN,
Monsieur
Christophe
CAILLOT,
Monsieur
Arnaud
CAVATA,
Madame
Agnès
FROMENT Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Louis
BOYER
Réf.
: 26/01/28-002
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
43
novembre
2025
VU
le Code
Général
des
collectivités territoriales et notamment
son
article L2121-29,
Conformément
à l'article
L. 2121-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
13 novembre
2025
a été rédigé
par le secrétaire
de séance
et doit être approuvé
par le Conseil
Municipal
lors de
la séance
suivante.
CONSIDERANT
qu'il est donné
lecture du procès-verbal
de la séance
du
Conseil
Municipal
du
13 novembre
2025,
Entendu
les explications
de
Monsieur
Le
Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
DECIDE
à l'unanimité
e
D'APPROUVER
le procès-verbal
de la séance
du
13 novembre
2025
Résultat
des
votes :
Ne
prend
pas
part
au
vote
0
S’abstient
0
Contre
0
Pour
17
Fait et délibéré
à Carnoules.
Le
secrétaire
de
Séance
Pour
copie
certifiée conforme
Jean-Louis
BOYER
“
Le
Maire,
Christophe
CORTES.
D
ne
RE
:
conte
de
cé
:
Le
Maire
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
la présente
délibérat
fu
fa ie
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif de Toulon
dans
un
délai
de
2 mois,
à compter
de la présente
notification.
af
administratif peut
être
saisi par
[l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site internet
www.telerecours.fr