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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 15 Liste deliberations CM 15042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2023 Page 1 sur 2 CONSEIL MUNICIPAL DU 15/04/2024 Liste des délibérations (en application de l’article L. 2121-25 modifié du CGCT) Délibération n°2024/020 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11/03/2024 Approuvée Délibération n°2024/021 : Approbation des comptes de gestion 2023 Approuvée Délibération n°2024/022 : Approbation du compte administratif 2023 du Budget Principal Approuvée Délibération n°2024/023 : Approbation des comptes administratifs 2023 du Budget Assainissement Appro uvée Délibération n°2024/024 : Approbation des comptes administratifs 2023 du budget Lotissement Approuvée Délibération n°2024/025 : Affectation des résultats 2023 Approuvée Délibération n°2024/026 : Approbation du budget principal 2024 Approuvée Délibération n°2024/027 : Approbation du budget annexe Assainissement 2024 Approuvée Délibération n°2024/028 : Approbation du budget annexe Lotissement 2024 Approuvée Délibération n°2024/029 : Reprise de la délibération relative au taux de fiscalité 2024 Approuvée Délibération n°2024/030 : Autorisation de demande de subvention au titre de la DETR pour les toilettes publiques Approuvée .../... Délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2023 Page 2 sur 2 CONSEIL MUNICIPAL DU 15/04/2024 Liste des délibérations (en application de l’article L. 2121-25 modifié du CGCT) Délibération n°2024/031 : Autorisation de demande de fonds de concours pour les toilettes publiques auprès de l’intercommunalité Approuvée Délibération n°2024/032 : Attribution de subventions sur proposition du comité de Vrizy Approuvée Délibération n°2024/033 : Tarifs des dérogations scolaires 2024/2025 Approuvée Délibération n°2024/034 : Participation au fonctionnement de l’école Saint-Louis 2024/2025 Approuvée Délibération n°2024/035 : Le Petit Prince : Lancement du renouvellement de la délégation Approuvée Délibération n°2024/036 : Accueil Collectif de Mineurs : bilan 2023 et tarifs 2024 Approuvée Fait à Vouziers, le 17/04/2024 Le Maire, Yann DUGARD