Compte-Rendu - CR CM 2008 03 15

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Compte-Rendu - CR CM 2008 03 15 Document publié le Samedi 15 mars 2008 par la commune de Marcilly-le-Châtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2008 03 15)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques, Conseil Municipal 20080315 1 / 4

CONSEIL MUNICIPAL

15 MARS 2008

Tous présents

Avant d’aborder les points à l’ordre du jour, Louis BOUCHET rappelle qu’en sa qualité de Doyen d’âge, il se doit de présider ce premier conseil du nouveau mandat. Aussi, il commence par vérifier que les quinze élus sont bien présents et ont bien reçu leur convocation selon les textes réglementaires. Il indique également aux membres présents qu’il est nécessaire que le quorum soit atteint pour la tenue des séances du Conseil Municipal. Ainsi, le nombre de membres présents doit égaler au minimum la moitié plus un, c’est-à-dire 8 personnes, sinon le Conseil ne peut pas délibérer.

Lorsqu’on ne peut pas participer, il est demandé aux élus d’adresser un pouvoir. Il faut que les délibérations soient prises avec le vote de la majorité des 15 conseillers, l’envoi du pouvoir est donc important.

Les séances du Conseil Municipal peuvent se dérouler en public, ou à huis clos à la demande de trois conseillers. Louis BOUCHET ne le souhaite pas pour des raisons de transparence. L’élection du Maire est valable avec l’obtention de la majorité absolue, soit la moitié plus un, à partir du nombre de suffrage exprimés, décompte fait des bulletins blancs et nuls. Stéphanie GEORGES souhaiterait qu’on procède à un tour de table pour que les personnes du Conseil se présentent. Chaque personne se présente donc avant d’aborder la question de l’élection du Maire et de ses adjoints.

1) Election du Maire

Louis BOUCHET accepte de reconduire sa fonction de Maire s’il n’y a pas d’autre candidat dans l’assemblée. Aucune autre personne ne se portant candidate à cette fonction, il est procédé au vote à bulletin secret : Louis BOUCHET : 13 voix - Marie-Hélène BRIAT : 1 voix - 1 blanc. Louis BOUCHET est donc élu en qualité de Maire à la majorité des voix exprimées. Il rappelle qu’il a travaillé, au cours des mandats précédents, dans un esprit de responsabilité, d’amitié et de franchise. Il souhaite que cette ambiance se poursuive avec ce mandat car il n’accepterait pas les « tiraillements ». Il indique qu’il repart dans les mêmes conditions qu’il y a sept ans, c’est-à-dire qu’il prend la fonction de Maire et qu’il ne souhaite pas prendre le rôle de Vice-Président de la Communauté de Communes. En 2001, ce rôle avait été confié à Patricia CHAZAL. Marcilly-le-Châtel compte 1306 habitants, soit 1249 habitants effectifs et 57 en résidences secondaires.

2) Election des adjoints

Avant d’élire les adjoints, Louis BOUCHET indique qu’il est obligatoire de respecter un ordre établi vis-à-vis de l’Etat dont nous sommes les représentants.

On appelle le Maire en premier mais lorsqu’il est absent, on appelle le premier adjoint, puis le deuxième, et ainsi de suite. La première question est de savoir si l’on élit quatre adjoints. Louis BOUCHET formule les orientations pour une meilleure répartition des tâches entre les conseillers. Le Maire conserve la responsabilité de ce qui est économique et financier mais il est possible d’associer les personnes qui le souhaiteront à cette activité. Toutes les décisions importantes sont prises en Conseil Municipal.

La répartition des tâches entre les 14 conseillers : 4 adjoints qui s’appuient sur des groupes de travail, en fonction des compétences et de la disponibilité de chacun. Il faut que personne ne se sente à l’écart.Conseil Municipal 20080315 2 / 4

Rôles des quatre adjoints – Répartition des tâches envisagées à arrêter par la suite 1er adjoint : Gestion quotidienne de la commune : il est appelé à suppléer en premier le Maire : poste à dominante technique. Il doit s’occuper de la gestion quotidienne de la Commune gestion de l’eau, du gaz, de l’électricité, entretien des bâtiments publics, matériels, travaux d’assainissement, etc… Il faut que les agents soient suivis d’une manière très rigoureuse et régulière, plus particulièrement par un élu. En fonction des disponibilités des autres élus, l’adjoint se tournera vers les personnes compétentes dans les domaines qui lui incombent. 2ème adjoint : Relationnel : Relations sociales : communication, relations avec les associations, tourisme, culture, manifestations diverses, sports, etc…

3ème adjoint : Voirie et Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : rôle technico-social. Voirie sur 50 Km : 27 Km de voies publiques sont à entretenir par la commune, en priorité les routes empruntées par les transports scolaires. Quant aux 23 Km de chemins ruraux, les orientations déjà prises par la mairie ont été de les maintenir et de rouvrir certains chemins qui se perdaient. Un programme est à réaliser en tenant compte du coût.

4ème adjoint : Administration générale : Commission du personnel (mise en place du régime indemnitaire permettant la reconnaissance du mérite). Etude des contrats de développement, dossiers de subventions, petit patrimoine non protégé, rapports avec l’école, courrier, Ecureuil, Informatique, organisation, classement, archives, etc…

Louis BOUCHET rappelle que le Conseil Municipal est composé de 6 femmes et de 9 hommes, avec 7 actifs et 8 retraités, 8 personnes habitant au Sud du Drugent, et 7 personnes habitant au Nord. Louis BOUCHET demande quels sont les candidats aux postes d’adjoints.

a) Seul Henri DURAND est candidat au poste de 1er adjoint.

b) Pour le poste de 2ème adjoint, deux candidats sont volontaires : Jacques ZANTEDESCHI et Stéphanie GEORGES.

c) Seule Michèle SAUVIGNET est candidate au poste de 3ème adjoint, étant donné son intérêt pour le travail du CCAS duquel Louis BOUCHET est Président du fait de sa fonction de Maire ; 6 délégués parmi les élus et 5 délégués parmi la population seront ensuite désignés. d) Seule Stéphanie GEORGES est candidate au poste du 4ème adjoint. De fait, elle retire sa candidature au poste de 2ème adjoint.

On procède au vote à bulletin secret et les résultats sont les suivants :

- 1er adjoint : Henri DURAND : 13 voix, 1 blanc, 1 voix pour Noël MARCOUX, - 2ème adjoint : Jacques ZANTEDESCHI : 13 voix, 1 blanc, 1 voix pour Noël MARCOUX, - 3ème adjoint : Michèle SAUVIGNET : 13 voix, 1 voix pour Noël MARCOUX, 1 voix pour Marie-Claude MASSACRIER,

- 4ème adjoint : Stéphanie GEORGES : 14 voix, 1 voix pour Jean VERNAY. Louis BOUCHET se réjouit de constater que l’équipe des adjoints est composée de deux hommes et de deux femmes.

3) Délégués à la Communauté de Communes du Pays d’Astrée

La Communauté de Communes menant des opérations d’importance en matière d’investissements, il est nécessaire d’être présent et d’y participer activement.

Un contrat territorial de développement sera élaboré avec le Conseil Général et les délégués de la Communauté de Communes. Cette dernière compte 8 agents salariés. Il est nécessaire de connaître les enjeux engagés par la Communauté de Communes et ce qu’elle a fait depuis quinze ans environ ; le dernier projet va aboutir à l’ouverture de la crèche au mois de septembre 2008. Louis BOUCHET insiste sur le fait qu’il faut déléguer quelqu’un qui ait suffisamment de temps et d’intérêt pour la Communauté de Communes pour y avoir un rôle actif.

La Commune de Marcilly-le-Châtel devra probablement proposer un Vice-Président parmi ses élus, étant la deuxième ville de la Communauté de Communes en nombre d’habitants. Cinq délégués doivent être désignés et l’un d’entre eux doit s’attendre à un rôle assez lourd. Une première réunion de présentation de la Communauté de Communes sera présidée par Pierre DURIS, Président sortant, le mercredi 26 mars 2008 à 20h30. Une deuxième réunion portant sur laConseil Municipal 20080315 3 / 4

constitution du Conseil de la Communauté de Communes se tiendra le mercredi 9 avril 2008 à 20h30. L’assemblée sera constituée de 54 titulaires et de 29 suppléants.

Désignation des cinq délégués titulaires : Louis BOUCHET, Marie-Hélène BRIAT, Christian GIMBERT, Thierry GOUBY et Noël MARCOUX. Les suppléants seront les suivants : Claire CHAZELLE, Stéphanie GEORGES et Jacques ZANTEDESCHI.

4) Désignation des membres de commissions communales

a) Commission d’Appel d’Offres

3 titulaires : Louis BOUCHET, Président, Henri DURAND, Liliane GENEYTON et Jacques ZANTEDESCHI / 3 suppléants : Louis ETY, Michèle SAUVIGNET et Jean VERNAY.

b) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

5 élus : Louis BOUCHET (de droit), Marie-Hélène BRIAT, Claire CHAZELLE, Louis ETY, Marie-Claude MASSACRIER et Michèle SAUVIGNET.

c) Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – se réunit une fois par an à l’initiative du cadastre (on donne un avis au géomètre public)

3 titulaires : Louis BOUCHET (de droit), Noël MARCOUX, Michèle SAUVIGNET et Laurent VILLARD / 2 suppléants : Liliane GENEYTON et Christian GIMBERT.

d) Commission du personnel (étude du régime indemnitaire)

Membres : Louis BOUCHET, Marie-Hélène BRIAT, Claire CHAZELLE, Stéphanie GEORGES, Christian GIMBERT et Laurent VILLARD.

e) Commission voirie environnement

Commission comprenant également le fleurissement.

Membres : Marie-Hélène BRIAT, Louis ETY, Liliane GENEYTON, Thierry GOUBY, Marie- Claude MASSACRIER et Michèle SAUVIGNET.

f) Conseil d’école

Elus : Louis BOUCHET et Christian GIMBERT.

g) Sou des Ecoles / Commission cantine

Sou des Ecoles : Liliane GENEYTON / Commission cantine : Jacques ZANTEDESCHI.

5) Délégués aux associations et syndicats extérieurs

a) Syndicat Intercommunal Aménagement des Zones Industrielles et Artisanales (SIAZIA) Louis BOUCHET et Henri DURAND continueront à participer à ce Syndicat jusqu’à sa dissolution, probablement à la fin de l’année 2008.

b) Syndicat Intercommunal des Energies de la Loire (SIEL)

Titulaire : Noël MARCOUX / Suppléante : Stéphanie GEORGES.

c) Syndicat de la Bombarde

Titulaire : Stéphanie GEORGES / Suppléante : Marie-Claude MASSACRIER.

d) Comité National d’Action Sociale (CNAS)

Le CNAS permet aux Agents des Collectivités Territoriales d’obtenir des aides assimilées à celles proposées par les Comités d’Entreprises. Une adhésion est versée par la mairie en fonction duConseil Municipal 20080315 4 / 4

personnel employé. 1 élue : Marie-Hélène BRIAT / 1 employée (non élue) : Isabelle BARTHELEMY.

e) ASA des Monts du Soir (irrigation)

Titulaire : Henri DURAND.

f) SMIF (irrigation stade)

Titulaire : Laurent VILLARD.

g) Syndicat Mixte Lignon Anzon Vizézy (SYMILAV)

Titulaire : Louis BOUCHET / Suppléant : Jacques ZANTEDESCHI.

h) SIFE

Syndicat d’entretien des voies rurales Saint Etienne le Mollard.

Titulaire : Michèle SAUVIGNET / Suppléante : Marie-Claude MASSACRIER.

i) Transports scolaires

- Marcilly-le-Châtel : Jacques ZANTEDESCHI.

- Boën : Titulaire : Thierry GOUBY / Suppléant : Louis ETY.

- Monts du Forez : Titulaire : Louis ETY / Suppléant : Henri DURAND.

6) Budget 2008

Louis BOUCHET a transmis les tableaux synthétiques du budget 2008 à l’ensemble des membres présents. Ce budget 2008 a fait l’objet d’un vote du Conseil Municipal en janvier 2008.

7) Cessions de terrains : Javelle et Lachand

Louis BOUCHET donne des informations relatives aux terrains « Javelle et Lachand ». Le Conseil Municipal décide de céder la parcelle de 15 m² environ à Monsieur JAVELLE pour un montant de 7€50, au cours du terrain agricole de 0€50 par m².

La vente de la parcelle de 156,70 m² à Monsieur LACHAND donnera lieu à un acte administratif faisant état des servitudes.

8) Questions diverses

a) Encaissement d’un chèque

Le Conseil Municipal accepte l’encaissement d’une participation aux frais généraux du local de la Garenne de 100 € par l’ACCA.

b) Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 3 avril 2008 à 20 heures.

c) Autres

Chaque élu a un casier dans lequel sont remis les courriers le concernant.

La permanence du Maire est maintenue le mardi après-midi.

Les permanences des conseillers se tiennent à l’étage au-dessus de la salle du Conseil. Le bureau des adjoints est également à l’étage.

Le Maire et les Adjoints se réuniront tous les mardis à 18 heures.

Une présentation du nouveau Conseil Municipal sera faite à la population le samedi 22 mars 2008 à 11 heures à la Salle des Fêtes.