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Compte-Rendu - Compte rendu Synthtique CM Sance du mardi 11 juin 2024 compressed
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Cany-Barville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Synthtique CM Sance du mardi 11 juin 2024 compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Ville de CANY-BARVILLE
Conseil municipal — séance du mardi 11 juin 2024
COMPTE-RENDU synthétique
Ville de CANY-BARVILLE
CONSEIL MUNICIPAL — Séance du mardi 11 juin 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le onze du mois de juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre THEVENOT, Maire de la ville de Cany-Barville.
Présents :
M. Jean-Pierre THEVENOT, Maire
M. Michel BAUDRY, Mme Marie-Louise DOULET (Arrivée à 18h50), M. Pierre-Yves JEGAT, Adjoints
au Maire
Mme Agnès LEDUC, M. Jean-Charles FONTAINE, Mme Annie LEFRANCOIS, Conseillers municipaux délégués
M. Michel BASILLE, Mme Nicole GIBOURDEL, M. Gilles BLANQUET, M. Patrick TRENDA, Mr Pascal LARGILLET, Mme Marie-José LELAUMIER, M. Eric TOULLIC, Mme Barbara LANGE, M. Sébastien DELAFOSSE, M. Thierry MALANDAIN, Mme Françoise HERVIEUX, M. Xavier BATUT Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Louise DOULET (Adjointe au Maire) pouvoir à Mme Barbara LANGE jusqu'à la délibération n°4
Mme Catherine GOURDAIN (Conseillère municipale) pouvoir à M. Jean-Pierre THEVENOT M. Christophe HANNION (Conseiller municipal) pouvoirà Mme Françoise HERVIEUX Absente excusée :
Mme Coralie CAUCHY (Conseillère municipale)
Absente :
Mme Mathilde COURTILLET (Conseillère municipale)
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 19
Votants : 21
Date de convocation : 31 mai 2024
PPT ENNEENEAES
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 6 mai 2024 : Adopté à l'unanimité
Délibération _n°20240611-01: Finances communales — Budget principal: Décision modificative n°2024-01
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240611-02: Défense incendie - Renouvellement d'un poteau incendie : Demande de fonds de concours à la CCCA
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240611-03: Défense incendie — Implantation d'une réserve incendie : Demande de subventions auprès des partenaires financiers
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240611-04: Bâtiments communaux — Réfection des installations sportives : Demande de fonds de concours à la CCCA
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240611-05: Personnel communal — Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
1/2 Ville de CANY-BARVILLE
Conseil municipal — séance du mardi 11 juin 2024
COMPTE-RENDU synthétique
Délibération n°20240611-06: Personnel communal — Adhésion à la convention de participation pour le risque « Santé » souscrite par le Centre de Gestion 76
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240611-07: Personnel communal — Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP): Annule et remplace la délibération du 19/04/2021
Adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés
Délibération n°20240611-08 : Cession immobilière — Cession au profit de LOGEAL Immobilière de la Résidence Les Pommiers : Annule et remplace la délibération du 08/04/2024 Adoptée à la majorité des suffrages exprimés
Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal au Maire.
Communications
[AGENDA
° Prochain Conseil Municipal : lundi 15 juillet 2024 à 18h30
La séance est levée à 20h35
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations est affichée sur le panneau extérieur de la mairie
Faità Cany-Barville, le 12 juin 2024
Le Maire,
Je ierre! THÉVENOT
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