Dhs SO ral 27 ft d #
passe Ces -
DDR ES AND D Mrs TE DER PAT DR Le NUS. Serre TS AUS en RUSSES ë SORTE be ch RATS de RES AU PRET NES à à LE ee RES TRE Tr ie NP TEE RON SL Ton SEE EE ES ER" 2% 2 nn. LES . he 1. Pr "T2 “ = ECS … ... >} me Fam 2.) 3 ni
0
Commune d’Echallat – Conseil Municipal du 15 juin 2023 Lat — CHARENTE ec
\tRS
+
+
LUI pu
au An
Ü N
03
1
ü
i
\
À
HITS
Le NE
:L*
HE.
4
L'
1 J
l Lt A
1. Demande de subvention au Conseil Départemental pour les études complémentaires concernant le le diagnostic de l’église avant travaux (délibération)
2. Fin de l’enquête publique pour la cession du CR aux Rentes – Rapport du commissaire enquêteur 3. Point sur les contrats des employés communaux
4. Point sur le dossier de restauration de l’église
5. Travaux au cimetière suite à la procédure de reprise de concessions 6. Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes du Rouillacais
ORDRE DU JOUR
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
Administration Générale & Finances
Vie Communale et Manifestations
7. Recherche de 6 signaleurs volontaires pour le Tour Poitou Charentes le 22/08 8. Organisation du repas du 13 juillet
9. Rappel : ECHALL’ARTS les 3, 4, 5 et 6 aout
10. Visite du jury régional « Villes et Villages Fleuris » le lundi 24 juillet à partir de 16H30 11. Randonnée cycliste le 03 septembre
12. Courrier ORANGE relatif à la fermeture du réseau cuivre
Présents : Lucien Auneau-Bonté, Alain Briand, Sébastien Charbonnier, Pascal Clochard, Céline Fourcade, Michel Goyon, Stéphanie Laborde-Galteaud, Patrick Métayer, Pascal Singarraud.
Excusés : Jean-Louis Lacombe, Corinne Vergnaud CHARENTE
2
1. Demande de subvention au Conseil Départemental pour les études
complémentaires concernant le le diagnostic de l’église avant travaux
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
Pour toute demande de subvention, le Conseil Départemental
demande une Délibération du CM pour enregistrer le dossier.
Cette délibération concerne les demandes d’études obligatoires concernant :
- La caractérisation des pierres (2340 € TTC)
- Prélèvement amiantes (720 € TTC)
DELIBERATION
Subvention DRAC déjà attribuée (40 % HT : 1020 €)
Subvention Conseil Départemental attendue (20 % HT : ed FA .
écHALLat CHARENTE
CONCLUSIONS à l'enquête PUBLIQUE
Ouverte par Monsieur le maire d'ECHALLAT et préalable à un projet de cession
d'un chemin rural sur le territoire de la commune d'ECHALLAT ;
Après étude et analyse du dossier ;
Après avoir tenu un permanence en mairie d'ECHALLAT ;
AR prefecture
D 232-20230425-A
202
o16-211608 04/2023
3 8-1
Après m'être entretenu avec Mr le maire d'ECHALLAT ;
Après avoir constaté l'absence d'observations du public ;
Après avoir visité les lieux ;
Je considère en toute impartialité que le projet soumis à l'enquête publique
peut être approuvé et émet un :
AVIS FAVORABLE
Confolens le 10 juin 2023
Patrice LAMANT
3
2. Fin de l’enquête publique pour la cession du CR aux Rentes
Rapport du commissaire enquêteur
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023 L'on
Lo ;
GAS
ne
vu
Hal
É
x [l
Un
1K
p
| EM
LT
1
ER
Te
ARENTE — — CH
4
3. Point sur les contrats des employés communaux
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
Jean-Jacques : fin de contrat de 3 ans le 15 février. Possibilité de le renouveler pour
3 ans
Damien : fin de CDD le 30 septembre. Discussion
P. Magné : en arrêt depuis le 16 juin 2021. Reprise à temps partiel thérapeutique
prévue le 17 juillet jusqu’au 16 octobre ?
Au total, il a travaillé l’équivalent de 8 mois depuis mai 2020, soit environ 1/5 du temps
Subrogation – Versement des IJ par la CPAM pour les agents contractuels *
écHALLat — CHARENTE — 4. POINT SUR LE DOSSIER DE RESTAURATION DE L’EGLISE
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
PROGRAMME de TRAVAUX HT :
• Restauration partielle de la façade ouest et mise en sécurité : 70 000 € • Resuivi de la couverture de la nef à l’aide d’une nacelle : 15 000 € • Restauration de la tour clocher avec couverture neuve en tuile canal, mise en place d’une coyalure de 40 cm, de gouttières en zinc et d’un paratonnerre : 140 000 € • Restauration des extérieurs et de la toiture du chœur et de la sacristie : 240 000 €
• Frais Architecte : 46 000 €
• Imprévus : 40 000 €
Le projet a pour but de maintenir en état le bâtiment en éliminant les principales causes de désordres.
Il ne s’agit que des travaux considérés comme URGENTS.
Après différentes discussions et visites sur site, l’architecte a établi une proposition de travaux dont le montant tient dans l’enveloppe financière que nous lui avions fixée. Ce montant prévisionnel est de 465 000 € HT
"La présente planche, exclusivement destinée aux études, n'est pas un document d'exécution et ne peut, en aucun cas, être directement utilisée pour la réalisation des travaux"
Mars 2023 DIA
CHARENTE · ECHALLAT
EGLISE SAINT-MAURICE (ISMH)
Etude diagnostic
Planche n° A-07
Elévation Nord
ÉTAT ACTUEL
Echelle 1/100e 1 m 4 m 0 2 3
A03 A04
03 01
DESSIN
DE PRINCIPE
N
TRAVEE 1 AVANT-CHOEUR CHOEUR SACRISTIE
NEF CHOEUR HISTORIQUE
TRAVEE 2 TRAVEE 3 TRAVEE 4 TRAVEE 5
+17,50
+13,10
+10,00
CLOCHER
Traces de bouchement
Vestiges d'un bandeau en pierre
E S
T
O U
E S
T
"La présente planche, exclusivement destinée aux études, n'est pas un document d'exécution et ne peut, en aucun cas, être directement utilisée pour la réalisation des travaux"
Mars 2023 DIA
CHARENTE · ECHALLAT
EGLISE SAINT-MAURICE (ISMH)
Etude diagnostic
Planche n° A-06
Elévations Ouest et Est
ÉTAT ACTUEL
Echelle 1/100e 1 m 4 m 0 2 3
P01
P06
P07 B01 B02
05
P08
B06
A02 A01 A06 A05
DESSINS
DE PRINCIPE
N
Elévation Ouest Elévation Est
+00,00
+13,10
+17,50 +17,50
+10,00
Bouchement d'une baie
Trous de boulins
Bouchements d'un solivage
Traces de polychromie Réemploi de pierres romanes
N O
R D
S U
D
S U
D
N O
R D
Traces d'empochements
TOTAL HT : 551 000 € 4 .#*
,. Et
échHALLat — CHARENTE —
4. POINT SUR LE DOSSIER DE RESTAURATION DE L’EGLISE
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
EBAUCHE DE
PLAN FINANCIER
Consentement du CM pour poursuivre l’instruction du projet de restauration de l’église dans les conditions présentées
DEPENSES TTC
Enveloppe Travaux : 558 000 €
Frais Architecte : 55 200 €
Imprévus : 48 000 €
TOTAL TTC : 661 200 €
RECETTES
Subventions* DRAC + Dpt + Région : 413 250 €
FCTVA : 105 792 €
Nouvelle donation Saint Maurice : 75 000 €
TOTAL : 594 042 €
Reste à financer par emprunt : 67 158 €
Avec un taux de subvention de 70 %, le reste à financer passerait à 87 708 €
* Estimation calculée sur la base d’un taux de subvention de 75 %
Avec un taux de subvention de 80 %, le reste à financer passerait à 39 608 € échHALLat — CHARENTE —
7
5. Travaux au cimetière suite à la procédure de reprise de concessions
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
Reprise de 7 concessions avec exhumation (2 553 € TTC)
Ces concessions sont maintenant disponibles à la vente
trentenaire :
- 150 € pour un emplacement simple (3 m2)
- 300 € pour un emplacement double (6 m2) échHALLat
RAPPORT D’ACTIVITES 2022
Communauté de Communes du Rouillacais
{
} me js y ji ‘ # |
1 Pih sINh 11 1
t k
| G il LL N
RO UILLAcAIS PR
E DE CONNUE Le.
Br LS
dat 1 DL tr
. Rouillacais Communauté de C. -ommunes Mai 2023
8
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
6. Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes
du Rouillacais
CONSULTABLE EN MAIRIE
OU
ENVOI PAR MESSAGERIE AUX CONSEILLERS (à la demande) «+ .+
échHALLat — CHARENTE —
© OPENRUNNER #16844106, #15386461 À Z W =
- LS € Ba Ÿ |
/ AC
-Plaizac + \ VF
M à À il Saint-At
4 Vaux-Rouillacs, D14| }
Sigogne | 4
Nercillac A
K_
&- A Moulidars /
|» D
\ f _ — Angeac-Charente!
Le droit de reproduction est strictement réservé à un usage personnel et privé. Lors de la pratique de votre activité, veillez à respecter les propriétés et chemins privés et assurez-vous de la praticabilité du parcours.
À
D 24 |
NX SZ Æ
Gensac.la-Pallue &
SU A ar x
in MS cons ?
\ RS \ ) v pr Le T k L2km _] \ . Ha Ÿ 1 \ ES Leaftet | Maps © Thunderforest thunderforest.com - Data © OpenStreetMap contributors rŸ 74 “ nd Cmint Ciumm masse
9
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023
Vie Communale et Manifestations
7. Recherche de 6 signaleurs volontaires pour le Tour Poitou Charentes le 22/08
8. Organisation du repas du 13 juillet
9. Rappel : ECHALL’ARTS les 3, 4, 5 et 6 aout
10. Visite du jury régional « Villes et Villages Fleuris » le lundi 24 juillet à partir de 16H30
11. Randonnée cycliste le 03 septembre
12. Courrier ORANGE relatif à la fermeture du réseau cuivre à
._ À
échHALLat — CHARENTE —
Bulletin d'inscription /
Nombre de places limité
Les réservations sont à retourner à la Mairie un,
Fi f— jusqu'au O5 Juillet, dans la limite des places disponibles.
Elles ne seront prises en compte que sur dépôt du chèque accompagné du 1 bulletin d'inscription. Organisé par
la Municipalité avec le soutien
de l'Association l'Alambic
en”
1 bulletin d'inscription pour 8 personnes maximum
: ; k 1 Nom: Prénom :
Animation musicale à
MENU : Je souhaite réserver: (Vin compris) Buvette à partir de 19h00 :
(2€ le verre) et : Nombre de repas adultes: x18 € = €
Melon au Pineau et sa chiffonnade R
Entrecite /frites + 53 _ ” Pour confirmer ma réservation, je dépose à la Mairie un chèque de € à = à :
LE : l'ordre de l'Alambic.
(Jambon blanc pour les enfants) _ CE æ à
nn $ Noms des participants : '
EC. 3 nn R R R MR A R RRR RMRRRRAR ARN
nn nn nn nn nn nn nn nn nn ne nn ns en nn nee mens nn stone ete ne nn
Re RNA SR RSS RE ARR NES .
PPTELLIL TTL TEL CCOOECCECECEEEEECELELEELEEELEELEELELLSS
+
boursement ne sera SR es
7 PRE MR :+- A
| : Ge ré A id Sue Le Re. NE AE le. 3 EURE De “ … L _ ge ri, RSS, OR A - SR NES
10
Commune d’Echallat - Conseil Municipal du 15 juin 2023