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Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Vieille-Chapelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 29 MARS 2018)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
République Française - Département du Pas-de-Calais
Commune de Vieille-Chapelle - 62136
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 MARS 2018 À 19 H 00 SUR CONSOVATION EN DATE DU 23 MARS 2018
Séance : 02/2018
Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 29 mars 2018, à 19 H 00, dans la salle du conseil municipal de la mairie de VIEILLE-CHAPELLE, sur convocation en date du 23 mars 2018.
13 conseillers municipaux étaient présents :
Absents : Madame LELEU et Monsieur DECARNIN
L'ordre du jour était le suivant :
02/2018/01-*- Désignation d’un secrétaire de séance
02/2018 /02-*-
02/2018 /03-*-
02/2017 / 04-*-
02/2017 /05-*-
02/2017 / 06-*-
02/2017 /07-*-
02/2017 /08-*-
02 / 2018 / 09-*-
02/2018 / 10-*-
02/2018/11-*-
02/2018/12-*-
02/2018/13-*-
02/2018 / 14-*-
Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
Compte rendu des délégations du Maire
Vote du compte de gestion
Vote du compte Administratif
Vote des taxes
Vote des subventions aux associations
Vote du Budget Primitif
Remboursement centre aéré de février
Demande de subvention à l'ONAC
Demande de subvention « Soutien à l'investissement » pour l'Espace Jeunesse Location salle du 16 juin 2018
Compte rendu des différents syndicats
Questions diverses
Subvention du département pour le théâtre
Cartographie du réseau hydrographique
Demande de subvention de la Croix Rouge Française
Les différentes dates à retenir
02/2018 /01-*- Désignation d’un secrétaire de séance
Madame GODESENCE Sidonie se propose pour être secrétaire de séance. Elle est élue à l'unanimité.
02 / 2018 / 02- * - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
Le compte rendu de la réunion en date du 22 février 2018 est adopté à l'unanimité.
02 / 2018 / 03- * - Compte rendu des délégations du Maire
Monsieur le Président signale qu'il a signé : 1. Remplacement de Monsieur WAQUET Hervé par Monsieur MURAWSKI Francis 2. Achat de vaisselle chez Henri Julien
3. Achat de livres « Pacs » à événement tendances
588 € 99 TTC
178€ 22 TTC
02 / 2018 / 04- * - Vote du compte de gestion
Monsieur le Président donne lecture du compte de gestion de Madame la Trésorière pour l’année 2017 et propose de l’adopter.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité.
02 / 2018 / 05- * - Vote du compte Administratif
Monsieur le Président donne lecture des comptes de l’année 2017 en fonctionnement puis en investissement suivant les tableaux comme suit :
Section de Fonctionnement
RECETTES BUDGET REALISE DIFFERENCE
002 Excédent antérieur reporté 187 219,42€ 187 219,42 €|
013 Produits de Gestion courante 0,00€ 0,00 €] 0,00 €
70 Produits de Gestion courante 31 000,00 € 35 585,71 €| 4 585,71 €
72 Travaux en régie Opération d'ordre 10 000,00 € 9 973,07 €| -26,93 €]
73 Impôts ettaxes 322 212,00€ 349 716,07 €| 27 504,07 €
74 Dotation Subventions et Participations 168 553,00 € 177 532,12 €| 8979,12€
75 Autres produits de Gestion 13 050,00 € 16 349,70 €| 3 299,70 €
77 Produits exceptionnels 0,00 € 5014,39 € 5014,39€
79 Charges exceptionnelles 0,00 € 0,00 €
TOTAL 732 034,42 € 781 390,48 € 49 356,06 €
DÉPENSES BUDGET REALISE DIFFERENCE 011 Charges à caractère général 157 820,00 € 136 902,48 €] 20917,52€
012 Charges de personnel 339 000,00 € 308 439,18 € 30 560,82 €
023 Virement à la section d'investissement 107 000,00 € 107 000,00 €|
65 Autres charges de gestion courante 36 714,00 €| 33 507,06 € 3 206,94 €]
66 Charges financères 11 400,00 € 6707074 4 692,93 € 67 Charges Exceptionnelles 32 650,42€ 17 386,43 €] 15 263,99 € 014 Atténuation de Produits 47 450,00 € 47 332,24 €] 117,76 €] 002 Déficit antérieur reporté 0,00€ 0,00 €
TOTAL 732 034,42 550 274,46 € 181 759,96 €
FONCTIONNEMENT BUDGET REALISE RESULT AT RECETTES 732 034,42€ 781 390,48 49 356,06 €
DEPENSES 732 034,42€ 550 274,46 €| 181 759,96 €
DEFICIT
EXCEDENT 231 116,02 € 231 116,02 € Section d'Investissement
RECETTES BUDGET REALISE RESTE A REALISER| DIFFERENCE 021 Virement à la section de 107 000,00 € 107 000,00 €
10 Dotations, Fonds divers et réserves 41 374,00 € 46 291,51 €| -4 917,51 €
13 Subventions d'investissement 422 623,56 € 247 330,83 €] 175 292,73 €
040 Opération d'ordre
16 Empruntetdettes 450 000,00 € 450 000,00 €| 0,00 €
23 construction 0,00 € 0,00 €
024 Cession matériels
TOTAL 1020 997,56 € 743 622,34 €] 175 292,73 €] 102 082,49 €]
DEPENSES BUDGET REALISE RESTE A REALISER | DIFFERENCE
001 Déficit d'investissement reporté 106 126,37 € 106 126,37 €
16 Emprunts etdettes assimilées 21 100,00 € 16 670,30 €| 4 429,70 €]
20 Frais d'études 4801,81€ 2677,44 €] 0,00€ 2 124,37 €]
21 Immobilisations corporelles 269 706,23 € 257 099,58 € 12 606,65 €
23 Immobilisations en cours 609 263,15€ 561 557,03 €| 47 706,12 €
040 Opérations d'ordre 10 000,00 € 9973,07 €| 26,93 €]
041 Opérations d'ordre
TOTAL 1020 997,56 € 954 103,79 €| 60 312,77 € 6 581,00 €
INVESTISSEMENT BUDGET REALISE RESTE A REALISER RESULTAT
RECETTES 1020 997,56 € 743 622,34 €] 175 292,73 €] 102 082,49 €
DEPENSES 1020 997,56 € 954 103,79 €| 60 312,77 € 6 581,00€
DEFICIT 210 481,45 €
EXCEDENT 114 979,96 € 108 663,49 €|
F ONCTIONNEMENT BUDGET REALISE RESTE A REALISER RESULTAT RECETTES 732034,42€ 781 390,48 €] 49 356,06 €
DEPENSES 732034,42€ 550 274,46 €] 181 759,96 €
DEFICIT
EXCEDENT 231 116,02 € 231 116,02€
BALANCE GENERALE
FONCTIONNEMENT + BUDGET REALISE RESTE A REALISER RESULT AT
INVESTISSEMENT
RECETTES 1753031,98€ 1525 012,82 €] 175 292,73 €] 151 438,55 €
DEPENSES 1753 031,98 € 1504 378,25 €] 60 312,77 € 188 340,96 €
DEFICIT
EXCEDENT 20 634,57 €| 114 979,96 € 135 614,53 €
AFFECTATION DES RESULTATS
Le Conseil Municipal constate un excédent de fonctionnement de 231 116,02 € et un déficit d'investissement de 210 481,45 € sur l'exercice 2017. Il constate qu'il y a des restes à réaliser en recettes pour 175 292,73 € et en dépenses pour 60 312,77 €. Monsieur le Président propose au compte 002 la somme de 231 116,02 € pour la section de fonctionnement.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité.
02 / 2018 / 06- * - Vote des taxes
Monsieur le Président propose à l'assemblée de ne pas augmenter les 3 taxes Habitation, Foncier Bâti et Foncier Non Bâti tels que présentés ci-dessous et passer au vote des différents taux : TAXE TAUX 2017 COMMUNAL TAUX 2018 COMMUNAL TH 18,08 % 18,08 %
FB 19,60 % 19,60 %
TFNB 41,37 % 41,37
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité.
02 / 2018 / 07- * - Vote des subventions aux associations
Monsieur le Président signale aux membres du conseil municipal que lors de la réunion de la commission des finances, il avait été proposé d’allouer les sommes suivantes à chaque association comme suit:
CA ANNEE 2017 BP 2017
Amitié Détente 150 € 00 150 € 00 CCAS 100 € 00 100 € 00
Club des aînés 200 € 00 200 € 00 Amicale Laïque 1 000 € 00 1 560 € 00
LESTREM Nature 150 € 00 150 € 00
Les Charitables de VIEILLE- 150 € 00 150 € 00 CHAPELLE
Comité des fêtes 2 000 € 00 2 500 € 00
Harmonie « le Réveil » 100 € 00 100 € 00
Club de modélisme 150 € 00 150 € 00 Avenir Loisirs Culture 150 € 00 150 € 00
Subvention DDEN 50 € 00 50 € 00
Ecurie de la Croix Saint 150 € 00 150 € 00 Nicolas
Sourires d’autistes 150 € 00 150 € 00
Remember 150 € 00 200 € 00
TOTAL 5 000 € 00 5 760 € 00
Après avoir listé chaque association, il a été décidé d’allouer une subvention supplémentaire exceptionnelle de 500€ au Comité d'Organisation et des Fêtes pour l’organisation, début juin, des 10 ans de Zik en Fêtes. Il a également été décidé d’allouer une subvention exceptionnelle de 560€ pour l'amicale laïque. Cette subvention supplémentaire concerne la participation à hauteur de 20€ par enfant pour le voyage des enfants de l'école des deux rivières au Futuroscope (28 enfants). Monsieur le Président propose aux membres du conseil municipal d'adopter ces propositions. Il demande également que toutes les subventions soient versées dans l’année et aux présidents d'association d'envoyer leur RIB et de s'inquiéter de savoir si la subvention a bien été versée.
Après délibération, les membres du conseil adoptent ces propositions à l'unanimité.
02 / 2018 / 08- * - Vote du Budget Primitif
Monsieur le Président propose aux membres du conseil municipal de passer au vote du Budget Primitif 2018 comme suit : FONCTIONNEMENT
RECETTES BUDGET DEPENSES BUDGET
002 Excédents antérieurs reportés 231 116,02 €[011 Charges à caractère général 163 795,00 €|
013 Produits de gestion courante 0,00 €|012 Charges de personnel 330 550,00 €]
70 Produits de gestion courante 31 000,00 €| 023 Virement à la section d'investis. 182 380,84 €
72 Travaux en régie 30 000,00 €|65 Autres charges de gestion cour. 38 589,00 €|
73 Impôts et Taxes 334 933,00 €|66 Charges financières 15 000,00 €
74 Dotation, Subvention et Partic. 158 968,00 €|67 Charges exceptionnelles 21183,18 €
75 Autres produits de gestion 16 000,00 €|014 Atténuation de produits 50 519,00 €
TOTAL 802 017,02€| TOTAL 802 017,02€
INVESTISSEMENT
RECETTES BUDGET DEPENSES BUDGET
Subventions 402 985,77 €|Emprunts 21 000,00 €]
remboursement emprunt 100 000,00 €|
TL.E 1 400,00 €] Gros entretien 30 000,00 €|
F.C.TV.A 134 458,00 €] Batiments 345 800,00 €|
Autofinancement 182 380,84 €| Matériels 52 606,65 €|
1068] 108 663,49 €] Déficit 210 481,45 €]
Emprunt - €|Voirie 70 000,00 €]
TOTAL 829 888,10 €] 829 888,10 €
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité.
Madame COISNE signale qu'elle a eu des critiques concernant le coût des jeux et demande de bien spécifier que l'acquisition de ceux-ci est de 27 000 € HT moins la subvention de CAF de 2 460 €. Monsieur le Président tient à répéter que le choix de cet investissement est issu d'une décision du conseil municipal. Le prix peut paraître élevé pour certains, mais à tort, car il nous faut respecter les consignes de sécurité pour ce type d'équipement. Monsieur le Président rappelle que peu d'investissements ont été réalisés pour les jeunes depuis 10 ans. Pour information, cette création représente pour environ les 250 jeunes du village, 10€ par jeune depuis 10 ans.
02 / 2018 / 09- * - Remboursement centre aéré de février
Monsieur le Président donne lecture de la lettre de Monsieur et Madame SABRE Hervé demandant le remboursement du centre aéré de février pour leur fils SABRE Noa qui a été malade durant tout le séjour. Madame SABRE a fourni le certificat médical. Monsieur le Président propose donc de rembourser la somme de 43 € 90.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord pour ce remboursement.
02 / 2018/ 10- * - Demande de subvention à l'ONAC
La commune de VIEILLE CHAPELLE a souhaité dans le cadre du centenaire de la fin de la guerre 1914-1918 effectuer la réfection de son monument aux morts. Cette réfection consiste à l'installation du chantier puis à sa restauration, c'est-à-dire la révision des joints, le gommage du monument et de la croix, à l'application d'une peinture anti rouille noire sur le Christ, du nettoyage et la réfection des lettrages, du traitement de la barre d'acier arrière et du nettoyage du chantier. Le coût de l'opération HT est de 5 597 € 28. Monsieur le Président propose aux membres du Conseil Municipal de faire une demande de subvention à l'Office National des Anciens Combattants et victimes de guerre pour un montant de 1 600 € 00.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l’unanimité.
02/2018/11-*- Demande de subvention « Soutien à l’Investissement » pour l'Espace
Jeunesse
Monsieur le Président signale aux membres du Conseil Municipal qu'il a fait une demande de subvention de soutien à l'investissement concernant l'acquisition et la création d’une micro crèche et d'une garderie au niveau de l'Espace Jeunesse.
Monsieur le Président demande de l'autoriser à faire cette sollicitation à hauteur de 25% sur un montant HT de 291 054 € soit une subvention de 72 763 € 50. Il précise qu'on a peu de chance de l'obtenir.
Après délibération, les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité.
02 / 2018 / 12- *- Location salle du 16 juin 2018
Monsieur le Président donne lecture de la lettre de Madame FOUCAUT Emilie qui indique qu'elle a des aléas pour la date de sa location pour le week-end du 16 juin prochain. Monsieur le Président propose de faire la retenue de 50 euros comme stipulé dans le contrat. Madame FOUCAUT ayant déjà versé la somme de 190 €, Monsieur le Président propose de rembourser la différence soit 90 euros. Monsieur le Président demande aux membres du conseil municipal de l’autoriser à effectuer le remboursement de la somme de 90 euros.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité.
02/2018 /13-*- Compte rendu des différents syndicats
Depuis la dernière réunion, il n’y a pas eu de réunion de syndicat.
02 / 2018 / 14-* - Questions diverses
02 / 2018/ 14.01 Subvention du département pour le théâtre
Monsieur le Président donne lecture de la lettre de Monsieur le Président du conseil départemental qui indique qu’une subvention de 253 € 20 a été allouée pour le spectacle « vent debout » qui s'est déroulé le 14 février dernier. Madame MOREL indique que le montant de la subvention est de 30 % de 844 € 00. Madame MOREL signale que 14 adultes ont assisté à ce spectacle ainsi qu'une vingtaine d'enfants. Monsieur le Président demande aux membres du conseil municipal d'accepter cette subvention.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité pour accepter cette subvention.
ARR ARR ARR RARE 02 / 2018 / 14.02 Cartographie du réseau hydrographique
Monsieur le Président signale que les courants traversant VIEILLE CHAPELLE ne sont pas repris par Artois Comm et souhaite qu'une solution soit trouvée pour les courants traversant la commune. Une réunion étant programmé le 3 avril, il est proposé à Monsieur LEWEURS d'assister à celle-ci.
RARE
02 / 2018 / 14.03 Demande de subvention de la Croix Rouge Française
Monsieur le Président donne lecture de la lettre de l'Association de la Croix Rouge sollicitant une subvention communale. Monsieur le Président propose de faire la réponse habituelle, à savoir que la commune ne vient déjà en aide qu'aux habitants de la commune et également au travers du CCAS.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité.
RRRRR RAR IR RIRE
02 / 2018 / 14.04 Objets promotionnels Artois Comm
Monsieur le Président demande qui pourrait aller chercher l'attribution annuelle d'objets promotionnels, le jeudi 19 avril à 9 H 30. Il indique que Madame SOUILLART Virginie s'est proposée
si personne ne se manifeste.
ARR RAR RIRE R IR RAA
02 / 2018 / 14.05 Demande de subvention de la ligue française contre la sclérose en plaques
Monsieur le Président donne lecture de la lettre de la Ligue Française contre la Sclérose en Plaque sollicitant la commune pour une subvention communale. Monsieur le Président propose de faire la réponse habituelle, à savoir que la commune vient déjà en aide aux habitants de la commune et également au travers du CCAS.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité.
ARR AR ROR AR ARR RAR RAR
02 / 2018 / 14.06 Location de l'Espace Jeunesse à Monsieur LECERF Jean Marc
Monsieur le Président signale que Monsieur LECERF Jean Marc vient faire des formations le vendredi et le samedi à « L'Espace Jeunesse » pour 6 à 12 personnes, 3 ou 4 fois par an. Jusqu'à présent, ces formations se faisaient à la salle « Storet » et la commune ne faisait pas payer la location de salle. Monsieur le Président propose aux Membres du Conseil de demander la somme de 150 € 00 pour les deux jours au profit du CCAS étant donné que cette formation est payante pour les personnes y assistant. En effet, la commune met à disposition le chauffage, l'électricité et les frigos et doit assurer le nettoyage. Monsieur le Président demande aux membres du Conseil Municipal de délibérer sur le montant de 150 € 00 au profit du CCAS.
Après délibération, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité.
ÉTELSLLLLLSLILLLILLS
02 / 2018 / 14.07 Organisation logistique pour les événements du Centenaire
Monsieur le Président signale qu'une exposition « Amours suspendues » va avoir lieu à la garderie les week-end des 7 et 8 avril, 14 et 15 avril, puis tous les jours du 21 avril au 6 mai de 14H à 18H et demande qui peut venir ouvrir et fermer la garderie le week-end du 7 et 8 avril vers 13 H 45 et fermer à 18H00. Monsieur DUTHOO Jean François se propose pour le samedi et Madame MOREL Dorothée pour le
dimanche du 6 et 7.
Pour le week-end du 14 et 15 avril, Madame PRUVOST Charlotte se propose pour venir ouvrir et
fermer.
Pour le week-end du 21 et 22 avril, Monsieur DESSE Jean Michel se propose pour le samedi 21 et Madame MOREL pour le dimanche 22.
Pour le week-end du 28 et 29 avril, Madame GODESENCE Sidonie se propose pour le samedi 28
avril et Monsieur DUTHOO Jean François pour le dimanche 29.
Le 1° Mai, l'ouverture et la fermeture sera faite par Monsieur DESSE Jean-Michel.
Le week-end du 5 et 6 mai, Madame LAZARO Marie Paule se propose.
Concernant les jours de semaine les agents de la Mairie vont s'occuper de l'ouverture et de la
fermeture des locaux.
Monsieur le Président signale que le samedi 14 avril, de 14 H 30 et 16 H 00, il y aura la lecture de contes portugais dans la salle de la halte garderie. La durée sera de 45 minutes avec un petit goûter
offert par l'office de tourisme.
Le jeudi 26 avril à 18 H 30, une conférence autour de l'exposition Amours suspendues aura lieu à l'Espace Avenir. L'office du tourisme demande l'ouverture des portes à 17 H 00 et la mise à
disposition de frigo pour le stockage des boissons.
ARR RER RIRE R ARR AR RRIER
02 / 2018 / 14.08 Recours au Conseil d'Etat
Monsieur le Président donne lecture de la lettre de Monsieur le Président de la cour de cassation qui indique que Monsieur BRASME et Madame TERNYNCK demande à faire un pourvoi concernant la
décision prise par la cour d'appel de Douai.
ARR RERO RAR RICA R
02 / 2018 / 14.09 SMT
Monsieur le Président signale aux membres du Conseil Municipal qu'un CDROM est mis à disposition en Mairie pour ceux qui désirent le consulter concernant les déplacements urbains.
HR HE RE RARE RER HORREUR
02 / 2018 / 14.10 Participation citoyenne
Monsieur DUTHOO Jean François signale qu'une réunion participation citoyenne aura lieu le mercredi 2 mai à 18 H 00 à l'Espace Avenir. Une annonce sera faite pour inviter la population à
participer à cette réunion.
RORRRR RERO RER ARR RARE
02 / 2018 / 14.11 Travaux trottoirs
Monsieur CRESSON signale qu'il s'est renseigné auprès de Monsieur DAUCHY concernant la réfection des trottoirs de la rue de la Clinche et de la rue Marsy. Monsieur CRESSON signale que cela va revenir à 3 euros du m2, la base sera une émulsion de goudron + cailloux. Madame GODESENCE signale un trou devant chez Madame MERCHIER Martine. Monsieur CRESSON signale que les travaux de voiries seront faits courant du mois d'avril.
8 RIRE AR RAR RIRE
02 / 2018 / 14.12 Réunion du jeudi 5 avril pour « Sourires d'autistes »
Monsieur le Président signale qu’une réunion est programmée le jeudi 5 avril à 9 H en Mairie avec le Conseil Départemental, Artois Comm, Sourires d'Autistes et l'EPDAHAA (M DEBRABANT) concernant le démarrage médico-social du projet et des travaux.
Une personne a été embauchée à mi-temps par le département (Marine Ballé, psychologue et titulaire d'une thèse de doctorat). Elle a travaillé comme partenaire associé avec l’Université de Lille dans un projet interrégional, domaine médico-social, INTERREG. Le rôle de cette personne sera un soutien technique, elle aura un bureau à l'Espace Jeunesse.
Concernant la 3°" tranche des travaux liés à la Ferme Sénéchal, Monsieur le Président signale que les dossiers de demande de subvention sont établis et envoyés et qu'il ne reste que la réponse du département à recevoir. Il restera à la charge de la commune entre 20 et 25 %.
Monsieur le Président signale avoir sollicité l'architecte Monsieur LEMAY TOULOUSE, pour établir une estimation financière sur le projet novateur de Sourires d’Autistes : dossier de réhabilitation complet du bâtiment et de la construction de 3 pavillons de 8 personnes et la réalisation d'un parking.
RRRRR RER R RER RIRE IR
02 / 2018 / 14.13 Les différentes dates à retenir
Le samedi 14 et dimanche 15 fête du club des aînés
Le samedi 14 et dimanche 15 expo commémoration de 14 H à 18 H à la garderie Le samedi 21 avril concours de belote « Amitié détente »
Du 21 avril au 6 mai expo commémoration de 14 H à 18 H à la garderie
Mardi 1° mai Remise diplôme du travail et de la famille française Mercredi 2 mai Réunion participation citoyenne
Mardi 8 mai Cérémonies commémoratives Samedi 19 mai Défilé Militaire
Samedi 2 juin Festival musical
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 H 55.